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70 résultats

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Résultat n°1

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

Date

1803-1935

Cote

1N/158

Résultat n°2

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans magasin Suma avenue d'Altkirch

Date

-

Cote

39W/213

Résultat n°3

Plan d'une propriété appartenant aux Hrs. Jacquez-Müller, Avenue d'Altkrich.Echelle 1/200e.Service topographique.

Date

-

Cote

279W/54

Résultat n°4

- Echange de terrains Alsthom / Ville : autorisation, plans (1964)- Elargissement CD16 (Cravanche sortie Bois Joli) : cession de terrain (1967)- Forêt du Mont : cession aux HLM (1964) ; concession d'une parcelle, renouvellement demande de M. Calzolari (1931) ; concession à M. Kalst (1950) ; carrière lot. n° 4, location à M. Schmitt (1936)- Distraction de terrains du régime forestier : demande de l'office public départementald'habitat (1927)- Cession d'une parcelle de terrain communal : distraction du régime forestier, cession à l'association diocésaine (1951)- Projet d'établissement de 2 décharges publiques : demande du maire au Préfet, plans, extrait cartes, dossier chemin de fer de l'est (1932)- Terrain à l'angle de l'avenue d'Altkirch et chemin de défruitement de l'usine Jacquey Muller : location à M. Thomas (1920)- Aménagement colonie de Vescemont : marché, magasin régional des académies de Besançon (1947), acquisition du terrain (1968)

Date

1927-1968

Cote

9W/61

Résultat n°5

Avenue d'Altkirch, cession de terrains : actes notariés, plans, correspondance.- cession d'une parcelle de terrain à M. Beltzung (1950)- cession d'une parcelle à M. Goffinet (1950)- cession d'une parcelle à M. Meister (1950)- cession d'une parcelle à M. Boffy (1939)- cession d'une parcelle a M. Lucien (1952)- cession d'une parcelle à M. Philippe (1937)- cession d'une parcelle à M. Bourland (1947)

Date

1939-1950

Cote

9W/96

Résultat n°6

Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg d'Altkirch, L'Arsot, Bavilliers, Belfort Centre, Les Chênois, Cravanche, Danjoutin, Essert, Le Martinet, La Miotte, Faubourg de Paris,La Pépinière, Les Pèrches, Valdoie Nord, Valdoie Sud, Faubourg des Vosges : 31 planches dont 16 calques.Echelle 1/2000e. Vérifié par Service du Cadastre.

Date

1946

Cote

279W/6

Résultat n°7

Terrain du Petit Arsenal et du Manège Vauban : délibérations du Conseil municipal, bail de location du Manège Vauban au centre de formation professionnelle, bulletin municipal officiel, rapport, planning d'utilisation du Manège par les scolaires pour l'hiver 1948, correspondance.

Date

1947-1950

Cote

1N/76

Résultat n°8

- Lotissement simplifié Haderer, Sous le Mont (1966)- Lotissement "les Prés sous le Mont" : demande de la société coopérative Le Foyer, plans, programme, cahier des charges, correspondances (1952)- Lotissement Beauseigneur avenue d'Altkirch (1953)- Projet de lotissement jardin avenue d'Altkirch : demande des propriétaires, plans, rapports, cahier des charges (1954-1959)

Date

1952-1966

Cote

9W/95

Résultat n°9

- Projet de lotissement propriété Martin, rue de Danjoutin : demande, programme, plans, rapports (1929)- Lotissement en bordure de l'avenue d'Altkirch et rue de Danjoutin : demande de M. Deshaies frères, demande M. Oudard, plans, programme, cahier des charges, rapports (1953)- Lotissement Deshaies Frères (1934)- Lotissement de la Résidence à Cravanche : autorisation (1958)

Date

1953-1958

Cote

9W/98

Résultat n°10

Lotissement avenue d'Altkirch, réalisation : acquisition de terrains, mise en viabilité, vente de parcelles, appels d'offres, plans.

Date

1953-1963

Cote

54W/1

Résultat n°11

Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).

Date

1955-1957

Cote

1N/80

Résultat n°12

Vente de l'ancienne décharge de Réthenans avenue d'Altkirch : délibérations du conseil municipal.

Date

1962-1963

Cote

4W/245

Résultat n°13
Le lotissement avenue d'Altkirch, 1 photographie noir et blanc

60 medias

Le lotissement avenue d'Altkirch, 1 photographie noir et blanc

Date

1964

Cote

8Fi/179

Résultat n°14

Construction d'un centre socio-culturel ZUP avenue d'Altkirch : convention signée avec la SODEB, subventions, demandes de remboursement de la SODEB pour les différents corps d'état auprès de la recette des finances.

Date

1968-1981

Cote

3W/22

Résultat n°15

Opérations immobilières : acquisitions et cessions, années 1970 à 1973 - Immeuble 43 faubourg des Ancêtres Mme Willer : résiliation de bail et cession de bâtiment, acte du 02/10/1970 - ancienne caserne de gendarmerie : vente du terrain par le Département, revente d'une parcelle à la Caisse d'Epargne (1972-1974) - propriété Mettey, faubourg des Ancêtres, adjudication du 19/05/1972 (1972) - centre médico-psychopédagogique : vente Rebrassier 30/11/1971 ; caisse générale d'industrie et bâtiment 07/06/1972 ; vente Honeywell-bull, acte du 20/10/1972 (1971-1972) - terrain centre culturel provisoire à Dardel : vente par l'OPDHLM, acte du 25/05/1971 (1971) - immeuble 6 rue des Tanneurs : cession gratuite par l'Armée du Salut, acte du 11/01/1972 - terrain "sous la Miotte" : vente Couvet Loviton du 02/05/1972 (1972) - terrain "sous la Miotte" et "au Breuil" : vente Jehl, acte du 27/03/1972 - terrain sur Offemont lieu dit "au Breuil" : vente Jehl Louis} acte du 04/10/1972 (1972) - aménagement carrefour gendarmerie : vente Aubertin - Briqueleur, acte du 01/09/1972 ; vente Hufschmitt, acte du 25/09/1972 ; vente Michaillard, acte du 01/12/1972 - Prés de la Croix du Tilleul et prés du Martinet : vente Candel, acte du 25/09/1972 ; vente Simonnet, acte du 25/05/1973 - Foyer des travailleurs migrants : vente Schad-Houin, acte du 10/04/1972 ; cession à l'OPDHLM, acte du 16/03/1973 (1972-1973) - terrain "au Breuil" : vente par M. Albisser, acte du 08/06/1973 (1973) - terrain centre d'hébergement : cession par le Département, acte du 18/06/1973 (1973) - terrain pour extension caserne des pompiers : vente Picard, acte du 08/08/1973 (1973) - terrain avenue d'Altkirch, "sous les creux" : vente Beuglot, acte du 05/09/1973 (1973) - terrain sur Offemont "au martinet" : vente s.a. Deshaie, acte du 21/11/1973 (1973)

Date

1970-1973

Cote

91W/2

Résultat n°16

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans- crèche ZUP d'Altkirch (1973-1974)- foyer de post-cure, annexe du quartier psychiatrique, boulevard Renaud de Bourgogne (1971)

Date

1971-1974

Cote

39W/232

Résultat n°17

Construction d'un gymnase ZUP avenue d'Altkirch

Date

1972-1975

Cote

4W/191

Résultat n°18

Opérations immobilières : acquisitions et cessions, années 1974 à 1978 ACQUISITION - terrains nécessaires à la construction du pont Clemenceau : vente Riss-Briqueleur, acte du 07/01/1974 ; indemnité d'éviction à Are, 25/01/1974 ; vente Société Thevenin et Ducrot, acte du 20/02/1974 : échange Dupoisot, acte du 31/12/1979 (1974-1979) - ZUP avenue d'Altkirch, groupe scolaire n°2 : acquisition de 2 appartements, cession de parts par la s.a. de Crédit Immobilier, acte du 30/05/1974 (1974) - terrain boulevard Anatole France et rue Marchal : vente par l'OPDHLM, acte du 26/08/1974 (1974) - terrain de sport avenue du Château d'Eau : vente Oeuvrard, acte du 18/11/1974 ; vente {Schad,} acte du 23/01/1975 ; vente Pontet Lorents, acte du 23/01/1975) ; vente Bonthoux, acte du 23/01/1975 ; vente Schad consorts, acte du 06/05/1975 (1974-1975) - immeuble 9 grande rue : cession par la SODEB, acte du 23/10/1974 - immeuble 7 avenue de la Laurencie : vente par les consorts Tharin, acte du 15/01/1975 - immeuble 10 rue de l'As le Trèfle : vente consorts Fischer, acte du 01/06/1976 (1976) - terrain rue des Acacias : vente Alsthom, acte du 23/12/1976 ; vente Lhoste, acte du 01/03/1977 (1976-1977) - immeuble 5 rue Balzer : vente Bertsch, acte du 12/12/1977 (1977) - immeuble 3 rue Balzer : vente Gauthier, acte du 01/03/1978 (1978) - immeuble 23 rue de Strasbourg : vente congrégation des Soeurs du Très Saint Sauveur, acte du 23/09/1977 (1977) - terrain rue Steiner, extension école des forges : vente Association diocésaine de Besançon, acte du 11/05/1978 (1978) - immeuble rue Berthelot, propriété SOCIMMO : expropriation, jugement du 20/06/1978 (1978) - étang situé en bordure de la RN19 Belfort-Danjoutin : vente par la SNCF, acte du 26/06/1978 - terrain rue de Valdoie : vente Petey, acte du 04/09/1978 (1978) CESSIONS ET ECHANGES - projet d'une parcelle de terrain contiguë à l'hôtel du Lion (1963) - parcelle de terrain située dans la forêt du Mont : vente à Gaz de France, acte du 13/10/1971 (1971) - échange avec l'Association "les amis de l'aide aux mères" : cession de terrain avenue des usines ; acquisition de terrain jouxtant la caserne des pompiers, acte du 19/04/1973 (1973) - terrain boulevard Kennedy : cession d'une parcelle {à Mme Spaenlein}, acte du 24/01/1972 - terrain rue Faidherbe : vente à l'OPDHLM, acte du 21/09/1973 - autoroute A36 : cession de terrains à la société des Autoroute Paris-Lyon, acte du 04/07/1974 (1974) - parcelle de terrain "la Pépinière" (rue Alfred de Musset) : cession à l'OPDHLM, acte du 07/03/1974 (1974) - parcelle de terrain "derrière l'Arsot", cession à la commune d'Offemont, acte du 18/12/1974 (1974) - terrain rue de Danjoutin : cession à M. Darrichon, acte du 12/08/1977 (1977) - terrain en bordure de l'avenue du Champ de Mars : cession à l'Etat, acte du 31/01/1978

Date

1973

Cote

91W/3

Résultat n°19

Groupe scolaire n°2 ZUP avenue d'Altkirch : 10 plans

Date

1973

Cote

4W/223

Résultat n°20

SODEB : réalisation du raccordement du gymnase avenue d'Altkirch au réseau de chauffage collectif

Date

1974-1977

Cote

3W/23