Résultat n°1
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Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).
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Cote 1N/158
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Date 1803-1935
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Lieu
GOUTTE LEHEU (Lieudit), PASTEUR (Rue Louis), COURTE COMBE (lieudit), ABREUVOIR (Ruelle de l'), LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY, CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de), JAURÈS (Quartier Jean), BELFORT, ABATTOIRS, CENTRE HOSPITALIER
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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TERRAINS, An XI-1978
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LOCATIONS, An XI-1953
- Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
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Résultat n°2
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Bâtiment- Baraque avancée de la porte de France : bail (An XIII). Maison de la Brasse : baux (1814; 1841). Location des abattoirs aux tripiers : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1893-1912). Partie clôturée de la Tour 46 : correspondance (1905; 1915). Immeuble Frey, appartement : délibération du Conseil municipal (1921). Rue de Mulhouse n°8, propriété Deubel, location : délibérations du Conseil municipal, délibération de la commission administrative, rapport du Directeur des travaux, plan d'occupation, correspondance (1920-1926); projet d'aménagement : délibérations du Conseil municipal, rapports du Directeur des travaux, devis estimatif, plan (1924-1925); aménagement d'un garage : délibérations du Conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception des travaux, cahier des charges, clauses et conditions générales, rapports, plan, correspondance (1921-1928). Rue du Magasin n°13, prise en charge location : bail, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1928).
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Cote 1N/176
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Date 1805-1928
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Lieu
PORTE DE FRANCE (Rue de la), MAGASIN (Rue du), MULHOUSE (Rue de), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), BELFORT, BRASSE (maison de), ABATTOIRS, PORTE DE FRANCE, TOUR 46
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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BATIMENTS, An XIII-1977
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LOCATIONS, An XIII-1944
- Bâtiment- Baraque avancée de la porte de France : bail...
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Résultat n°3
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Abattoirs
- arrêtés préfectoraux, acquisition de terrains, construction : devis pour construire un puits, construction d'un appentis : plans (1835-1896) (2Fi/114-116)
- construction d'étables, construction d'une écurie et d'une fosse à fumier, démolition et reconstruction des celliers et portes d'entrée, agrandissement : plans (1892-1899) (2Fi/117-118)
- projet d'agrandissement des abattoirs sur le terrain Touvet, construction d'un pont à bascule, construction d'une usine frigorifique, règlement abattoirs, fourrière pour chiens, projet de reconstruction : plans (1898-1910) (2Fi/119-135)
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Cote 1M/13/1
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Date 1835-1910
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Lieu
ABATTOIRS
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Type de document
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Contexte : 1M - Édifices publics
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1M/13 - Abattoirs
- Abattoirs
- arrêtés préfectoraux, acquisition de terrains,...
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Résultat n°4
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Herbe sur pied.- Chemins communaux, location: bail, délibérations du conseil municipal, plan (1851-1903). Terrain dépendant de bâtiments communaux et promenade, vente: procès-verbal d'adjudication, note (1874-1892). Pré Corbis, vente: procès-verbal d'adjudication (1912). Prés communaux à Sermamagny et derrière l'abattoir, vente: délibérations du Conseil municipal, vente d'arbres, correspondance (1917-1921). Propriétés communales diverses: procès-verbal d'adjudication, correspondance (1919-1921).
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Cote 2N/37
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Date 1851-1921
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Lieu
PRE CORBIS (lieudit), SERMAMAGNY, ABATTOIRS
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Type de document
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Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux
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DROIT D'USAGE FORESTIER
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PATURE ET HERBE, 1819-1933
- Herbe sur pied.- Chemins communaux, location: bail,...
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Résultat n°5
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Cote 1N/95
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Date 1878-1881
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Lieu
ABATTOIRS, ARSENAL
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
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OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
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VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
- Immeuble aux anciens abattoirs, agrandissement de l'Arsenal...
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Résultat n°6
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Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont", décision d'abandon au profit de l'Office public d'habitation à bon marché : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1886-1927). Rue du Docteur Fréry et rue de la République, installation d'un jeu de quille : bail, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1908-1910). "Pré Thierry", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1921). "Prairie de Cravanche", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1923-1927). "Pré derrière l'abattoir" : baux, délibérations du Conseil municipal, rapports, plan, correspondance (1924-1931). Rue Fort Hatry : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1937-1953). Terrain à l'ouest du cimetière de Bellevue : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1938-1947).
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Cote 1N/160
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Date 1886-1953
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Lieu
PRE THIERRY (lieudit), BELLEVUE (Cimetière de), FORT HATRY (Rue du), RÉPUBLIQUE (Rue de la), MONT (Quartier du), CRAVANCHE, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), ABATTOIRS
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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TERRAINS, An XI-1978
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LOCATIONS, An XI-1953
- Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont",...
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Résultat n°7
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- Canal des Forges : plan topographique et des lieux- Plan minute / levés avenue du Château d'Eau, rue Petitjean, Via d'Auxelles, rue du Mont, rue du Vieil Armand, école 1ère Armée, logement des instituteurs du groupe scolaire de la Pépinière, promenade d'Essert, terrain d'éducation physique du groupe scolaire Faubourg de Montbéliard, boulaverd Anatole France, Abattoir, usine d'épuration et d'incinération, piscine, rue de la Miotte (plan de alignements, rapport du DGST), rue du Lieutenant Jacques Martin, impasse Keufer, rue Faidherbe.
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Cote 9W/65
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Date- |
Lieu
MIOTTE (Avenue de la), MONT (Rue du), VIEIL ARMAND (Rue du), FAIDHERBE (Rue Louis), MARTIN (Rue du Lieutenant Jacques), KEUFER (Impasse), PETITJEAN (Rue du Docteur), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), FRANCE (Boulevard Anatole), FORGES (Quartiers des), AUXELLES (Via d'), PROMENADES D'ESSERT, MONTBELIARD (Faubourg de), ABATTOIRS, USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM), ECOLE MATERNELLE RAYMOND AUBERT, PISCINE PANNOUX
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Type de document
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Contexte : 9W
- - Canal des Forges : plan topographique et des lieux-...
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Résultat n°8
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Cote 5H/46
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Date 1916-1923
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Lieu
BELFORT, ABATTOIRS
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Type de document
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Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918
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INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
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Indemnisation de la Ville
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Contentieux
- Occupation de l'abattoir municipal, litige avec l'Etat...
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Résultat n°9
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Abattoirs
- réparations (porte d'écurie, treuil, ...), acquisition d'un chariot, acquisition d'une charrette à chiens, projet de grosses réparations (toiture, portail d'entrée, ...) (1919-1925)
- chemin de défruitement, triperies, réparations du logement du directeur, affaires militaires, transaction entre la ville et les établissements Bourgeois, installation d'un local pour la visite des viandes, correspondance (1920-1927)
- hangar, projet d'aménagement et d'amélioration (stands d'abattage, salle d'échaudage, ...) (1919-1932)
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Cote 1M/13/2
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Date 1919-1932
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Lieu
ABATTOIRS
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Type de document
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Contexte : 1M - Édifices publics
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1M/13 - Abattoirs
- Abattoirs
- réparations (porte d'écurie, treuil, ...),...
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Résultat n°10
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Abattoirs1- règlement de compte des entreprises Rubin et Lacaque, Mangano Frères (1935)2- travaux de carrelage : règlement (1935)3- subvention, prime aux ouvriers, règlement d'honoraires, règlement du compte avec l'entrepreneur du lot maçonnerie, rapports et décisions de la commission, correspondance (1928-1937)4- correspondance, avec M. Fanjat, architecte, projet de manutention, visite d'installation, désignation de commission (1926-1939)5- ventilation, clôture, vente aux enchères publiques de matériaux, inauguration (3 mars 1935), honoraires de l'ingénieur conseil de la ville, plans divers (1931-1945)6- règlement de comptes avec les entreprises Tournesac et Mazzuchelli (1938)
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Cote 1M/13/10
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Date 1926-1945
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Lieu
ABATTOIRS
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Type de document
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Contexte : 1M - Édifices publics
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1M/13 - Abattoirs
- Abattoirs1- règlement de compte des entreprises Rubin...
