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  1. Résultat n°1

    SIAGEP 90 (Syndicat intercommunal d'aide à la gestion des équipements publics du Territoire de Belfort) : comptes rendus de réunions du bureau et du comité, correspondance

    Date

    1998-2000

    Cote

    330W/65

    • Contexte : 330W

    • SIAGEP 90 (Syndicat intercommunal d'aide à la gestion...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-151 : Syndicat Intercommunal d'Aide à la Gestion des Equipements Publics - Bilan d'activités 2005.

    Date

    2006

    Cote

    319W/419

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-176 : Aménagement urbain du secteur Sud - Poursuite de l'aménagement - Avenue de Gaulle et rue de Danjoutin - Enfouissement réseaux SIAGEP.

    Date

    2004

    Cote

    314W/462

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-113 : Syndicat Intercommunal d'Aide à la Gestion des Equipements Publics du Territoire de Belfort (SIAGEP) - Modification des statuts.

    Date

    2003

    Cote

    314W/118

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL