MAISON DE LA FRANCHE-COMTE A PARIS - Création d'un Syndicat Mixte de la Maison de la Franche-Comté (1984-1985) : délibération (Assemblée Pleinière du Conseil Régional), étude ("Proposition interconsulaire concernant la création d'un outil de promotion de l'économie à Paris" / "Un outil de promotion de l'économie et du tourisme franc-comtois à Paris, Modalités de gestion", Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie de Franche-Comté, 1984-1985), fiches financières, compte rendu (Conseil Régional) ; Adhésion de la Ville de Belfort au Syndicat Mixte de la Maison de la Franche-Compté (1987) : arrêté préfectoral, fiches budgétaires, correspondance (JP CHEVENEMENT/Edgar FAURE) ; Projet de création d'une Maison Comtoise de l'Europe (1987) : rapport, note
Date
1984-1987
Cote
248W/111
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Contexte : 248W
- MAISON DE LA FRANCHE-COMTE A PARIS - Création d'un...
Producteur :
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)