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45 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

NOTES D'INFORMATION (notes de service)

Date

1987-1991

Cote

193W/173

Résultat n°2

COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : élections, procès-verbal.

Date

1988-1990

Cote

193W/168

Résultat n°3

CONTENTIEUX DAB / VILLE - Participation du DAB aux dépenses de fonctionnement du Service d'Incendie et de Secours : compte administratif du Service d'Incendie et de Secours (1987,1988), budget primitif (1990), budget prévisionnel (1987,1988), rapport d'orientation du Comité Technique Paritaire, rapport du Conseil Municipal, rapport d'activité (1989), refus de paiement du DAB

Date

1988-1989

Cote

4WCAB/59

Résultat n°4

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Commissions Administratives (28 février 1991, 17 décembre 1991, 20 juin 1991, 28 août 1992, 26 novembre 1992, 30 avril 1996, 20 juin 1997) : procès-verbaux, règlement de la Commission (1988-1995), comptes administratifs, budgets, rapports, correspondance, notes.

Date

1991-1997

Cote

264W/265

Résultat n°5

PROTECTION CIVILE, départementalisation et fonctionnement : PV de la commission départementale de sécurité pour visite des établissements recevant du public (1995-2000), CA du SDIS (1999), PV de visite et correspondance de la commission communale de sécurité, coupures de presse, rapports

Date

1991-2001

Cote

271W/3

Résultat n°6

COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : procès-verbal.

Date

1991

Cote

193W/169

Résultat n°7

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Fonctionnement, gestion du personnel et du matériel (1991-2001) : règlement (1991), rapports d'activités (1996-1997), rapports ("Maintenance des équipements mise à disposition...", 1995 / "Relation SDIS-SAMU", 2000 / "Gestion du patrimoine du CSP", DST, 2001), compte rendu, projet de loi, dossier ("Comité Consultatif Départemental des Sapeurs-Pompiers Volotaires-CCDSPV", 1996-2001), documentation, correspondance, notes.Financement et situation financière (1994-2001) : décret ("Organisation comptable et financière du SDIS", 1997), comptes rendus, budgets, statistiques financières des SDIS (Direction de la Défense et de la Protection Civile, 2000), taxe de capitation (1994-2001), correspondance, notes.

Date

1991-2001

Cote

264W/263

Résultat n°8

COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : élections, procès-verbal.

Date

1992-1993

Cote

193W/170

Résultat n°9

NOTES D'INFORMATION (notes de service)

Date

1992-1994

Cote

193W/174

Résultat n°10

S.D.I.S. (SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS):Conseils d'administration: compte-rendu de séance, rapport, délibération, courrier.

Date

1994-1997

Cote

1WCAB/247

Résultat n°11

COMMISSION LOCALE DE SECURITE : procès-verbal, liste des établissements visités, lettres d'envoi aux directeurs des établissements concernés

Date

1994-1995

Cote

193W/172

Résultat n°12

COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : procès-verbal.

Date

1994

Cote

193W/171

Résultat n°13

SDIS : procès-verbaux d'étude des permis de construire de la sous-commission départementale de sécurité ; procès-verbaux, rapports, délibérations du conseil d'administration ; procès-verbaux du Comité Technique Paritaire (1996-97) ; note sur répartition du financement de la départementalisation par collectivités

Date

1995-1998

Cote

257W/8

Résultat n°14

PROTECTION CIVILE, fonctionnement : rapports d'activités du SDIS (mensuel) et du Service d'Incendie et de secours, PV de la commission communale de sécurité et de la sous-commission départementale de sécurité (dont étude des permis de construire, visites des établissements recevant du public), liste des établissements recevant du public répertoriés sur Belfort, délibérations de 2000 du CA du SDIS, documentation (bulletins d'information du SDIS, bulletin de l'amicale des sapeurs pompiers)

Date

1995-2001

Cote

271W/2

Résultat n°15

SDIS, réflexion sur le financement : étude, scénarii

Date

1996

Cote

327W/71

Résultat n°16

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS : comptes rendus des commissions administratives

Date

1996

Cote

240W/1

Résultat n°17

SDIS, fonctionnement et départementalisation : rapports et délibérations du conseil d'administration, rapport d'étape de l'audit préalable à la départementalisation, "Etude concernant les coûts des interventions à caractère privé", "La stratégie de départementalisation", "Actions liées à la mise en oeuvre de la nouvelle organisation territoriale des services d'incendie et de secours", "Eléments relatifs à l'activité et à la gestion du service (avril-mai 1998)"

Date

1996-1998

Cote

327W/73

Résultat n°18

DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S., REUNIONS DE TRAVAIL: rapport (dont DDIS, Vinel,audit Lamotte), calendrier des réunions, compte-rendu, courrier.

Date

1996-1998

Cote

1WCAB/248

Résultat n°19

DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport, compte-rendu de réunion, scénarios d'évolution, courrier.

Date

1997-1998

Cote

1WCAB/250

Résultat n°20

DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations financières: rapport, compte-rendu de réunion, courrier, documentation juridique, brochure d'information.

Date

1997

Cote

1WCAB/249