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  1. Résultat n°1

    MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Raccordement de la nouvelle canalisation DN 250 au feeder MATHAY-BELFORT : convention de maîtrise d'oeuvre (DAB/Syndicat des Eaux de Bermont), délibération (Comité Syndical), devis, factures

    Date

    1991-1992

    Cote

    7WCAB/116

    • Contexte : 7WCAB

    • MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  2. Résultat n°2

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Raccordement du réseau de CHATENOIS-LES-FORGES à celui du Syndicat (1976-1986). Raccordement du réseau du Syndicat au feeder MATHAY-BELFORT (1980-1996) : convention (DAB/Châtenois-les-Forges ; DAB/Syndicat de Eaux de Bermont), délibération, rapport, historique, schémas, avis de la Commission Intercommunale d'Aménagement Foncier, détails estimatifs, historiques des consommations, plans, correspondance

    Date

    1976-1996

    Cote

    7WCAB/80

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  3. Résultat n°3

    MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Appel d'offres : procès-verbal de la Commission d'ouverture des plis, réglement particulier de l'appel d'offres, liste des sociétés soumissionnaires, réponses aux offres non retenues, bulletin d'envoi, rapport de présentation

    Date

    1991

    Cote

    7WCAB/110

    • Contexte : 7WCAB

    • MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  4. Résultat n°4

    MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Fourniture de tuyaux et de pièces de raccords (lot 1) : marché (PONT-A -MOUSSON)

    Date

    1991

    Cote

    7WCAB/111

    • Contexte : 7WCAB

    • MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  5. Résultat n°5

    MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Fourniture de robinetterie et de pièces à brides (lot 2) : marché (HEINRICH)

    Date

    1991

    Cote

    7WCAB/112

    • Contexte : 7WCAB

    • MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  6. Résultat n°6

    MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Fonçage sous voie ferrée (lot 5) : marché (SECA), convention (S.N.C.F./ Syndicat des Eaux de Bermont)

    Date

    1991

    Cote

    7WCAB/115

    • Contexte : 7WCAB

    • MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  7. Résultat n°7

    MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Pose de réseau en fonte ductile (lot 4) : marché (T.P.H.R.)

    Date

    1991

    Cote

    7WCAB/114

    • Contexte : 7WCAB

    • MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  8. Résultat n°8

    MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Terrassement (lot 3) : marché (T.P.H.R.)

    Date

    1991

    Cote

    7WCAB/113

    • Contexte : 7WCAB

    • MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.04, EAUX - Travaux rue du Bois Joli à Dorans ; Remboursement de la quote-part prise en charge par le Syndicat Intercommunal des Eaux de Bermont : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/49

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.04, EAUX...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE