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45 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

NOTES D'INFORMATION (notes de service)
Cote
193W/173
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • NOTES D'INFORMATION (notes de service)
Résultat n°2

COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : élections, procès-verbal.
Cote
193W/168
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : élections, procès-verbal.
Résultat n°3

CONTENTIEUX DAB / VILLE - Participation du DAB aux dépenses de fonctionnement du Service d'Incendie et de Secours : compte administratif du Service d'Incendie et de Secours (1987,1988), budget primitif (1990), budget prévisionnel (1987,1988), rapport d'orientation du Comité Technique Paritaire, rapport du Conseil Municipal, rapport d'activité (1989), refus de paiement du DAB
Cote
4WCAB/59
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • CONTENTIEUX DAB / VILLE - Participation du DAB aux...
Résultat n°4

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Commissions Administratives (28 février 1991, 17 décembre 1991, 20 juin 1991, 28 août 1992, 26 novembre 1992, 30 avril 1996, 20 juin 1997) : procès-verbaux, règlement de la Commission (1988-1995), comptes administratifs, budgets, rapports, correspondance, notes.
Cote
264W/265
 Date
1991-1997
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Résultat n°5

PROTECTION CIVILE, départementalisation et fonctionnement : PV de la commission départementale de sécurité pour visite des établissements recevant du public (1995-2000), CA du SDIS (1999), PV de visite et correspondance de la commission communale de sécurité, coupures de presse, rapports
Cote
271W/3
 Date
1991-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 271W

  • PROTECTION CIVILE, départementalisation et fonctionnement...
Résultat n°6

COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : procès-verbal.
Cote
193W/169
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : procès-verbal.
Résultat n°7

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Fonctionnement, gestion du personnel et du matériel (1991-2001) : règlement (1991), rapports d'activités (1996-1997), rapports ("Maintenance des équipements mise à disposition...", 1995 / "Relation SDIS-SAMU", 2000 / "Gestion du patrimoine du CSP", DST, 2001), compte rendu, projet de loi, dossier ("Comité Consultatif Départemental des Sapeurs-Pompiers Volotaires-CCDSPV", 1996-2001), documentation, correspondance, notes.Financement et situation financière (1994-2001) : décret ("Organisation comptable et financière du SDIS", 1997), comptes rendus, budgets, statistiques financières des SDIS (Direction de la Défense et de la Protection Civile, 2000), taxe de capitation (1994-2001), correspondance, notes.
Cote
264W/263
 Date
1991-2001
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Résultat n°8

COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : élections, procès-verbal.
Cote
193W/170
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : élections, procès-verbal.
Résultat n°9

NOTES D'INFORMATION (notes de service)
Cote
193W/174
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • NOTES D'INFORMATION (notes de service)
Résultat n°10

S.D.I.S. (SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS):Conseils d'administration: compte-rendu de séance, rapport, délibération, courrier.
Cote
1WCAB/247
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • S.D.I.S. (SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE...
Résultat n°11

COMMISSION LOCALE DE SECURITE : procès-verbal, liste des établissements visités, lettres d'envoi aux directeurs des établissements concernés
Cote
193W/172
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • COMMISSION LOCALE DE SECURITE : procès-verbal, liste...
Résultat n°12

COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : procès-verbal.
Cote
193W/171
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : procès-verbal.
Résultat n°13

SDIS : procès-verbaux d'étude des permis de construire de la sous-commission départementale de sécurité ; procès-verbaux, rapports, délibérations du conseil d'administration ; procès-verbaux du Comité Technique Paritaire (1996-97) ; note sur répartition du financement de la départementalisation par collectivités
Cote
257W/8
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • SDIS : procès-verbaux d'étude des permis de construire...
Résultat n°14

PROTECTION CIVILE, fonctionnement : rapports d'activités du SDIS (mensuel) et du Service d'Incendie et de secours, PV de la commission communale de sécurité et de la sous-commission départementale de sécurité (dont étude des permis de construire, visites des établissements recevant du public), liste des établissements recevant du public répertoriés sur Belfort, délibérations de 2000 du CA du SDIS, documentation (bulletins d'information du SDIS, bulletin de l'amicale des sapeurs pompiers)
Cote
271W/2
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 271W

  • PROTECTION CIVILE, fonctionnement : rapports d'activités...
Résultat n°15

SDIS, réflexion sur le financement : étude, scénarii
Cote
327W/71
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • SDIS, réflexion sur le financement : étude, scénarii
Résultat n°16

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS : comptes rendus des commissions administratives
Cote
240W/1
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 240W

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS : comptes...
Résultat n°17

SDIS, fonctionnement et départementalisation : rapports et délibérations du conseil d'administration, rapport d'étape de l'audit préalable à la départementalisation, "Etude concernant les coûts des interventions à caractère privé", "La stratégie de départementalisation", "Actions liées à la mise en oeuvre de la nouvelle organisation territoriale des services d'incendie et de secours", "Eléments relatifs à l'activité et à la gestion du service (avril-mai 1998)"
Cote
327W/73
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • SDIS, fonctionnement et départementalisation : rapports...
Résultat n°18

DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S., REUNIONS DE TRAVAIL: rapport (dont DDIS, Vinel,audit Lamotte), calendrier des réunions, compte-rendu, courrier.
Cote
1WCAB/248
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S., REUNIONS DE TRAVAIL:...
Résultat n°19

DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport, compte-rendu de réunion, scénarios d'évolution, courrier.
Cote
1WCAB/250
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport,...
Résultat n°20

DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations financières: rapport, compte-rendu de réunion, courrier, documentation juridique, brochure d'information.
Cote
1WCAB/249
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations...