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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

EAU - Travaux d'aménagement du Rhôme dans la zone de captage de SERMAMAGNY : convention (DAB/Direction Départementale de l'Agriculture)
Cote
3WCAB/145
 Date
1993
 Lieu
RHÔME, SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Travaux d'aménagement du Rhôme dans la zone de...
Résultat n°2

EAU - Aménagement hydraulique de la Savoureuse : convention (DAB/Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (D.D.A.F.))
Cote
3WCAB/136
 Date
1991
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Aménagement hydraulique de la Savoureuse : convention...
Résultat n°3

STATION D'EPURATION DE DENNEY - Extension (1979) : délibération, devis, correspondance. Lutte contre la pollution (1981) : décision d'aide (Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse), rapport, compte rendu des visites (Direction Départementale de l'Agriculture), dossier technique
Cote
8WCAB/16
 Date
1979-1984
 Lieu
DENNEY, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDenney
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE DENNEY - Extension (1979) :...
Résultat n°4

AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAVOUREUSE - Stabilisation de la Savoureuse dans la zone de captages de Sermamagny (Tranche I, phases 1 et 2, 1988). Enrochement de la Savoureuse pour la protection du Puits Parisot (Travaux urgents, 1990). Aménagement du lit et confortement des berges de la Savoureuse (Tranche II, phases 1 et 2, 1990-1992) : convention de maîtrise d'oeuvre (DAB/ D.D.A.F.), subventions (Conseil Général, Agence de l'Eau Rhône- Méditerranée-Corse), marchés (TROMMENSCHLAGER, PARISOT, PETIZON, GARON), rapports et études (BETURE-SETAME, DDAF), délibérations, article de presse, bilan, plans, correspondance
Cote
7WCAB/90
 Date
1988-1992
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de), SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAVOUREUSE - Stabilisation...