Filtrer les résultats
Multimédias
  • 12
Nom de l'inventaire
  • 5
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 11
  • 1
Lieux
  • 12
  • 11
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 11
  • 2
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
12 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Base nautique des Forges, aménagement : dossier règlements, pièces comptables
Cote
317W/38
 Date
1992-1993
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Base nautique des Forges, aménagement : dossier règlements,...
Résultat n°2

BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation (1970-1989) : arrêté du Maire, rapport ("Surveillance sanitaire des zones de baignades en eau douce...", Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales-DDASS, 1984), arrêté (DDASS, 1988).Travaux de restructuration de la base et financement des opérations (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenants au marché, rapport municipalité, comptes rendus de chantier, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-191 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Adoption du Dossier de Consultation des Entreprises-N° 92-132 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Travaux complémentaires et d'adoption - Passation d'avenants.Réalisation des aires d'activités sportives (1993-2000) : rapports municipalité, plans, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de la base (1994-1997) : rapport, rapport municipalité, texte officiel, correspondance, notes, document de séance-N° 97-37 : Subvention exceptionnelle de l'Etat pour l'acquisition de matériel à la Base Nautique des Forges
Cote
264W/109
 Date
1970-2000
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation...
Résultat n°3

Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : dossier chantier, comptes rendus de réunions de chantier, plans, CCAP, CCTP
Cote
317W/37
 Date
1991-1992
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...
Résultat n°4

SNACK-BAR DE LA PATINOIRE ET DU STADE NAUTIQUE -Renouvellement du mobilier et exploitation des Snack-bars (1984-2001) : convention de cession de droit d'exploitation (Ville/Lucie PRONGUE, 1984), convention de fourniture de bières et boissons (Ville/Brasserie SOBEST, 1984), contrats d'affermage (Ville/Patricia BENCETTI, 1989 ; Ville/Chantal CANAC-ANDREINI & Monique GALMICHE, 1991), protocole d'accord, cahier des charges, rapport municipalité, comptes rendus, avis d'appel à la candidature, dossiers de candidature, état des lieux, pièces comptables, bilans, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-142 : Renouvellement du mobilier du snack-bar du Parc des Loisirs - Convention avec la Brasserie SOBEST - Avenant à la convention de cession du droit d'exploitation du snack-bar-N° 89-19 : Patinoire et Stade Nautique du Parc des Loisirs - Affermage du droit d'exploitation des snack-bars-N° 89-60 : Affermage des snack-bars de la Patinoire et du Stade Nautique du Parc des Loisirs - Approbation du contrat-N° 91-16 : Snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique - Affermage du droit d'exploitation-N° 91-82 : Snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique - Affermage du droit d'exploitation-N° 95-134 : Protocole d'accord sur le snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique-N° 01-262 : Exploitation du snack-bar de la Patinoire - Bilan d'activité - Année 2000
Cote
264W/111
 Date
1984-2001
 Lieu
BASE NAUTIQUE, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SNACK-BAR DE LA PATINOIRE ET DU STADE NAUTIQUE -Renouvellement...
Résultat n°5

Base nautique et camping des Forges, fonctionnement : notes, bilan de l’opération prévention été 2001, délibération du Conseil municipal et bilan d’activité du camping municipal saison 2001, arrêté du Maire sur l’interdiction temporaire des activités de sports nautiques, délibération sur l’adoption des tarifs du camping, récapitulatif des contrôles sanitaires des baignades, rapport de visite 2007 du camping par la DDASS
Cote
381W/48
 Date
2002-2007
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES, BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 381W

  • Base nautique et camping des Forges, fonctionnement...
Résultat n°6

Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : procès-verbal d'ouverture des plis, avis de consultation, marché, plans
Cote
317W/35
 Date
1991-1992
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...
Résultat n°7

BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : marché
Cote
277W/13
 Date
1992-1993
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : marché
Résultat n°8

Etang des Forges, réhabilitation de la base nautique et installation d'un terrain de tir à l'arc : compte rendu de la commission d'équipement, délibération du Conseil municipal, note de service, esquisses, avant-projet sommaire, mémoire d'accompagnement du dossier avant-projet détaillé
Cote
16Z/15
 Date
1991-1993
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Etang des Forges, réhabilitation de la base nautique...
Résultat n°9

Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : correspondance, notes de service, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de municipalités, comptes rendus de réunions, rapports techniques, déclarations à souscrire des maîtres d'oeuvre, pièces comptables et devis pour les branchements, permis de construire, plans
Cote
317W/39
 Date
1990-1992
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...
Résultat n°10

Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : dossier de consultation des entreprises, avenants, plans
Cote
317W/36
 Date
1991-1992
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...
Résultat n°11

Base nautique des Forges, réhabilitation : plans, dossier de demande de subvention (rapport du Conseil municipal, projet, fiche financière, tableaux de bord sur la fréquentation)
Cote
322W/72
 Date
1991
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Base nautique des Forges, réhabilitation : plans, dossier...
Résultat n°12

BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : plans, marché, courriers, notes
Cote
203W/10
 Date
1990-1993
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 203W

  • BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : plans, marché,...