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  1. Résultat n°1

    INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Contrats d'objectifs entre la Ville et les structures d'insertion : contrats d'objectifs (Ville/Soprorès ; Ville/Le Carré Vert ; Ville/Pluri'Elles ; Ville/Colchique ; Ville/Régie de Quartier des Glacis ; Ville/Régie de Quartier des Résidences, 1996-1998), document ("Guide pour l'application de la clause d'insertion par l'économique dans le marché du bâtiment et des travaux publics", DDE, 1997), tableaux et graphiques ("Indicateurs de précarité", 1998-1999), avenant à la convention ("Fonds départemental d'aide à l'insertion des jeunes en difficulté", 1998), articles de presse, notes, documents de séance-N° 93-97 : Insertion par l'économique - Conclusion de contrats d'objectifs avec les structures d'insertion-N° 96-97 : Contrats d'objectifs au titre de l'année 1996 entre la Ville de Belfort et les structures d'insertion suivantes : Soprorès, Colchique, Carré Vert, Pluri'elles, Régie de quartier des Glacis du Château, Femmes Actives-N° 98-98 : Contrats d'objectifs avec les structures d'insertion par l'économique - Entreprises d'insertion/Régies de quartier

    Date

    1993-1999

    Cote

    254W/218

    • Contexte : 254W

    • INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Contrats d'objectifs entre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Mise en place du Fonds Social/Structurel Européen (FSE) (1994) ; Candidature de la Ville de Belfort au FSE (1996) : compte rendu, projet, tableaux des programmations, fiches techniques par mesure, dossier de candidature (Ville, 1996), dossier ("Mesure FSE-DIV", 1996-1997), notes (Ville, Conseil Général, Préfecture Franche-Comté), documentation. Financement des opérations engagées par la Ville au titre du FSE (Actions Jeunesse / Aires d'accueil des gens du voyage / Association Pluri'Elles / Association du Musée des Beaux Arts) (1997-1999) : rapport ("Festival des Résidences"), bilans, fiches d'évaluation, fiches d'opérations, demande de subvention, fiches budgétaires, articles de presse, notes (Préfecture Frenche-Comté, Conseil Régional, Ville, CCAS)

    Date

    1994-1999

    Cote

    248W/23

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Mise en place du Fonds...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Politique d'action sociale de la Ville (1988-1998) : rapports ("Point et perspectives au mois d'avril 1990" / "Axes d'actions", 1993), projets d'actions ("Insertion sociale" / "Insertion sociale et professionnelle" / "Volet social dans les opérations d'urbanisme" / "Intégration des personnes âgées dans la vie de la cité et actions sanitaires", 1991), rapport municipalité ("Programme de sensibilisation aux comportements à risque", 1998), dossiers ("Les rencontres de solidarité à Giromagny", 1993 / "10ème anniversaire des CCPD", 1993), documentation, correspondance, notes.Insertion par l'économique et la création d'un Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification (GEIQ) (1993-1996) : convention de coopération (Etat/Conseil Général/Chambre des Entrepreneurs, 1993), rapport municipalité ("Bilan de convention expérimentale de coopération pour l'insertion dans le bâtiment et les travaux publics", 1995), rapport de présentation, dossier (Projet de création d'une régie du Château", 1993-1996), notes, documents de séance-N° 93-160 : Insertion par l'économique - Convention expérimentale de coopération pour l'insertion dans le bâtiment et les travaux publics-N° 95-151 : Insertion par le Patrimoine - Demande de subvention et crédit d'étude de création d'un GEIQ (Groupement d'Entrepreneurs pour l'Insertion et la Qualification)-N° 96-142 : Création d'un Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification dans le Bâtiment et les Travaux Publics (GEIQ-BTP) - Désignation du représentant de la Ville de Belfort.Contras d'objectifs avec les structures d'insertion (Soprorès, Pluri'Elles, Colchique, Régie du Quartier des Glacis, Le Carré Vert, Femmes Actives) (1994-1997) : contrats d'objectifs, documents de séance-N° 94-58 : Contrats d'objectifs des entreprises d'insertion et des services de proximité-N° 97-71 : Contrats d'objectifs avec les structures d'insertion

    Date

    1988-1998

    Cote

    254W/217

    • Contexte : 254W

    • INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Politique d'action sociale...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    Association Pluri'elles, fonctionnement : dossiers des assemblées générales et des conseils d'administration de 2001 à 2008 (convocations, documents de séance dont rapports d'activités et financiers, comptes rendus), déclaration d'association à la Préfecture, conventions d'objectifs avec la Ville, rapport de l'Atelier Lorrain pour l'Expérimentation et l'Innovation Sociales (Alexis) (analyse de la situation de l'entreprise et recommandations), « diagnostic Pluri'elles couture industrielle » de DéFI, correspondance, comptes rendus de réunions, statistiques, projet de restructuration de l'activité couture industrielle, rapport de municipalité, accord collectif déterminant les rapports de travail entre l'entreprise d'insertion et ses salariés, document de présentation à l'occasion de la journée portes ouvertes du 5 mars 2004, règlement intérieur, audit sur le fonctionnement de la blanchisserie, catalogue des vêtements professionnels proposés à la vente, coupures de presse

    Date

    1990-2009

    Cote

    392W/16

    • Contexte : 392W

    • Association Pluri'elles, fonctionnement : dossiers...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS