CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-84 : Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Livres 90.[Délibérations N° 04-85 et N° 04-86 ont été reportées et ont fait l'objet des documents de séance N° 04-130 et N° 04-131 du 25 juin 2004]
Date
2004
Cote
314W/369
-
Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Producteur :
SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL