HÔTEL DU DAB - Construction : étude de sol (SOLETCO), contrôle technique (SOCOTEC), contrôle de conformité au réglement de construction (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement), certificat de conformité de l'installation intérieure de gaz (ZIEGLER), demande de dérogation à l'assurace "Dommages-Construction", déclaration d'intention de commencement des travaux et procès-verbal de réception des travaux, procès-verbal de bornage, récépissé de déclaration d'un établissement recevant du public, correspondance relative à la construction
Date
1984-1987
Cote
4WCAB/5
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Contexte : 4WCAB
- HÔTEL DU DAB - Construction : étude de sol (SOLETCO),...
Producteur :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES