Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 2
Sujets
  • 4
  • 4
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 4
    • 4
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-267 : Rapport d'activité de l'année 2002 du Syndicat Intercommunal de la Fourrière (SIFOU).
Cote
314W/273
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-148 : Syndicat Intercommunal de la Fourrière du Territoire de Belfort - Bilan d'activités 2005.
Cote
319W/416
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-35 : Syndicat Intercommunal de la Fourrière du Territoire de Belfort - Adhésion de la Commune de Leval - Rapport d'activités de l'année 2003.
Cote
314W/325
 Date
2004
 Lieu
LEVAL
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-54 : Syndicat Intercommunal de la Fourrière du Territoire de Belfort - Adhésion des communes de Châtenois-Les-Forges et de Foussemagne - Rapport d'activités de l'année 2004.
Cote
319W/55
 Date
2005
 Lieu
CHATENOIS-LES-FORGES, FOUSSEMAGNE
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...