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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-72 : Echange de terrain entre la Ville de Belfort et la SCI 9 avenue Charles Bohn.

    Date

    2006

    Cote

    319W/338

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-8 : Approbation après enquête publique du déclassement de terrain sis 1 avenue Charles Bohn à Belfort.

    Date

    2006

    Cote

    319W/272

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    Permis de construire de 1985 (n° 350 à 434) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/28

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 350 à 434) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans coop Alsthom, avenue Charles Bohn.

    Date

    1967-1974

    Cote

    39W/201

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  5. Résultat n°5

    Permis de construire, année 1970, n° 52 à 73 (manque le PC n°61)

    Date

    1970

    Cote

    1O/434

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1970, n° 52 à 73 (manque...

    Producteur :

    URBANISME

  6. Résultat n°6

    Permis de construire, DUNANT (Boulevard Henri)

    Date

    1928-1965

    Cote

    1O/102

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, DUNANT (Boulevard Henri)

    Producteur :

    URBANISME