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104 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB), état des activités : bilan au 31 décembre 1975 ; opérations dans les zones industrielles de Bourogne, Bavilliers et Argiésans et aménagement touristique du Ballon d’Alsace : procès-verbal de réunion, statuts de la SODEB, plans, notes manuscrites, correspondance.

1 media

Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB), état des activités : bilan au 31 décembre 1975 ; opérations dans les zones industrielles de Bourogne, Bavilliers et Argiésans et aménagement touristique du Ballon d’Alsace : procès-verbal de réunion, statuts de la SODEB, plans, notes manuscrites, correspondance.
Cote
18Z/162
 Date
1976-1977
 Lieu
ARGIESANS, BOUROGNE, BAVILLIERS, BALLON D'ALSACE
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB),...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-90 : Direction de la Solidarité Urbaine - Réalisation des aires d'accueil des gens du voyage à Bavilliers et Valdoie - Approbation du plan de financement actualisé.
Cote
16WCAB/248
 Date
2006
 Lieu
VALDOIE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-83 : Direction des Opérations Nouvelles - Construction d'une aire d'accueil des gens du voyage à Bavilliers - Approbation de l'APD et du plan de financement actualisé.
Cote
16WCAB/106
 Date
2005
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-66 : Directions des Opérations Nouvelles - Direction de la Solidarité Urbaine - Construction d'une aire d'accueil des gens du voyage à Bavilliers - Approbation de l'esquisse et du plan de financement.
Cote
16WCAB/88
 Date
2005
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 9/1.09 : Direction de la Solidarité Urbaine - Réalisation des aires d'accueil des gens du voyage - Aire de Bavilliers - Acquisition du terrain (propriété de la Maison Départementale du Chênois) - Présentation du Programme Opérationnel de mise en œuvre de l'opération - Aire de Valdoie - Acquisition du terrain (propriété de la Société LAMA).
Cote
15WCAB/319
 Date
2004
 Lieu
VALDOIE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 40/1.16 : Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Commune de Bavilliers à la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.
Cote
15WCAB/250
 Date
2004
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 1/1.01 : Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Commune de Valdoie au sein de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.
Cote
15WCAB/213
 Date
2004
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 24/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Convention avec la Commune de Bavilliers pour la réfection de trottoirs après travaux.
Cote
15WCAB/169
 Date
2003
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 12/1.12 : Direction des Affaires Juridiques - Achats - Adhésion de la commune de Bavilliers au groupement de commande relatif aux petites fournitures de bureau et consommables bureautiques divers.
Cote
15WCAB/157
 Date
2003
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 29/5.06, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE / EAU - Demande de subventions ; Interconnexion des réseaux Argiésans/Bavilliers : documents de séance
Cote
14WCAB/243
 Date
2002
 Lieu
ARGIESANS, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 29/5.06, DIRECTION...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.02, EPURATION - Financement des travaux réalisés en 1999 sur les stations de dépollution de Belfort et d'Essert-Bavilliers ; Demande d'aide financière à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : documents de séance
Cote
13WCAB/155
 Date
2000
 Lieu
ESSERT, BAVILLIERS, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBavilliers-Essert, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.02, EPURATION...
Résultat n°12

CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-2 (OPERATION 2) - Etanchement de réseaux eaux usées (VALDOIE / ELOIE / ESSERT / BAVILLIERS) : marché (groupement ISOTECH-ITREC)
Cote
8WCAB/170
 Date
1995
 Lieu
ELOIE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-2 (OPERATION 2) - Etanchement...
Résultat n°13

1° CAMPAGNE D'EGOUTS (E.P.) 1994 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux pluviales (BAVILLIERS : secteur Champ Varteau) : marché (groupement MARTIN-COLAS-SCANZI-EBBTP-EST BTP)
Cote
8WCAB/160
 Date
1994
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS (E.P.) 1994 (LOT 3) - Construction...
Résultat n°14

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BAVILLIERS : rue Kromer, Champ Varteau / CRAVANCHE : rue des Chalets) : marché (groupement MARTIN-COLAS-SCANZI-EBBTP-EST BTP)
Cote
8WCAB/159
 Date
1994
 Lieu
CRAVANCHE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°15

CAMPAGNE D'EGOUTS (E.P.) 1992 (LOT 4 B) - Construction d'égouts eaux pluviales (BAVILLIERS : rue Kromer) : marché (DODIVERS-EST BTP)
Cote
8WCAB/150
 Date
1992
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS (E.P.) 1992 (LOT 4 B) - Construction...
Résultat n°16

CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 (LOT 4 A) - Construction d'égouts eaux usées (BAVILLIERS : rue Kromer) : marché (DODIVERS-EST BTP)
Cote
8WCAB/149
 Date
1992
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 (LOT 4 A) - Construction d'égouts...
Résultat n°17

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1990 - Construction d'égouts eaux usées (BAVILLIERS : rue Kromer / PEROUSE : place de la Mairie) : marché (EBBTP)
Cote
8WCAB/134
 Date
1990
 Lieu
PEROUSE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1990 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°18

CAMPAGNE D'EGOUTS (E.P.) 1988 - Construction d'égouts eaux pluviales (BAVILLIERS : rue Kromer) : marché (groupement EBBTP-BAUMANN-MARTIN-SCANZI)
Cote
8WCAB/124
 Date
1988
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS (E.P.) 1988 - Construction d'égouts...
Résultat n°19

CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Construction d'égouts eaux usées (BAVILLIERS : rue Kromer) : marché (groupement SCANZI-MARTIN-BAUMANN-EBBTP)
Cote
8WCAB/123
 Date
1988
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°20

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Petitjean / VETRIGNE : impasse de la Nayatte / BAVILLIERS : rue des Mésanges) : marché (groupement EBBTP-BAUMANN-SCANZI-MARTIN)
Cote
8WCAB/119
 Date
1988
 Lieu
PETITJEAN (Rue du Docteur), VETRIGNE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 (LOT 2) - Construction d'égouts...