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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Comité de Pilotage : comptes rendus, rapports, projet de statuts (1992), études, procès-verbal (Assemblée Générale Constitutive, 1992), bilan des actions (91 à 93), notes

    Date

    1991-1995

    Cote

    198W/185

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Comité de Pilotage...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule Administrative : comptes rendus, rapports, études, bilans d'activités, documents budgétaires, notes

    Date

    1996-1999

    Cote

    198W/188

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD -Fonctionnement et actions (1993-2001) : convention-cadre (1995-1996), statuts (1993), comptes rendus (Conférence des maires du Rhin Supérieur, 1995 / Comité de Pilotage, 1998 / Comité Technique, 1998 / Groupe de Travail Téléservice, 1998), étude ("Etude de positionnement de l'Agence Rhin-Sud", LINKS, 1997), rapports ("Etat d'avancement du dossier SCOP", Ville, 1994 / "Evolution de la procédure des réseaux de villes", 1998), dossier d'expert, rapport d'activités, charte d'objectifs (Période 2000-2006), documentation, articles de presse, textes officiels, correspondance, notes.Financement et situation financière (1995-2000) : plan d'apurement du déficit (1999), compte de résultat (1998), état des cotisations des villes, budget de fonctionnement, historique ("Participations, subventions et cotisations versées par la Ville de 1992 à 1998"), tableaux, formulaire de subvention, correspondance, notes.Bureau Technique (14 septembre 1995, 16 décembre 1999, 21 janvier 2000, 15 novembre 2000, 4 avril 2001, 6 novembre 2001) : comptes rendus, convention-cadre, bilan étape, documents budgétaires, contrat d'objectifs (Période 2000-2006), convention FNADT (Etat/Association Rhin Sud, 1999), rapports, document de programmation, dossier préparatoire, tableaux, correspondance, notes.Comité de Pilotage (15 octobre 1999, 31 mars 2000) : comptes rendus, rapports, charte d'objectifs (Période 2000-2006), calendrier, correspondance, notes.Assemblées Générales (31 mars 2000, 6 juillet 2000, 1er décembre 2000) : comptes rendus, documents financiers, documents budgétaires, rapports, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1993-2001

    Cote

    264W/319

    • Contexte : 264W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD -Fonctionnement et actions...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Bureau Technique : comptes rendus, rapports, statuts, études, programmes, documents budgétaires, pièces comptables, notes

    Date

    1995-1999

    Cote

    198W/189

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Bureau Technique...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Assemblées Générales : procès-verbaux, statuts (Association Réseau Rhin Sud), programmes d'actions, documents financiers, étude de poste (Secrétaire Général), notes

    Date

    1999

    Cote

    198W/192

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Assemblées Générales :...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Comité de Pilotage : comptes rendus, rapports, bilan d'activités, études, documents budgétaires, pièces comptables, communiqué de presse, documentation, correspondance

    Date

    1996-1999

    Cote

    198W/186

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Comité de Pilotage...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conseils d'Administration : procès-verbaux, rapports, documents budgétaires, études, programmes d'actions, cahier des charges, pièces comptables, notes

    Date

    1999

    Cote

    198W/193

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conseils d'Administration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    CENTRE D'ESSAI MATERIEL ROULANT SITE DE VEZELOIS -Projet de réalisation d'un Centre d'Essai Belfort (CEB) piloté par le Réseau Rhin Sud et mené par le GEC Alstom : étude générale (AUTB), étude technique (Cabinet CLERGET).

    Date

    1993-1994

    Cote

    264W/320

    • Contexte : 264W

    • CENTRE D'ESSAI MATERIEL ROULANT SITE DE VEZELOIS -Projet...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)