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  1. Résultat n°1

    Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

    Date

    1803-1935

    Cote

    1N/158

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
  2. Résultat n°2

    Bâtiment- Baraque avancée de la porte de France : bail (An XIII). Maison de la Brasse : baux (1814; 1841). Location des abattoirs aux tripiers : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1893-1912). Partie clôturée de la Tour 46 : correspondance (1905; 1915). Immeuble Frey, appartement : délibération du Conseil municipal (1921). Rue de Mulhouse n°8, propriété Deubel, location : délibérations du Conseil municipal, délibération de la commission administrative, rapport du Directeur des travaux, plan d'occupation, correspondance (1920-1926); projet d'aménagement : délibérations du Conseil municipal, rapports du Directeur des travaux, devis estimatif, plan (1924-1925); aménagement d'un garage : délibérations du Conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception des travaux, cahier des charges, clauses et conditions générales, rapports, plan, correspondance (1921-1928). Rue du Magasin n°13, prise en charge location : bail, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1928).

    Date

    1805-1928

    Cote

    1N/176

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • LOCATIONS, An XIII-1944
    • Bâtiment- Baraque avancée de la porte de France : bail...
  3. Résultat n°3

    Abattoirs - arrêtés préfectoraux, acquisition de terrains, construction : devis pour construire un puits, construction d'un appentis : plans (1835-1896) (2Fi/114-116) - construction d'étables, construction d'une écurie et d'une fosse à fumier, démolition et reconstruction des celliers et portes d'entrée, agrandissement : plans (1892-1899) (2Fi/117-118) - projet d'agrandissement des abattoirs sur le terrain Touvet, construction d'un pont à bascule, construction d'une usine frigorifique, règlement abattoirs, fourrière pour chiens, projet de reconstruction : plans (1898-1910) (2Fi/119-135)

    Date

    1835-1910

    Cote

    1M/13/1

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/13 - Abattoirs
    • Abattoirs - arrêtés préfectoraux, acquisition de terrains,...
  4. Résultat n°4

    Herbe sur pied.- Chemins communaux, location: bail, délibérations du conseil municipal, plan (1851-1903). Terrain dépendant de bâtiments communaux et promenade, vente: procès-verbal d'adjudication, note (1874-1892). Pré Corbis, vente: procès-verbal d'adjudication (1912). Prés communaux à Sermamagny et derrière l'abattoir, vente: délibérations du Conseil municipal, vente d'arbres, correspondance (1917-1921). Propriétés communales diverses: procès-verbal d'adjudication, correspondance (1919-1921).

    Date

    1851-1921

    Cote

    2N/37

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • DROIT D'USAGE FORESTIER
    • PATURE ET HERBE, 1819-1933
    • Herbe sur pied.- Chemins communaux, location: bail,...
  5. Résultat n°5

    Immeuble aux anciens abattoirs, agrandissement de l'Arsenal : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plan, correspondance.

    Date

    1878-1881

    Cote

    1N/95

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
    • Immeuble aux anciens abattoirs, agrandissement de l'Arsenal...
  6. Résultat n°6

    Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont", décision d'abandon au profit de l'Office public d'habitation à bon marché : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1886-1927). Rue du Docteur Fréry et rue de la République, installation d'un jeu de quille : bail, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1908-1910). "Pré Thierry", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1921). "Prairie de Cravanche", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1923-1927). "Pré derrière l'abattoir" : baux, délibérations du Conseil municipal, rapports, plan, correspondance (1924-1931). Rue Fort Hatry : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1937-1953). Terrain à l'ouest du cimetière de Bellevue : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1938-1947).

    Date

    1886-1953

    Cote

    1N/160

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont",...
  7. Résultat n°7

    - Canal des Forges : plan topographique et des lieux- Plan minute / levés avenue du Château d'Eau, rue Petitjean, Via d'Auxelles, rue du Mont, rue du Vieil Armand, école 1ère Armée, logement des instituteurs du groupe scolaire de la Pépinière, promenade d'Essert, terrain d'éducation physique du groupe scolaire Faubourg de Montbéliard, boulaverd Anatole France, Abattoir, usine d'épuration et d'incinération, piscine, rue de la Miotte (plan de alignements, rapport du DGST), rue du Lieutenant Jacques Martin, impasse Keufer, rue Faidherbe.

    Cote

    9W/65

    • Contexte : 9W

    • - Canal des Forges : plan topographique et des lieux-...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  8. Résultat n°8

    Occupation de l'abattoir municipal, litige avec l'Etat : états nominatifs, délibérations du Conseil municipal, rapport d'expertise, correspondance, enquête auprès d'autres villes.

    Date

    1916-1923

    Cote

    5H/46

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Contentieux
    • Occupation de l'abattoir municipal, litige avec l'Etat...
  9. Résultat n°9

    Abattoirs - réparations (porte d'écurie, treuil, ...), acquisition d'un chariot, acquisition d'une charrette à chiens, projet de grosses réparations (toiture, portail d'entrée, ...) (1919-1925) - chemin de défruitement, triperies, réparations du logement du directeur, affaires militaires, transaction entre la ville et les établissements Bourgeois, installation d'un local pour la visite des viandes, correspondance (1920-1927) - hangar, projet d'aménagement et d'amélioration (stands d'abattage, salle d'échaudage, ...) (1919-1932)

    Date

    1919-1932

    Cote

    1M/13/2

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/13 - Abattoirs
    • Abattoirs - réparations (porte d'écurie, treuil, ...),...
  10. Résultat n°10

    Abattoirs1- règlement de compte des entreprises Rubin et Lacaque, Mangano Frères (1935)2- travaux de carrelage : règlement (1935)3- subvention, prime aux ouvriers, règlement d'honoraires, règlement du compte avec l'entrepreneur du lot maçonnerie, rapports et décisions de la commission, correspondance (1928-1937)4- correspondance, avec M. Fanjat, architecte, projet de manutention, visite d'installation, désignation de commission (1926-1939)5- ventilation, clôture, vente aux enchères publiques de matériaux, inauguration (3 mars 1935), honoraires de l'ingénieur conseil de la ville, plans divers (1931-1945)6- règlement de comptes avec les entreprises Tournesac et Mazzuchelli (1938)

    Date

    1926-1945

    Cote

    1M/13/10

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/13 - Abattoirs
    • Abattoirs1- règlement de compte des entreprises Rubin...
  11. Résultat n°11

    Abattoirs - projet de construction de nouveaux abattoirs : rapport du directeur des travaux, devis descriptif, cahier des charges, devis estimatif, extrait du plan d'extension, bordereau des prix) (1928-1930) - rapport du directeur des travaux, avis après enquête, délibération (1929) - plans du projet de nouvel abattoir (E. Fanjat, architecte, Reims) (1928-1929) - 1er projet d'adjudication du 22/07/1930

    Date

    1928-1930

    Cote

    1M/13/3

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/13 - Abattoirs
    • Abattoirs - projet de construction de nouveaux abattoirs...
  12. Résultat n°12

    Maquette du nouvel abattoir municipal Photographie, noir et blanc, de H. Charriot, vétérinaire inspecteur du Service Sanitaire des Viandes, 11,5X16,5 cm, voir 8Fi/559

    Date

    1929

    Cote

    2Z/156, 8Fi/559, 2Z/III-6

    • Contexte : 2Z - Fonds Emile GÉHANT

    • III - AUTRES ASPECTS DE LA VIE BELFORTAINE ET LOCALE
    • F - ÉQUIPEMENTS PUBLICS, BÂTIMENTS PUBLICS, AMÉNAGEMENTS
    • Maquette du nouvel abattoir municipal Photographie,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  13. Résultat n°13

    Abattoirs - règlement des travaux de menuiserie métallique (1931-1937) - passages couverts, modification : plans, devis estimatif, rapport de l'ingénieur en chef des travaux (1932)

    Date

    1931-1937

    Cote

    1M/13/11

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/13 - Abattoirs
    • Abattoirs - règlement des travaux de menuiserie métallique...
  14. Résultat n°14

    Abattoirs - construction, installation sanitaires, fourniture des pompes, pièces moulées en granito, chauffage industriel (1933-1936) - aménagement d'un laboratoire (1931), chauffage à air chaud, élimination des buées (1934), pose de canalisations de vapeur et de radiateurs dans les locaux d'exploitation (1934-1935) - éclairage électrique et force motrice, installation électriques pavillon du vétérinaire : marché, règlement, correspondance ; isolation des massifs sous machines société Absorbit et Bagnolet ; branchement de gaz et d'électricité - construction métallique, modification du lot adjugé à M. Pietra, exécution des travaux de menuiserie métallique (1931-1935) ; marché avec la Société industrielle de Constructions, lot n°4 : devis descriptif, pièces justificatives, références et photos, dessins - claustras en verre : marché Riva, propositions diverses, plans (1933-1936) ; 3è lot couverture zinguerie : marché Wagner (1932-1936) ; 2è lot charpente et menuiserie bois : marché Deshaie (1931-1936)

    Date

    1931-1936

    Cote

    1M/13/8

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/13 - Abattoirs
    • Abattoirs - construction, installation sanitaires,...
  15. Résultat n°15

    Abattoirs - terrassement, maçonnerie... Tournesac (1931-1937) - mémoires en réclamation Tournesac et Mazzuchelli (1935-1938) - mémoires récapitulatifs Tournesac - mémoires Tournesac, 1 à 9 (1932-1933) - mémoires Tournesac maçonnerie, béton armé, 1 à 50 (1932-1934) - mémoire Tournesac (1932-1934)

    Date

    1931-1938

    Cote

    1M/13/12

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/13 - Abattoirs
    • Abattoirs - terrassement, maçonnerie... Tournesac (1931-1937) -...
  16. Résultat n°16

    Abattoirs - installations mécaniques : marché Ets Edelmann, devis descriptif et estimatif, notes de calcul, plans, photos (1931-1936) - marché Edelmann : règlement, fourniture de matériel, appareil d'anesthésie, manutention, presse à panses - marché Edelmann : correspondance, références (1933-1938) - fourniture et mise en place d'une presse à panses (1935)

    Date

    1931-1938

    Cote

    1M/13/9

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/13 - Abattoirs
    • Abattoirs - installations mécaniques : marché Ets Edelmann,...
  17. Résultat n°17

    Abattoirs, projet de construction de nouveaux abattoirs : rapport du directeurs des travaux, délibération, bordereau des dessins, bordereau des prix, devis estimatif et descriptif, cahier des charges particulières lots n°1-2-3, adjudication du 29 décembre 1931.

    Date

    1931

    Cote

    1M/13/4

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/13 - Abattoirs
    • Abattoirs, projet de construction de nouveaux abattoirs...
  18. Résultat n°18

    Abattoirs : plans

    Date

    1932-1934

    Cote

    1M/13/14

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/13 - Abattoirs
    • Abattoirs : plans
  19. Résultat n°19
    Les nouveaux abattoirs en cours de construction [1932], (au premier plan, la Savoureuse)1 photographie noir et blanc

    60 medias

    Les nouveaux abattoirs en cours de construction [1932], (au premier plan, la Savoureuse)1 photographie noir et blanc

    Date

    1932

    Cote

    8Fi/137

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • Les nouveaux abattoirs en cours de construction [1932],...
  20. Résultat n°20

    Abattoirs - projet de construction d'un frigorifique (variante au projet primitif), rapport de l'ingénieur en chef, plans (25 mai 1932) - frigorifique ingénieur M. de Chessin (1932-1933) - installation mécanique : programme, correspondance société Quiri et Cie (1932-1936) - frigorifique, travaux d'isolation : règlement, isolation des tuyauteries, plans, correspondance (1933-1939)

    Date

    1932-1939

    Cote

    1M/13/6

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/13 - Abattoirs
    • Abattoirs - projet de construction d'un frigorifique...