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104 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-90 : Direction de la Solidarité Urbaine - Réalisation des aires d'accueil des gens du voyage à Bavilliers et Valdoie - Approbation du plan de financement actualisé.
Cote
16WCAB/248
 Date
2006
 Lieu
VALDOIE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-66 : Directions des Opérations Nouvelles - Direction de la Solidarité Urbaine - Construction d'une aire d'accueil des gens du voyage à Bavilliers - Approbation de l'esquisse et du plan de financement.
Cote
16WCAB/88
 Date
2005
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-53 : Adhésion des Communes de Valdoie, Bavilliers et Eloie au groupement de commandes relatif aux fournitures de matériel informatique.
Cote
319W/54
 Date
2005
 Lieu
ELOIE, VALDOIE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-83 : Direction des Opérations Nouvelles - Construction d'une aire d'accueil des gens du voyage à Bavilliers - Approbation de l'APD et du plan de financement actualisé.
Cote
16WCAB/106
 Date
2005
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 40/1.16 : Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Commune de Bavilliers à la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.
Cote
15WCAB/250
 Date
2004
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°6

GYMNASE DIDEROT, reconstruction et extension : plans, compte rendu de municipalité, délibération, étude de faisabilité, correspondance, notice technique, plan de financement, répartition des dépenses, programme opérationnel, mémoire phase APS et rapport de diagnostic, comptes rendus de réunions de chantierDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX
Cote
306W/4
 Date
2002-2004
 Lieu
BAVILLIERS, GYMNASE DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 306W

  • GYMNASE DIDEROT, reconstruction et extension : plans,...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 1/1.01 : Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Commune de Valdoie au sein de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.
Cote
15WCAB/213
 Date
2004
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 9/1.09 : Direction de la Solidarité Urbaine - Réalisation des aires d'accueil des gens du voyage - Aire de Bavilliers - Acquisition du terrain (propriété de la Maison Départementale du Chênois) - Présentation du Programme Opérationnel de mise en œuvre de l'opération - Aire de Valdoie - Acquisition du terrain (propriété de la Société LAMA).
Cote
15WCAB/319
 Date
2004
 Lieu
VALDOIE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-258 : Adhésion de la Commune de Bavilliers au groupement de commandes relatif aux petites fournitures de bureau et consommables bureautiques divers.
Cote
314W/264
 Date
2003
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 24/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Convention avec la Commune de Bavilliers pour la réfection de trottoirs après travaux.
Cote
15WCAB/169
 Date
2003
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 12/1.12 : Direction des Affaires Juridiques - Achats - Adhésion de la commune de Bavilliers au groupement de commande relatif aux petites fournitures de bureau et consommables bureautiques divers.
Cote
15WCAB/157
 Date
2003
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 29/5.06, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE / EAU - Demande de subventions ; Interconnexion des réseaux Argiésans/Bavilliers : documents de séance
Cote
14WCAB/243
 Date
2002
 Lieu
ARGIESANS, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 29/5.06, DIRECTION...
Résultat n°13

TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS (1989) : rapport municipalité.Entretien de la RUE DES CARRIERS à Essert (1990) : correspondance.Desserte de BAVILLIERS par la RUE ZAPOROJIE (1990-1992) : délibération, compte rendu, plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE BARTHOLDI (1991) : plans, notes.Fermeture du PASSAGE 18 FAUBOURG DE FRANCE (1991) : rapport municipalité.Implantation de points d'information en bordure de la RN 19 à Essert et au FAUBOURG DE BESANCON (1991) : plan, correspondance.Aménagement des abords de la Centrale Laitière de Franche-Comté, RUE DE MARSEILLE (1991) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE DE LA LAURENCIE (1991-1995) : rapport, comptes rendus de chantier.Consolidation du mur de soutènement de la RUE DU FORT HATRY (1992) : comptes rendus de chantier, document de séance-N° 92-131 : Instabilité du talus et du mur de soutènement rue du Fort Hatry.Travaux sur la voie arrière du BOULEVARD JOFFRE (1992) : plan, correspondance, notes.Inversion de circulation de la RUE SAVERNE (1992) : plan, notes.Prolongement de la RUE VIEIL ARMAND sur Valdoie (1992) : note.Aménagement du terre-plein central du BOULEVARD KENNEDY (1992-1994) : rapports municipalité, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes.Aménagement du BOULEVARD ANATOLE FRANCE (1993) : détail estimatif.Aménagement de sécurité de la RUE STROLZ (1993) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE JEAN JAURES (1994) : rapport municipalité, correspondance, notes.Prolongement de la RUE HOUBRE (1994) : plan, notes.Prise en charge de la RUE BROSSOLETTE (1994) : rapport municipalité.Réaménagement du CARREFOUR VESOUL / PASTEUR à Cravanche (1995) : correspondance.Aménagement de la RUE BORDEAU (1999) : correspondance.Aménagement et entretien de la RUE ABBE DESCHARRIERE (2000-2001) : plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE DE MARSEILLE (1ère tranche) et financement des travaux (2000-2001) : convention d'étude (Ville/Architecte Pascal GREDER & Peter KESSLER), avenant au marché, projet, rapport municipalité, détail estimatif, plans, comptes rendus de chantier, programme, documentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-47 : Aménagement de la rue de Marseille - Première tranche - Demandes de subventions-N° 00-104 : Aménagement de la rue de Marseille - 1ère tranche-N° 00-229 : Aménagement de la rue de Marseille - Couverture du canal des Forges - Avenant n° 1 au marché PARIETTI n° 2060.Liaisons RUE HOUBRE / RUE CROIX DU TILLEUL et RUE HOUBRE / RUE CHAMPION (2001) : document de séance-N° 01-137 : Aménagement des liaisons Houbre/Croix du Tilleul et Houbre/Champion.
Cote
264W/155
 Date
1989-2001
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), BARTHOLDI (Rue), DESCHARRIÈRE (Rue de l'Abbé), BROSSOLETTE (Rue), VIEIL ARMAND (Rue du), Route Nationale 19 (RN 19), CAPUCINS (Rue des), HOUBRE (Rue de l'Adjoint), PASTEUR (Rue Louis), MARSEILLE (Rue de), JOFFRE (Boulevard du Maréchal), STROLZ (Rue du Général), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), FORT HATRY (Rue du), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), SAVERNE (Rue de), BORDEAUX (Rue de), BESANÇON (Rue de), CHAMPION (Rue Célestin), CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), VESOUL (Rue de), FRANCE (Boulevard Anatole), BAVILLIERS, FRANCE (Faubourg de), CARRIÈRES (Rue des), ZAPOROJIE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS...
Résultat n°14

Le Lycée professionnel Diderot vous invite à la JOURNÉE PORTES OUVERTES... Les élèves et les professeurs vous accueilleront pour vous faire découvrir les formations qui vont du CAP au BAC PRO en passant par le BEP dans quatre domaines industriels : Productique - Outillage - Électronique - Électronique et Informatique... Samedi 1er avril 2000 de 9h à 12h... Lycée professionnel Diderot, rue d'Alembert - Bavilliers
Cote
5Fi/99
 Date
2000
 Lieu
BAVILLIERS, LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 5Fi - Affiches

  • Le Lycée professionnel Diderot vous invite à la JOURNÉE...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.02, EPURATION - Financement des travaux réalisés en 1999 sur les stations de dépollution de Belfort et d'Essert-Bavilliers ; Demande d'aide financière à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : documents de séance
Cote
13WCAB/155
 Date
2000
 Lieu
ESSERT, BAVILLIERS, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBavilliers-Essert, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.02, EPURATION...
Résultat n°16

Bavilliers
Cote
Br/1760
 Date
1999
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Bavilliers
Résultat n°17

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS
Cote
5WCAB/169
 Date
1998
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS
Résultat n°18

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998 (BELFORT : rues de Helsinki, de Bordeaux, de la Malbranche - DORANS - SERMAMAGNY - EVETTE-SALBERT - ELOIE - DENNEY - PEROUSE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - OFFEMONT) : marchés (groupements MARTIN/BAUMANN, SCANZI/BAUMANN ; entreprises SCANZI, COLAS, SADE, BAUMANN, MARTIN, THIRION)
Cote
3WCAB/214
 Date
1998
 Lieu
EVETTE-SALBERT, DORANS, MALBRANCHE (Rue de la), BORDEAUX (Rue de), HELSINKI (Rue d'), SERMAMAGNY, PEROUSE, ELOIE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998...
Résultat n°19

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/66
 Date
1998
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°20

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1997 (BELFORT : faubourg de Brisach, rues de la Ferme, d'Alger, de la Savoureuse - DANJOUTIN - ROPPE - ESSERT - BAVILLIERS) : marchés (groupement COLAS/MARTIN/BAUMANN/SCANZI ; entreprises MARTIN, COLAS). Prétraitement des effluents excédentaires à la Station de Refoulement de DANJOUTIN : marché (FRANCE RESEAUX). Etanchement du réseau d'égouts (BELFORT - OFFEMONT - VETRIGNE) : marché (PHOENIX SERVICES)
Cote
3WCAB/213
 Date
1997
 Lieu
SAVOUREUSE (Rue de la), ALGER (Rue d'), FERME (Avenue de la), VETRIGNE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, BRISACH (Faubourg de), DANJOUTIN, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1997...