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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Projet d'extension d'EUROMARCHE à Bessoncourt (1990) : dossier de demande d'autorisation d'extension (Commission Départementale d'Urbanisme Commercial du Territoire de Belfort-CDUC). Développement commercial de Bessoncourt (1990) : étude d'urbanisme commercial (CRC), Implantation d'un hypermarché LECLERC à Belfort (1990) : étude d'impact (ATEBAT). Extension de l'hypermarché GEANT à Andelnans (1990-1991) : rapport d'instruction. Point sur le développement commercial (1990-1993) : projet de loi ("Actualisation de dispositions relatives à l'exercice des professions commerciales et artisanales", 1990), rapports (Conseil Général, municipalité), notes. Mouvement de défense des artisans et commerçants de l'Aire Urbaine : relevé de conclusion (AU 2000), documentation
Cote
248W/96
 Date
1990-1994
 Lieu
BESSONCOURT, ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Projet d'extension d'EUROMARCHE...
Résultat n°2

MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BESSONCOURT - Appel d'offres : convention de maîtrise d'oeuvre (DAB/Bessoncourt), avant-projet sommaire, étude (CETEC), acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, bordereaux des prix unitaires, détail estimatif, réglement particulier de l'appel d'offres, délibération (Conseil Municipal de Bessoncourt), avis de consultation, registre des dépôts, rapport de la Commission d'ouverture des plis, rapport du représentant légal, séance d'ouverture des plis, correspondance
Cote
7WCAB/118
 Date
1993
 Lieu
BESSONCOURT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE...
Résultat n°3

COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune de CHARMOIS (2001-2002) : délibération, correspondance.Extension du périmètre de la CAB aux communes de BANVILLARS, BUC, CHÂTENOIS-LES-FORGES, TRÉVENANS, URCEREY (2001-2003) : compte rendu, rapport, schéma, fiches financières, correspondance.Projet de schéma de secteur de la Commune de BOTANS (2002) : fiche, plans.Création d'un parc d'activités à BESSONCOURT, CHÈVREMONT, PÉROUSE (2003) : note.Extension de Technoland (Technoland II) (2003) : rapport.
Cote
20WCAB/3
 Date
2001-2003
 Lieu
CHARMOIS, TREVENANS, BESSONCOURT, BOTANS, BANVILLARS, URCEREY, PEROUSE, CHATENOIS-LES-FORGES, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune...
Résultat n°4

MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BESSONCOURT - Terrassement, pose de canalisations (lot 3) : marché (BAUMANN)
Cote
7WCAB/121
 Date
1993
 Lieu
BESSONCOURT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE...
Résultat n°5

MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BESSONCOURT : avant-projet détaillé
Cote
7WCAB/117
 Date
1993
 Lieu
BESSONCOURT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE...
Résultat n°6

MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BESSONCOURT - Fourniture de tuyauterie et de pièces de raccords à emboîtement en fonte ductile (lot 1) : marché (BIWATER)
Cote
7WCAB/119
 Date
1993
 Lieu
BESSONCOURT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE...
Résultat n°7

INDUSTRIE - Projet de création et de gestion d'une zone industrielle intercommunale Bessoncourt, Chèvremont, Denney et Pérouse (1988) : convention d'étude (Département /SODEB, 1988), statuts (Syndicat intercommunal...), projet de phasage des travaux, comptes rendus, notes.Comité de développement industriel local du Territoire de Belfort (CODIL) (1989-1994) : procès-verbaux, rapport ("Les 12 mesures pour l'emploi", Jean-Pierre SOISSON, 1989), fiche d'information (Préfecture Franche-Comté), notes.Fonds de Redéveloppement Industriel (FRI) (1990-1992) : compte rendu (Conseil Général, 1991), bilan des investissements aidés (1992), notes.Situation de la Société ALCERA-GAMBIN de Delle (1995) : correspondance (Ministère de l'Industrie...).Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (1995-2001) : projet ("Mission de conseiller technologique en énergétique", INTER UNIC, 1996), documents d'information (DRIRE, 1995), dossiers ("DATAR Franche-Comté", 1995 / "BATICOL", 2001), documentation, notes
Cote
254W/190
 Date
1988-2001
 Lieu
BESSONCOURT, PEROUSE, CHÈVREMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • INDUSTRIE - Projet de création et de gestion d'une...
Résultat n°8

