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23 résultats

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  1. Résultat n°1

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue J. Moulin, via d'Auxelles, rue Champion, rue R.Rolland, rue du Général Ferrié, rue Ph. Grille, rue G. Risler / CRAVANCHE : rue E. Frossard / BAVILLIERS : rue des Carrières / DANJOUTIN : rue du Bosmont / ESSERT : rue de Lattre de Tassigny / VALDOIE : rue de Turenne) : marché (MARTIN)

    Date

    1975

    Cote

    8WCAB/33

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  2. Résultat n°2

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)

    Date

    1975

    Cote

    3WCAB/180

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Ecole maternelle des Barres, construction d'un restaurant scolaire : permis de construire, plans, marché, correspondance, notes, comptes rendus de réunions de chantier, dossier règlements

    Date

    1997-2002

    Cote

    335W/22

    • Contexte : 335W

    • Ecole maternelle des Barres, construction d'un restaurant...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :acte notarié (Ville/Jacqueline GERVAIS, 3 septembre 2003), document de séance-N° 03-80 : Cession d'un pavillon 8 via d'Auxelles à Belfort.

    Date

    2003

    Cote

    314W/83

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :acte notarié (Ville/Jacqueline...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    Plan topographique de Belfort, Rue de Vesoul, Via d'Auxelles.Service topographique.

    Cote

    279W/48

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Rue de Vesoul, Via d'Auxelles.Service...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  6. Résultat n°6

    Plan topographique de Belfort, Rue Jules Ferry, Rue Via d'Auxelles.

    Cote

    279W/33

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Rue Jules Ferry, Rue...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  7. Résultat n°7

    Plan topographique de Belfort, Via d'Auxelles.Echelle 1/200.Service topographique.

    Cote

    279W/20

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Via d'Auxelles.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  8. Résultat n°8

    Marché pour la création d'un restaurant scolaire à l'école maternelle des Barres et du Mont et convention avec Bégé de sécurité et de protection de la santé : rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail estimatif quantitatif, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du Maire, conventions, factures.

    Date

    1999-2001

    Cote

    239W/32

    • Contexte : 239W

    • Marché pour la création d'un restaurant scolaire à...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    Marché restructuration école primaire des Barres

    Date

    1993-1995

    Cote

    226W/51

    • Contexte : 226W

    • Marché restructuration école primaire des Barres

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    Permis de construire de 1985 (n° 350 à 434) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/28

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 350 à 434) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 27 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/22

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  12. Résultat n°12

    Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

    Date

    1984

    Cote

    96W/16

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    Acquisitions de terrains pour alignements - rue Quand-Même, plans des alignements - rue d'Helsinki (1971) - rue des Lavandières (1970) - rue des Grands Prés (affaire Dupont) (1938) (?) - rue Baumann (1962) - rue des Carrières (1959) - avenue du château d'eau (1963) - rue Romain Rolland (1969) - rue Grosjean, vente Meyer-Kern, acte du 08/07/1968 (1968) - marché des Vosges, vente Genevois, acte du 15/09/1969 (1969) - rue du Vieil Armand, vente Simon, acte du 27/03/1970 ; vente Meyer, acte du 23/06/1970 (1970) - rue Champion, vente Rischette, acte du 13/03/1970 ; vente Pfrimmer, acte du 09/11/1972 (1970-1972) - via d'Auxelles, vente Colney, acte du 21/12/1967 ; vente Bolot, acte du 30/11/1967 (1967) - avenue des Usines, vente par l'Etat, acte du 02/05/1974 (1974) - rue Steiner, vente Ritt, acte du 23/06/1976 (1976) - rue Sonntag, vente Dague, acte du 19/04/1972 (1972) - rue de Vesoul, vente Grosset, acte du 07/07/1976 (1976) - impasse du Sentier, cession Société commerciale et de transports, acte 07/01/1974 (1974) - avenue de la Miotte, vente Thomas, acte du 31/03/1976 ; échange Brobeck, acte du 23/03/1978 (1976-1978) - rue Foltz, vente Laffly, acte du 25/01/1974 ; vente Patissier, acte du 16/07/1975 (1974-1975) - rue Ferrié, vente Villemot, acte du 26/03/1976 - rue de la Croix du Tilleul, vente Guerra, acte du 24/09/1969 ; vente Grandvoinet, acte du 18/10/1973 ; vente Bourquardez, acte du 09/07/1975 (1969-1975) - rue des Champs, vente Weiss-Lagrandeur, acte du 27/10/1971 ; vente Pfaff, acte du 29/05/1972 ; vente Sircoulomb, acte du 01/10/1973 ; vente Suck, acte du 29/05/1972 (1971-1973) - rue des Trois Dugois, vente Dumel-Cante, acte du 29/03/1978 - rue Philippe Grille, vente Subils, acte du 08/06/1977 (1977) - rue des Perches, vente Boillod Marcel, acte du 29/08/1977 ;{vente Boillod Elie, acte du 29/08/1977 (1977) - rue de Marseille, échange Bussière, acte du 31/12/1979 (1979) - Délibérations diverses (1960-1982)

    Date

    1959-1982

    Cote

    91W/1

    • Contexte : 91W

    • Acquisitions de terrains pour alignements - rue Quand-Même,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    Ecole des Barres, travaux de couverture et zinguerie 1ère et 2ème tranche :

    Date

    1982-1984

    Cote

    57W/16

    • Contexte : 57W

    • Ecole des Barres, travaux de couverture et zinguerie...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  15. Résultat n°15

    - Lotissement propriété Anchini, rue d'Auxelles : demandes, cahier des charges, rapports, plans (1925)- Lotissement Ihber, rue Stroltz (1951)- Lotissement jardin, rue Sontag : demande de M. Groelly, avis, projet, plans, rapports (1942)- Lotissement propriété Littot, rue des Usines : demandes, projet, plans, rapports (1925)- Lotissement Dégout Valdoie (1960)- Lotissement rue de Vesoul et Cravanche 1er projet : demande M. Marchand (1949)- Lotissement rue Verlaine M. Rossé (1936).

    Date

    1925-1960

    Cote

    9W/120

    • Contexte : 9W

    • - Lotissement propriété Anchini, rue d'Auxelles : demandes,...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  16. Résultat n°16

    - Levé de plan : quai Militaire, Maison du Peuple, rue de Wissembourg- Les grands Prés : plan projet d'aménagement, levé de plan nivellement égout- Plans parcellaires des terrains occupés par le captage des eaux- Terrains devant le Château, Vieille ville, petit Arsenal, cité Vauban- Plan plate forme du Lion et abords- Projets d'aménagement des abords du lion- Plan d'investissement routier, mise en viabilité rues de Soissons, Auxelles, Vesoul, égouts- Levé de plans forêt du Mont, rue Laurent Thierry, avenue des trois chênes, boulevard Richelieu

    Cote

    9W/69

    • Contexte : 9W

    • - Levé de plan : quai Militaire, Maison du Peuple,...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  17. Résultat n°17

    Cravanche- documents divers- vente d'une parcelle à M. Droz (1953)- modification des limites de Belfort sur Cravanche, avis commission syndicale, examen de la décision (1956)- lotissement Brissac, vente par Littot et Dochtermann rue de Soissons - rues de Soissons, Vesoul, Auxelles, Méchelle, passage inférieur : plans d'études- plan d'investissement routier, mise en viabilité rue de Soissons, Auxelles, Vesoul : documents divers et nivellement, plans

    Date

    1953-1956

    Cote

    9W/68

    • Contexte : 9W

    • Cravanche- documents divers- vente d'une parcelle à...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  18. Résultat n°18

    - Canal des Forges : plan topographique et des lieux- Plan minute / levés avenue du Château d'Eau, rue Petitjean, Via d'Auxelles, rue du Mont, rue du Vieil Armand, école 1ère Armée, logement des instituteurs du groupe scolaire de la Pépinière, promenade d'Essert, terrain d'éducation physique du groupe scolaire Faubourg de Montbéliard, boulaverd Anatole France, Abattoir, usine d'épuration et d'incinération, piscine, rue de la Miotte (plan de alignements, rapport du DGST), rue du Lieutenant Jacques Martin, impasse Keufer, rue Faidherbe.

    Cote

    9W/65

    • Contexte : 9W

    • - Canal des Forges : plan topographique et des lieux-...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  19. Résultat n°19

    Permis de construire, année 1969, n° 199 à 217

    Date

    1969

    Cote

    1O/428

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1969, n° 199 à 217

    Producteur :

    URBANISME

  20. Résultat n°20

    Permis de construire, AUXELLES (Via d')

    Date

    1909-1967

    Cote

    1O/17

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, AUXELLES (Via d')

    Producteur :

    URBANISME