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45 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    NOTES D'INFORMATION (notes de service)

    Date

    1987-1991

    Cote

    193W/173

    • Contexte : 193W

    • NOTES D'INFORMATION (notes de service)

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  2. Résultat n°2

    COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : élections, procès-verbal.

    Date

    1988-1990

    Cote

    193W/168

    • Contexte : 193W

    • COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : élections, procès-verbal.

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  3. Résultat n°3

    CONTENTIEUX DAB / VILLE - Participation du DAB aux dépenses de fonctionnement du Service d'Incendie et de Secours : compte administratif du Service d'Incendie et de Secours (1987,1988), budget primitif (1990), budget prévisionnel (1987,1988), rapport d'orientation du Comité Technique Paritaire, rapport du Conseil Municipal, rapport d'activité (1989), refus de paiement du DAB

    Date

    1988-1989

    Cote

    4WCAB/59

    • Contexte : 4WCAB

    • CONTENTIEUX DAB / VILLE - Participation du DAB aux...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Commissions Administratives (28 février 1991, 17 décembre 1991, 20 juin 1991, 28 août 1992, 26 novembre 1992, 30 avril 1996, 20 juin 1997) : procès-verbaux, règlement de la Commission (1988-1995), comptes administratifs, budgets, rapports, correspondance, notes.

    Date

    1991-1997

    Cote

    264W/265

    • Contexte : 264W

    • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    PROTECTION CIVILE, départementalisation et fonctionnement : PV de la commission départementale de sécurité pour visite des établissements recevant du public (1995-2000), CA du SDIS (1999), PV de visite et correspondance de la commission communale de sécurité, coupures de presse, rapports

    Date

    1991-2001

    Cote

    271W/3

    • Contexte : 271W

    • PROTECTION CIVILE, départementalisation et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  6. Résultat n°6

    COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : procès-verbal.

    Date

    1991

    Cote

    193W/169

    • Contexte : 193W

    • COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : procès-verbal.

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  7. Résultat n°7

    SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Fonctionnement, gestion du personnel et du matériel (1991-2001) : règlement (1991), rapports d'activités (1996-1997), rapports ("Maintenance des équipements mise à disposition...", 1995 / "Relation SDIS-SAMU", 2000 / "Gestion du patrimoine du CSP", DST, 2001), compte rendu, projet de loi, dossier ("Comité Consultatif Départemental des Sapeurs-Pompiers Volotaires-CCDSPV", 1996-2001), documentation, correspondance, notes.Financement et situation financière (1994-2001) : décret ("Organisation comptable et financière du SDIS", 1997), comptes rendus, budgets, statistiques financières des SDIS (Direction de la Défense et de la Protection Civile, 2000), taxe de capitation (1994-2001), correspondance, notes.

    Date

    1991-2001

    Cote

    264W/263

    • Contexte : 264W

    • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : élections, procès-verbal.

    Date

    1992-1993

    Cote

    193W/170

    • Contexte : 193W

    • COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : élections, procès-verbal.

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  9. Résultat n°9

    NOTES D'INFORMATION (notes de service)

    Date

    1992-1994

    Cote

    193W/174

    • Contexte : 193W

    • NOTES D'INFORMATION (notes de service)

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  10. Résultat n°10

    S.D.I.S. (SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS):Conseils d'administration: compte-rendu de séance, rapport, délibération, courrier.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1WCAB/247

    • Contexte : 1WCAB

    • S.D.I.S. (SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11

    COMMISSION LOCALE DE SECURITE : procès-verbal, liste des établissements visités, lettres d'envoi aux directeurs des établissements concernés

    Date

    1994-1995

    Cote

    193W/172

    • Contexte : 193W

    • COMMISSION LOCALE DE SECURITE : procès-verbal, liste...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  12. Résultat n°12

    COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : procès-verbal.

    Date

    1994

    Cote

    193W/171

    • Contexte : 193W

    • COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : procès-verbal.

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  13. Résultat n°13

    SDIS : procès-verbaux d'étude des permis de construire de la sous-commission départementale de sécurité ; procès-verbaux, rapports, délibérations du conseil d'administration ; procès-verbaux du Comité Technique Paritaire (1996-97) ; note sur répartition du financement de la départementalisation par collectivités

    Date

    1995-1998

    Cote

    257W/8

    • Contexte : 257W

    • SDIS : procès-verbaux d'étude des permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  14. Résultat n°14

    PROTECTION CIVILE, fonctionnement : rapports d'activités du SDIS (mensuel) et du Service d'Incendie et de secours, PV de la commission communale de sécurité et de la sous-commission départementale de sécurité (dont étude des permis de construire, visites des établissements recevant du public), liste des établissements recevant du public répertoriés sur Belfort, délibérations de 2000 du CA du SDIS, documentation (bulletins d'information du SDIS, bulletin de l'amicale des sapeurs pompiers)

    Date

    1995-2001

    Cote

    271W/2

    • Contexte : 271W

    • PROTECTION CIVILE, fonctionnement : rapports d'activités...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  15. Résultat n°15

    SDIS, réflexion sur le financement : étude, scénarii

    Date

    1996

    Cote

    327W/71

    • Contexte : 327W

    • SDIS, réflexion sur le financement : étude, scénarii

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  16. Résultat n°16

    SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS : comptes rendus des commissions administratives

    Date

    1996

    Cote

    240W/1

    • Contexte : 240W

    • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS : comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  17. Résultat n°17

    SDIS, fonctionnement et départementalisation : rapports et délibérations du conseil d'administration, rapport d'étape de l'audit préalable à la départementalisation, "Etude concernant les coûts des interventions à caractère privé", "La stratégie de départementalisation", "Actions liées à la mise en oeuvre de la nouvelle organisation territoriale des services d'incendie et de secours", "Eléments relatifs à l'activité et à la gestion du service (avril-mai 1998)"

    Date

    1996-1998

    Cote

    327W/73

    • Contexte : 327W

    • SDIS, fonctionnement et départementalisation : rapports...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  18. Résultat n°18

    DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S., REUNIONS DE TRAVAIL: rapport (dont DDIS, Vinel,audit Lamotte), calendrier des réunions, compte-rendu, courrier.

    Date

    1996-1998

    Cote

    1WCAB/248

    • Contexte : 1WCAB

    • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S., REUNIONS DE TRAVAIL:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  19. Résultat n°19

    DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport, compte-rendu de réunion, scénarios d'évolution, courrier.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1WCAB/250

    • Contexte : 1WCAB

    • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  20. Résultat n°20

    DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations financières: rapport, compte-rendu de réunion, courrier, documentation juridique, brochure d'information.

    Date

    1997

    Cote

    1WCAB/249

    • Contexte : 1WCAB

    • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES