Résultat n°1
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-96 : Opération d'acquisition et d'amélioration d'un immeuble sis 13 rue Paul Bert à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat 90.
Date
2004
Cote
314W/380