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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    [[Centre de formation des apprentis (CFA), construction :]] plans du projet.

    Date

    1979-1983

    Cote

    43W/9

    • Contexte : 43W

    • [[Centre de formation des apprentis (CFA), construction...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    CFA : subvention de fonctionnement, concours financier aux employeurs, dépenses de transport des élèves

    Date

    1972-1981

    Cote

    91W/6

    • Contexte : 91W

    • CFA : subvention de fonctionnement, concours financier...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Centre de formation des apprentis, travaux essentiellement projet de département restauration : rapport, notes

    Date

    1991-1999

    Cote

    330W/5

    • Contexte : 330W

    • Centre de formation des apprentis, travaux essentiellement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Bâtiment administratif, préau et garage à vélos, aménagement circulation : examen offres, déclaration de travaux, règlements

    Date

    1993-1996

    Cote

    221W/9

    • Contexte : 221W

    • Bâtiment administratif, préau et garage à vélos, aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  8. Résultat n°8

    Centre de Formation d'Apprentis (CFA), construction : voir articles 49W68-69

    Date

    1978-1982

    Cote

    49W/14

    • Contexte : 49W

    • Centre de Formation d'Apprentis (CFA), construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Permis de construire de 1989 (n°268 à 307) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/4

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°268 à 307) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    Situations de crédits, exercice 1999, CFA - relié

    Date

    1999

    Cote

    235W/8

    • Contexte : 235W

    • Situations de crédits, exercice 1999, CFA - relié

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    FORMATION PROFESSIONNELLE "LOISIRS PERMANENTS A PROXIMITE DES LIEUX DE VIE", accueil au CFA : convention, dossier de présentation.

    Date

    1995

    Cote

    310W/25

    • Contexte : 310W

    • FORMATION PROFESSIONNELLE "LOISIRS PERMANENTS A PROXIMITE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-84 : Cession Ville de Belfort / PELLICORO-FARINEY - Rue Cassin.

    Date

    2003

    Cote

    314W/87

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    Cuisine centrale, construction.

    Date

    1980-1981

    Cote

    105W/49

    • Contexte : 105W

    • Cuisine centrale, construction.

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  16. Résultat n°16

    Centre de formation d'apprentis (CFA), aménagement section coiffure : plans, factures.

    Date

    1988

    Cote

    95W/10

    • Contexte : 95W

    • Centre de formation d'apprentis (CFA), aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  17. Résultat n°17

    Cuisine centrale : rapport préliminaire (Bernard et Martin architectes urbanistes) (décembre 1979)

    Date

    1979

    Cote

    46W/15

    • Contexte : 46W

    • Cuisine centrale : rapport préliminaire (Bernard et...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  18. Résultat n°18

    Permis de construire de 1987 (n° 180 à 245) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/3

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 180 à 245) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  19. Résultat n°19

    [[Centre de formation des apprentis (CFA). - Construction]], équiment spécialisé métiers de la bouche : CCAP, CCTP, plans, devis estimatifs, règlements, correspondance.

    Date

    1979-1982

    Cote

    43W/11

    • Contexte : 43W

    • [[Centre de formation des apprentis (CFA). - Construction]],...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  20. Résultat n°20