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Extension du magasin FNAC à Belfort (CDEC du 1er février 2005) : arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, calendrier prévisionnel, documentation, correspondance, notes.Création d'un magasin INTERSPORT à Andelnans (CDEC du 1er février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché SUPER U à Valdoie (CDEC du 1er février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, plans, articles de presse, correspondance, notes.Création d'un ensemble commercial (MERI, CUISINES SCHMIDT, ZOOMARKET) à Andelnans (CDEC du 22 février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin de beaux arts LES COULEURS DU TEMPS à Andelnans (CDEC du 24 mars 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin LA JARDINERIE DU TERRITOIRE à Bessoncourt (CDEC du 24 mars 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin BRICORAMA à Bessoncourt (CDEC du 24 avril 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/15
 Date
2005
 Lieu
BESSONCOURT, VALDOIE, ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°9

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Réimplantation de la FNAC. Projet de création du magasin CHANTEMUR à Andelnans. Implantation de LEROY-MERLIN à Andelnans. Extension de BRICORAMA à Bessoncourt : PV des commissions, arrêté préfectoral, rapports d'instruction, rapport (CDEC), documentation (BRICORAMA)
Cote
198W/152
 Date
1993
 Lieu
BESSONCOURT, ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°10

MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BESSONCOURT - Fourniture de robinetterie, d'appareils de protection du réseau, de pièce de raccords à brides et fonte de voirie (lot 2) : marché (FRANS-BONHOMME)
Cote
7WCAB/120
 Date
1993
 Lieu
BESSONCOURT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-12 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Fixation du prix du mètre cube d'eau et du montant de la redevance d'assainissement pour l'année 2005 - Convention avec la Commune de Bessoncourt et le Syndicat des Eaux de Rougemont et de la Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse.
Cote
16WCAB/27
 Date
2005
 Lieu
BESSONCOURT
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
Résultat n°12

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BESSONCOURT - Fourniture d'eau à la commune par le DAB : convention (DAB/Bessoncourt), délibération, plans, historique des consommations, articles de presse, correspondance
Cote
7WCAB/79
 Date
1976-1991
 Lieu
BESSONCOURT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BESSONCOURT - Fourniture...
Résultat n°13

Vauban et ses successeurs dans le Territoire de Belfort
Cote
A/169, Cote de rangement : L.1
 Date
1992
 Lieu
MEROUX, BESSONCOURT, MONT BART, GIROMAGNY, FORT DE MEROUX, FORT DE BESSONCOURT, FORT DU MONT BART, FORT DE GIROMAGNY
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Vauban et ses successeurs dans le Territoire de Belfort
Résultat n°14

Vauban et ses successeurs dans le Territoire de Belfort
Cote
A/169/BIS
 Date
1992
 Lieu
MEROUX, BESSONCOURT, MONT BART, GIROMAGNY, FORT DE MEROUX, FORT DE BESSONCOURT, FORT DU MONT BART, FORT DE GIROMAGNY
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Vauban et ses successeurs dans le Territoire de Belfort
Résultat n°15

Les batteries d'artillerie de la place de Belfort
Cote
Br/1679
 Date
2021
 Lieu
FORT DE ROPPE, ROPPE, FORT DE BESSONCOURT, BESSONCOURT, VEZELOIS, FORT DE VEZELOIS, FORT DU SALBERT, TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les batteries d'artillerie de la place de Belfort
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.07, SERVICES GENERAUX - Création d'une zone d'activités à Chèvremont, Bessoncourt, Pérouse ; Lancement des études préalables : documents de séanceLe dossier N° 1.08 : "Services Généraux - Projet de l'Agglomération Belfortaine - Entrées d'agglomération", est manquant.
Cote
13WCAB/164
 Date
2000
 Lieu
BESSONCOURT, PEROUSE, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.07, SERVICES...