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45 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort
Cote
B/630, Cote de rangement : K
 Date
2021
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort
Résultat n°2

COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : élections, procès-verbal.
Cote
193W/168
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : élections, procès-verbal.
Résultat n°3

COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : procès-verbal.
Cote
193W/169
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : procès-verbal.
Résultat n°4

COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : élections, procès-verbal.
Cote
193W/170
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : élections, procès-verbal.
Résultat n°5

COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : procès-verbal.
Cote
193W/171
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : procès-verbal.
Résultat n°6

COMMISSION LOCALE DE SECURITE : procès-verbal, liste des établissements visités, lettres d'envoi aux directeurs des établissements concernés
Cote
193W/172
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • COMMISSION LOCALE DE SECURITE : procès-verbal, liste...
Résultat n°7

NOTES D'INFORMATION (notes de service)
Cote
193W/173
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • NOTES D'INFORMATION (notes de service)
Résultat n°8

NOTES D'INFORMATION (notes de service)
Cote
193W/174
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • NOTES D'INFORMATION (notes de service)
Résultat n°9

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS : comptes rendus des commissions administratives
Cote
240W/1
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 240W

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS : comptes...
Résultat n°10

SDIS : procès-verbaux d'étude des permis de construire de la sous-commission départementale de sécurité ; procès-verbaux, rapports, délibérations du conseil d'administration ; procès-verbaux du Comité Technique Paritaire (1996-97) ; note sur répartition du financement de la départementalisation par collectivités
Cote
257W/8
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • SDIS : procès-verbaux d'étude des permis de construire...
Résultat n°11

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Fonctionnement, gestion du personnel et du matériel (1991-2001) : règlement (1991), rapports d'activités (1996-1997), rapports ("Maintenance des équipements mise à disposition...", 1995 / "Relation SDIS-SAMU", 2000 / "Gestion du patrimoine du CSP", DST, 2001), compte rendu, projet de loi, dossier ("Comité Consultatif Départemental des Sapeurs-Pompiers Volotaires-CCDSPV", 1996-2001), documentation, correspondance, notes.Financement et situation financière (1994-2001) : décret ("Organisation comptable et financière du SDIS", 1997), comptes rendus, budgets, statistiques financières des SDIS (Direction de la Défense et de la Protection Civile, 2000), taxe de capitation (1994-2001), correspondance, notes.
Cote
264W/263
 Date
1991-2001
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Résultat n°12

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Construction de casernes : rapports intermédiaire et final ("Mission d'étude pour la définition du programme et la recherche foncière d'implantation de quatre casernes, Programme 2000-20004", SCET DR Est, 2000-2001), délibération CAB (2000), compte rendu (Jury de concours d'architecte, 2000), rapport de présentation, correspondance, notes.
Cote
264W/264
 Date
2000-2001
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Résultat n°13

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Commissions Administratives (28 février 1991, 17 décembre 1991, 20 juin 1991, 28 août 1992, 26 novembre 1992, 30 avril 1996, 20 juin 1997) : procès-verbaux, règlement de la Commission (1988-1995), comptes administratifs, budgets, rapports, correspondance, notes.
Cote
264W/265
 Date
1991-1997
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Résultat n°14

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Conseils d'Administration (21 décembre 1998, 29 mars 1999, 25 juin 1999, 22 octobre 1999, 10 décembre 1999, 30 mars 2000, 15 juin 2000, 12 octobre 2000, 27 novembre 2000, 14 décembre 2000, 21 juin 2001, 11 octobre 2001, 25 octobre 2001, 31 octobre 2001, 6 décembre 2001, 11 décembre 2001) : délibérations, comptes rendus, rapports, budgets, conventions, étude (SDACR, 1999), tableaux, correspondance, notes.
Cote
264W/266
 Date
1998-2001
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Résultat n°15

PROTECTION CIVILE, fonctionnement : rapports d'activités du SDIS (mensuel) et du Service d'Incendie et de secours, PV de la commission communale de sécurité et de la sous-commission départementale de sécurité (dont étude des permis de construire, visites des établissements recevant du public), liste des établissements recevant du public répertoriés sur Belfort, délibérations de 2000 du CA du SDIS, documentation (bulletins d'information du SDIS, bulletin de l'amicale des sapeurs pompiers)
Cote
271W/2
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 271W

  • PROTECTION CIVILE, fonctionnement : rapports d'activités...
Résultat n°16

PROTECTION CIVILE, départementalisation et fonctionnement : PV de la commission départementale de sécurité pour visite des établissements recevant du public (1995-2000), CA du SDIS (1999), PV de visite et correspondance de la commission communale de sécurité, coupures de presse, rapports
Cote
271W/3
 Date
1991-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 271W

  • PROTECTION CIVILE, départementalisation et fonctionnement...
Résultat n°17

SDIS, conseil d'administration : rapports, délibérations, comptes rendus
Cote
283W/1
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • SDIS, conseil d'administration : rapports, délibérations,...
Résultat n°18

SDIS : délibérations juin-octobre-décembre 2001, janvier et mai 2002, 2004, documents budgétairesDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX
Cote
306W/9
 Date
1998-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 306W

  • SDIS : délibérations juin-octobre-décembre 2001, janvier...
Résultat n°19

SDIS, réflexion sur le financement : étude, scénarii
Cote
327W/71
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • SDIS, réflexion sur le financement : étude, scénarii
Résultat n°20

SDIS, fonctionnement et départementalisation : rapports et délibérations du conseil d'administration, rapport d'étape de l'audit préalable à la départementalisation, "Etude concernant les coûts des interventions à caractère privé", "La stratégie de départementalisation", "Actions liées à la mise en oeuvre de la nouvelle organisation territoriale des services d'incendie et de secours", "Eléments relatifs à l'activité et à la gestion du service (avril-mai 1998)"
Cote
327W/73
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • SDIS, fonctionnement et départementalisation : rapports...