SYNDICAT DES EAUX DE GIROMAGNY

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 23/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Convention relative à l'alimentation de secours du SIE de Giromagny.	Cote 15WCAB/275	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 15WCAB CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°2	ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE GIROMAGNY - Fourniture d'eau par le Syndicat à la Commune de Valdoie (1961-1976). Apport d'eau par le DAB à certaines communes du Syndicat (1985) : contrat de vente d'eau et avenants, mémoires des sommes dues, plan, correspondance	Cote 7WCAB/81	Date 1961-1985	Lieu VALDOIE	Type de document -
	Contexte : 7WCAB ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE...

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 23/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Convention relative à l'alimentation de secours du SIE de Giromagny.

Contexte : 15WCAB

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE GIROMAGNY - Fourniture d'eau par le Syndicat à la Commune de Valdoie (1961-1976). Apport d'eau par le DAB à certaines communes du Syndicat (1985) : contrat de vente d'eau et avenants, mémoires des sommes dues, plan, correspondance

Contexte : 7WCAB