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Résultat n°11
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Cote 1M/13/3
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Date 1928-1930
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Lieu
ABATTOIRS
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Type de document
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Contexte : 1M - Édifices publics
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1M/13 - Abattoirs
- Abattoirs
- projet de construction de nouveaux abattoirs...
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Résultat n°12
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Cote 2Z/156, 8Fi/559, 2Z/III-6
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Date 1929
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Lieu
ABATTOIRS
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Type de document
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Contexte : 2Z - Fonds Emile GÉHANT
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III - AUTRES ASPECTS DE LA VIE BELFORTAINE ET LOCALE
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F - ÉQUIPEMENTS PUBLICS, BÂTIMENTS PUBLICS, AMÉNAGEMENTS
- Maquette du nouvel abattoir municipal
Photographie,...
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Résultat n°13
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Cote 1M/13/11
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Date 1931-1937
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Lieu
ABATTOIRS
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Type de document
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Contexte : 1M - Édifices publics
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1M/13 - Abattoirs
- Abattoirs
- règlement des travaux de menuiserie métallique...
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Résultat n°14
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Abattoirs
- construction, installation sanitaires, fourniture des pompes, pièces moulées en granito, chauffage industriel (1933-1936)
- aménagement d'un laboratoire (1931), chauffage à air chaud, élimination des buées (1934), pose de canalisations de vapeur et de radiateurs dans les locaux d'exploitation (1934-1935)
- éclairage électrique et force motrice, installation électriques pavillon du vétérinaire : marché, règlement, correspondance ; isolation des massifs sous machines société Absorbit et Bagnolet ; branchement de gaz et d'électricité
- construction métallique, modification du lot adjugé à M. Pietra, exécution des travaux de menuiserie métallique (1931-1935) ; marché avec la Société industrielle de Constructions, lot n°4 : devis descriptif, pièces justificatives, références et photos, dessins
- claustras en verre : marché Riva, propositions diverses, plans (1933-1936) ; 3è lot couverture zinguerie : marché Wagner (1932-1936) ; 2è lot charpente et menuiserie bois : marché Deshaie (1931-1936)
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Cote 1M/13/8
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Date 1931-1936
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Lieu
ABATTOIRS
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Type de document
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Contexte : 1M - Édifices publics
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1M/13 - Abattoirs
- Abattoirs
- construction, installation sanitaires,...
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Résultat n°15
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Cote 1M/13/12
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Date 1931-1938
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Lieu
ABATTOIRS
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Type de document
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Contexte : 1M - Édifices publics
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1M/13 - Abattoirs
- Abattoirs
- terrassement, maçonnerie... Tournesac (1931-1937)
-...
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Résultat n°16
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Cote 1M/13/9
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Date 1931-1938
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Lieu
ABATTOIRS
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Type de document
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Contexte : 1M - Édifices publics
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1M/13 - Abattoirs
- Abattoirs
- installations mécaniques : marché Ets Edelmann,...
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Résultat n°17
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Cote 1M/13/4
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Date 1931
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Lieu
ABATTOIRS
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Type de document
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Contexte : 1M - Édifices publics
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1M/13 - Abattoirs
- Abattoirs, projet de construction de nouveaux abattoirs...
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Résultat n°18
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Cote 1M/13/14
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Date 1932-1934
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Lieu
ABATTOIRS
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Type de document
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Contexte : 1M - Édifices publics
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1M/13 - Abattoirs
- Abattoirs : plans
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Résultat n°19
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60 medias
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Cote 8Fi/137
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Date 1932
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Lieu
SAVOUREUSE (La), ABATTOIRS
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Type de document
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Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm
- Les nouveaux abattoirs en cours de construction [1932],...
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Résultat n°20
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Cote 1M/13/6
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Date 1932-1939
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Lieu
ABATTOIRS
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Type de document
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Contexte : 1M - Édifices publics
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1M/13 - Abattoirs
- Abattoirs
- projet de construction d'un frigorifique...
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