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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Raccordement de la nouvelle canalisation DN 250 au feeder MATHAY-BELFORT : convention de maîtrise d'oeuvre (DAB/Syndicat des Eaux de Bermont), délibération (Comité Syndical), devis, factures
Cote
7WCAB/116
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT...
Résultat n°2

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Raccordement du réseau de CHATENOIS-LES-FORGES à celui du Syndicat (1976-1986). Raccordement du réseau du Syndicat au feeder MATHAY-BELFORT (1980-1996) : convention (DAB/Châtenois-les-Forges ; DAB/Syndicat de Eaux de Bermont), délibération, rapport, historique, schémas, avis de la Commission Intercommunale d'Aménagement Foncier, détails estimatifs, historiques des consommations, plans, correspondance
Cote
7WCAB/80
 Date
1976-1996
 Lieu
CHATENOIS-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE...
Résultat n°3

MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Appel d'offres : procès-verbal de la Commission d'ouverture des plis, réglement particulier de l'appel d'offres, liste des sociétés soumissionnaires, réponses aux offres non retenues, bulletin d'envoi, rapport de présentation
Cote
7WCAB/110
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT...
Résultat n°4

MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Fourniture de tuyaux et de pièces de raccords (lot 1) : marché (PONT-A -MOUSSON)
Cote
7WCAB/111
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT...
Résultat n°5

MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Fourniture de robinetterie et de pièces à brides (lot 2) : marché (HEINRICH)
Cote
7WCAB/112
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT...
Résultat n°6

MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Fonçage sous voie ferrée (lot 5) : marché (SECA), convention (S.N.C.F./ Syndicat des Eaux de Bermont)
Cote
7WCAB/115
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT...
Résultat n°7

MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Pose de réseau en fonte ductile (lot 4) : marché (T.P.H.R.)
Cote
7WCAB/114
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT...
Résultat n°8

MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Terrassement (lot 3) : marché (T.P.H.R.)
Cote
7WCAB/113
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.04, EAUX - Travaux rue du Bois Joli à Dorans ; Remboursement de la quote-part prise en charge par le Syndicat Intercommunal des Eaux de Bermont : documents de séance
Cote
14WCAB/49
 Date
2001
 Lieu
DORANS
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.04, EAUX...