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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Permis de construire, année 1970, n° 52 à 73 (manque le PC n°61)
Cote
1O/434
 Date
1970
 Lieu
LÉVY (Rue Jules), BOHN (Avenue Charles)
 Type de document -

  • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

  • Permis de construire, année 1970, n° 52 à 73 (manque...
Résultat n°2

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans coop Alsthom, avenue Charles Bohn.
Cote
39W/201
 Date
1967-1974
 Lieu
BOHN (Avenue Charles), ALSTHOM
 Type de document -

  • Contexte : 39W

  • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...
Résultat n°3

Permis de construire, DUNANT (Boulevard Henri)
Cote
1O/102
 Date
1928-1965
 Lieu
GIROMAGNY (Rue de), CHATEAUBRIAND (Rue François René de), ÉTUVE (Rue de l'), MICHELET (Rue Jules), PLUMERÉ (Rue Louis), BOHN (Avenue Charles), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), VIEUX MARCHÉ (Rue du), GRILLE (Rue Philippe), GRANDE RUE, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), LEBLEU (Rue François), LYON (Faubourg de), VOLTAIRE (Rue), BONS ENFANTS (Rue des), ANCÊTRES (Faubourg des)
 Type de document -

  • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

  • Permis de construire, DUNANT (Boulevard Henri)
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-72 : Echange de terrain entre la Ville de Belfort et la SCI 9 avenue Charles Bohn.
Cote
319W/338
 Date
2006
 Lieu
BOHN (Avenue Charles)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-8 : Approbation après enquête publique du déclassement de terrain sis 1 avenue Charles Bohn à Belfort.
Cote
319W/272
 Date
2006
 Lieu
BOHN (Avenue Charles)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°6

Permis de construire de 1985 (n° 350 à 434) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC
Cote
96W/28
 Date
1985
 Lieu
GARDEY (Rue Lucien), HERRIOT (Rue Edouard), PROUDHON (Rue Pierre), GUIDON (Rue Adrien), BOHN (Avenue Charles), JUIN (Avenue du Maréchal), MENDÈS-FRANCE (Boulevard Pierre), GAULARD (Rue du Général), VIEIL ARMAND (Rue du), VERLAINE (Rue Paul), PERSHING (Impasse du Général), MOPPERT (Rue Adolphe), LÉPINE (Rue Paul), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), DUNANT (Boulevard Henri), BORDEAUX (Rue de), LECLERC (Avenue du Général), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), BRIAND (Rue Aristide), AUXELLES (Via d'), LYON (Faubourg de), ESPÉRANCE (Rue de l'), ROUSSEL (Rue du Général), FRANCE (Passage de), LONDRES (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1985 (n° 350 à 434) - Sauts...