Filtrer les résultats
Multimédias
  • 8
Nom de l'inventaire
  • 6
  • 1
  • 1
Sujets
  • 1
  • 1
Lieux
  • 8
  • 6
  • 5
  • 4
  • 3
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 7
  • 1
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/12

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1982 (n° 31 à 65)

    Date

    1982

    Cote

    96W/3

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 31 à 65)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/21

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

    Date

    1982

    Cote

    96W/7

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :copies actes notariés (Françoise DEMOUGIN/Ville, 12 décembre 2006 ; Ville/Territoire Habitat, 19 février 2007), document de séance-N° 06-139 : Rétrocession d'un immeuble sis 42 rue de Brasse à Belfort à Territoire Habitat.

    Date

    2006-2007

    Cote

    319W/407

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :copies actes notariés...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

    Date

    1983

    Cote

    96W/13

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n°...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

    Date

    1984

    Cote

    96W/16

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    Permis de construire de 1985 (n° 311 à 345) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 20 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/27

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 311 à 345) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME