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  1. Résultat n°1

    FNAU, fonctionnement, réduction des subventions de l'Etat, liquidation de "FNAU services" : documents préparatoires et PV AG et bureau, rapport Sueur sur la politique de la Ville, liste des membres, notes, correspondance

    Date

    1995-2000

    Cote

    271W/20

    • Contexte : 271W

    • FNAU, fonctionnement, réduction des subventions de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  2. Résultat n°2

    FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME : comptes rendus assemblée générale et bureaux

    Date

    1996-1997

    Cote

    240W/6

    • Contexte : 240W

    • FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME : comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  3. Résultat n°3

    FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME : procès-verbaux des réunions du Bureau et assemblée générale, catalogue de l'exposition sur les agences d'urbanisme, liste des agences d'urbanisme membres de la FNAU, communiqué de presse sur université d'été à Montpellier, enquête "la formation dans les agences d'urbanisme", historique de l'Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort

    Date

    1995-1996

    Cote

    258W/13

    • Contexte : 258W

    • FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  4. Résultat n°4

    Agences d'urbanisme. - Fédération Nationale des Agences d'Urbanisme, fonctionnement : procès-verbaux du bureau et assemblées générales (2009-2012). Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort, gestion du personnel : masse salariale dans le budget de l'agence, rapports des commissions administratives paritaires, lettres de candidatures et curriculum vitae (2008-2011) ; fonctionnement : convocations, ordres du jour, documents de séances et procès-verbaux des bureaux, assemblées générales et conseils d'administration (2010-2012), études ("Belfort, perspectives urbaines", "centralités et polarités économiques de la Ville de Belfort", "place Maximilien de Robespierre : potentialités d'évolution", "les nouveaux zonages INSEE", "communautés d'agglomération de Belfort et Montbéliard : les disparités sociales, un enjeu pour l'aménagement des territoires"), délibération du Conseil municipal Ville / AUTB sur le programme partagé partenarial 2010, rapport de municipalité sur l'aménagement des anciens locaux de la Banque de France, courriers, note, documentation (2010-2012), réunions ou journées d'études auxquelles l'adjoint a été invité ou a participé telles que les rencontres des agences d'urbanisme de l'espace Rhin-Rhône, la conférence de presse INSEE / AUTB sur les cadres de l'aire urbaine, la réunion sur le logement à l'AUTB (invitations, documents de séance, contributions des intervenants, études : "les cadres des fonctions métropolitaines dans les aires urbaines de Belfort et Montbéliard en 2006", "activité immobilière et foncière dans le Territoire de Belfort : bilan 2009 et projets", "les chiffres clés de l'habitat") (2010-2011)

    Date

    2010-2011

    Cote

    356W/9

    • Contexte : 356W

    • Agences d'urbanisme. - Fédération Nationale des Agences...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS