Résultat n°1
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-89 : Cession d'un pavillon 7 rue Léon Bourgeois à Belfort.
Date
2005
Cote
319W/92
2005
319W/92
1990
181W/13
1989
181W/5
1988
143W/9
1988
143W/8
1984
8WCAB/92
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