Résultat n°1
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-72 : Echange de terrain entre la Ville de Belfort et la SCI 9 avenue Charles Bohn.
Date
2006
Cote
319W/338
2006
319W/338
1985
96W/28
1967-1974
39W/201
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