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45 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SDIS : procès-verbaux d'étude des permis de construire de la sous-commission départementale de sécurité ; procès-verbaux, rapports, délibérations du conseil d'administration ; procès-verbaux du Comité Technique Paritaire (1996-97) ; note sur répartition du financement de la départementalisation par collectivités
Cote
257W/8
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • SDIS : procès-verbaux d'étude des permis de construire...
Résultat n°2

DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport, compte-rendu de réunion, scénarios d'évolution, courrier.
Cote
1WCAB/250
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport,...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Système d'Information Géographique (SIG) ; Partage de données entre la CAB et le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Convention à intervenir : documents de séanceLe dossier N° 1.14 : "Services Généraux - Théâtre Granit - Développement du pôle création dramatique - Participation de la CAB ", est manquant.
Cote
13WCAB/237
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.13,SERVICES...
Résultat n°4

S.D.I.S. (SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS):Conseils d'administration: compte-rendu de séance, rapport, délibération, courrier.
Cote
1WCAB/247
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • S.D.I.S. (SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE...
Résultat n°5

SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), fonctionnement : dossiers CASDIS du 10 février 2005 au 22 juin 2007 (convocations, ordres du jour, documents de séance, délibérations et comptes rendus)
Cote
389W/26
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours),...
Résultat n°6

Sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort
Cote
B/630, Cote de rangement : K
 Date
2021
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort
Résultat n°7

COMMISSION LOCALE DE SECURITE : procès-verbal, liste des établissements visités, lettres d'envoi aux directeurs des établissements concernés
Cote
193W/172
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • COMMISSION LOCALE DE SECURITE : procès-verbal, liste...
Résultat n°8

COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : élections, procès-verbal.
Cote
193W/170
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : élections, procès-verbal.
Résultat n°9

SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), fonctionnement : dossiers CASDIS (conseils d'administration) du 16 mai 2002 au 23 décembre 2003 (convocations, ordres du jour, documents de séance, délibérations et comptes rendus)
Cote
389W/24
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours),...
Résultat n°10

SDIS, conseil d'administration : rapports, délibérations, comptes rendus
Cote
283W/1
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • SDIS, conseil d'administration : rapports, délibérations,...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 22/1.11 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au sein du Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours.
Cote
15WCAB/309
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.07, EAUX / ASSAINISSEMENT - Raccordement aux réseaux de la caserne du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) à Danjoutin ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
14WCAB/56
 Date
2001
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.07, EAUX...
Résultat n°13

SDIS : délibérations juin-octobre-décembre 2001, janvier et mai 2002, 2004, documents budgétairesDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX
Cote
306W/9
 Date
1998-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 306W

  • SDIS : délibérations juin-octobre-décembre 2001, janvier...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.18, SERVICES GENERAUX - Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Rapport d'information sur les casernements : documents de séance
Cote
13WCAB/131
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.18, SERVICES...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 15/1.15, SERVICES GENERAUX - Désignation des représentants de la CAB au Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance
Cote
14WCAB/138
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 15/1.15, SERVICES...
Résultat n°16

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Commissions Administratives (28 février 1991, 17 décembre 1991, 20 juin 1991, 28 août 1992, 26 novembre 1992, 30 avril 1996, 20 juin 1997) : procès-verbaux, règlement de la Commission (1988-1995), comptes administratifs, budgets, rapports, correspondance, notes.
Cote
264W/265
 Date
1991-1997
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Résultat n°17

COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : élections, procès-verbal.
Cote
193W/168
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : élections, procès-verbal.
Résultat n°18

CONTENTIEUX DAB / VILLE - Participation du DAB aux dépenses de fonctionnement du Service d'Incendie et de Secours : compte administratif du Service d'Incendie et de Secours (1987,1988), budget primitif (1990), budget prévisionnel (1987,1988), rapport d'orientation du Comité Technique Paritaire, rapport du Conseil Municipal, rapport d'activité (1989), refus de paiement du DAB
Cote
4WCAB/59
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • CONTENTIEUX DAB / VILLE - Participation du DAB aux...
Résultat n°19

PROTECTION CIVILE, départementalisation et fonctionnement : PV de la commission départementale de sécurité pour visite des établissements recevant du public (1995-2000), CA du SDIS (1999), PV de visite et correspondance de la commission communale de sécurité, coupures de presse, rapports
Cote
271W/3
 Date
1991-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 271W

  • PROTECTION CIVILE, départementalisation et fonctionnement...
Résultat n°20

DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations financières: rapport, compte-rendu de réunion, courrier, documentation juridique, brochure d'information.
Cote
1WCAB/249
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations...