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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 29/5.06, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE / EAU - Demande de subventions ; Interconnexion des réseaux Argiésans/Bavilliers : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/243

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 29/5.06, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et du traitement des O.M. aux usagers extérieurs (35e RI, Communes de DORANS, CHALONVILLARS, URCEREY, ARGIESANS, BANVILLARS, BAVILLIERS, BUC). Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : compte rendu du DAB, délibération, correspondance, factures

    Date

    1977-1988

    Cote

    3WCAB/241

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 25/7.01, ORDURES MENAGERES - Avenant au contrat ONYX pour la collecte des ordures ménagères et encombrants de la commune d'Argiésans : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/208

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 25/7.01, ORDURES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    INTEGRATION D'ARGIESAN A LA C.A.B., CONTENTIEUX ADMINISTRATIF: recours au tribunal administratif de la commune d'Argiésans contre le préfet du Territoire de Belfort: Mémoires du préfet (30/11/99, 07/04/2000), mémoires de l'avocate d'Argiésans (12/11/99, 07/02/2000), décision du tribunal administratif (23/12/99), courrier, coupures de presse.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1WCAB/177

    • Contexte : 1WCAB

    • INTEGRATION D'ARGIESAN A LA C.A.B., CONTENTIEUX ADMINISTRATIF:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    A travers les millénaires Argiésans, Banvillars, Buc, Urcerey

    Auteur

    MARSOT, Jacques

    Date

    2005

    Cote

    C/782

    • Contexte : bibliothèques

    • A travers les millénaires Argiésans, Banvillars, Buc,...
  6. Résultat n°6

    Bavilliers, Argiésans, Urcerey : une paroisse dans l'histoire

    Auteur

    BILLEREY, Robert

    Cote

    C/178

    • Contexte : bibliothèques

    • Bavilliers, Argiésans, Urcerey : une paroisse dans...
  7. Résultat n°7
    Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB), état des activités : bilan au 31 décembre 1975 ; opérations dans les zones industrielles de Bourogne, Bavilliers et Argiésans et aménagement touristique du Ballon d’Alsace : procès-verbal de réunion, statuts de la SODEB, plans, notes manuscrites, correspondance.

    1 media

    Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB), état des activités : bilan au 31 décembre 1975 ; opérations dans les zones industrielles de Bourogne, Bavilliers et Argiésans et aménagement touristique du Ballon d’Alsace : procès-verbal de réunion, statuts de la SODEB, plans, notes manuscrites, correspondance.

    Date

    1976-1977

    Cote

    18Z/162

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB),...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  8. Résultat n°8
    Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine (CAB), question de l'intégration de Chatenois Les Forges, Charmois et Argiésans: notes, correspondance.

    1 media

    Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine (CAB), question de l'intégration de Chatenois Les Forges, Charmois et Argiésans: notes, correspondance.

    Date

    2003

    Cote

    18Z/167

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 7.02,ORDURES MENAGERES - Collecte d'une habitation de la Commune d'Argiésans par prestataire de la Commune d'Urcerey ; Convention à intervenir avec la Commune d'Urcerey : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/291

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 7.02,ORDURES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)