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Acquisition d'un terrain faubourg de Lyon contre un terrain boulevard Comtesse Jeanne de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, notification, plan, correspondance.

1N/130

1927-1928

BAVILLIERS (Rue de), LYON (Faubourg de)

Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 23 à 41) - 2/2 (PC 42 à 65)

71W/2

1980

LEBAS (Rue Jean), GRISEZ (Rue du Docteur), GRAFFENSTADEN (Rue de), DUVERNOY (Rue du Docteur), DREYFUS-SCHMIDT (Rue Pierre), DOLLFUS (Rue Jean), CHATEAUBRIAND (Rue François René de), BRUNHAMMER (Rue Eugène), BOUVIER (Rue Alfred), BARCOT (Rue du), AMPÈRE (Rue André), GUIDON (Rue Adrien), MICHELET (Rue Jules), PORT ARTHUR (Rue de), SUR L'EAU (Rue), TOULOUSE (Rue de), QUATRE VENTS (Rue des), BAVILLIERS (Rue de), RHÔNE (Rue du), STROLZ (Rue du Général), PARMENTIER (Rue Antoine), FOCH (Avenue du Maréchal), QUATORZE JUILLET (Rue du), ROSENBERG (Rue des Epoux), JAURÈS (Avenue Jean), PETITE FONTAINE (Place de la), GRANDE RUE, MAGASIN (Rue du), PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), CHÂTEAUDUN (Rue de), MARCHAL (Rue Louis), MULHOUSE (Rue de)

Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : acte de cession, engagement, plan des terrains revenant à l'OPDHBM, plan du lotissement de la Pépinière, correspondance.

1N/56

1929-1935

BAVILLIERS (Rue de), VARONNE (Sur la) (lieu-dit), PEPINIERE

Levés de plans : rue de Bavilliers, rue Foltz (sens unique), rue des Regrets, rue des Lavandières, rue Engel, rue Parmentier, rue Stehlin, terrain du Fort Hatry

9W/66

ENGEL (Rue Alfred), STEHLIN (Rue Léon), BAVILLIERS (Rue de), REGRETS (Rue des), FOLTZ (Rue du Général), PARMENTIER (Rue Antoine), LAVANDIÈRES (Rue des), FORT HATRY (Esplanade du)

Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la gare, au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, notification, correspondance.

1N/55

1929-1932

BAVILLIERS (Rue de)

- Les Fours à Chaux, construction de 45 logements : étude GRIC (1973)- Lotissement rue Foltz et rue de Bavilliers : demande de M. Rigollet, correspondances (1952)- Lotissement Catarossi rue de Ferrette : demande de l'agence de l'Est à M. Boogli- Lotissement Pacati rue de Dublin : arrêté, plan- Lotissement terrain de M. Runsch, chemin stratégique de Denney (1966)- Lotissement d'un terrain, chemein de Denney : demande de M. Dumaire, avis, demande, plans, programme, cahier des charges, rapports (1939)

9W/105

1939-1973

DUBLIN (Rue de), FOUR À CHAUX (ZAC du), BAVILLIERS (Rue de), FOLTZ (Rue du Général), FERRETTE (Rue de), DENNEY

Terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, acte de cession, procès-verbal d'enquête, rapport, avis, plan, correspondance.

1N/53

1929-1930

BAVILLIERS (Rue de)