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  1. Résultat n°1

    CCAS, aménagement des locaux rue de l'As de carreau - dossier administratif : financement, permis de construire, procès-verbal de la commission de sécurité et certificat de conformité, correspondance diverse (1974-1979) - projet : minutes et croquis, devis estimatif et descriptif, plans, planning des travaux (1977) - documentation et devis des entreprises (1977) - documentation et devis des entreprises (1977) - règlements : maçonnerie (EBBTP), menuiserie (Deshaie, Grenouillet), plâtrerie-peinture (Chaudey), nettoyage des façades et marbrerie (Traut), vitrerie (Janet), carrelage (Mirolo), Ferronnerie (Stallivieri), électricité (Willig), chauffage (Pfauvadel et Prieur), volets (Soferba), ascenseur (Otis), téléphone (Clemessy), ponçage-vitrification (Nettoyage urbain), signalisation intérieure et luminaires (Daudey), mobilier (Obbo), capitonnage et rideaux (Schwab), décoration intérieure (Turnherr, Bissantz), situation financière

    Date

    1974-1979

    Cote

    3M/10

    • Contexte : 3M - Édifices à usage d'assistance et de prévoyance

    • 3M/10 - Centre communal d'action sociale (CCAS)
    • CCAS, aménagement des locaux rue de l'As de carreau -...
  2. Résultat n°2

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Réorganisation du service (1991-1998) ; Renouvellement du système d'information (1998-1999) : rapports ("Action sociale de la Ville de Belfort, Prévention, solidarité, insertion", 1991 / "CCAS, Bilan et perspectives", 1996), compte rendu ("Les relations avec le Département", Groupe de travail CCAS, 1994), procès-verbal (Comité Technique Paritaire, 1998), listes ("Associations subventionnées" / "Personnel CCAS", 1996), tableau des effectifs, budget, plan de formation, rapport d'activités (1995), statistiques (Centre de Gestion, 1996), rapport municipalité, revue de presse (1991), dossier de consultation des entreprises (DCE, 1999), notes, documents de séance-N° 98-166 : Renouvellement du système d'information du CCAS - Demande de subvention-N° 99-44 : Système d'Information Sociale - Lancement d'un appel d'offres - Autorisation de traiter le marché

    Date

    1991-1999

    Cote

    254W/214

    • Contexte : 254W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Réorganisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-41 : Direction de la Solidarité Urbaine - Mise en œuvre d'une convention de maîtrise d'œuvre sociale année 2006 entre la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et le CCAS.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/192

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aménagement du rez-de chaussée : dossier de marché et avenants, documents de séance-N° 90-129 : Travaux d'aménagement du rez-de-chaussée du CCAS-N° 91-89 : CCAS - Aménagement du rez-de-chaussée - Passation d'avenants

    Date

    1990-1991

    Cote

    254W/213

    • Contexte : 254W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement ; Actions ; Gestion financière : budgets (1993-1998), compte rendu (Réunion de coordination, 1996), rapports ("Perspectives d'actions sociales et sanitaires", 1983-1987 / "Le Centre Communal d'Action Sociale", Monique SCHERER, 1983), convention ("Insertion sociale et professionnelle des femmes isolées", Etat/Ville, 1989), inventaire (1991), bilan ("Contrat Emploi Solidarité-CES", 1997-1998), rapport municipalité ("Les 20 ans du CCAS - Les 10 ans du SIPDA", 1998), plaquette ("Journée du Centre Communal d'Action Sociale, Château de Vescemont", 1997), communiqué de presse, documentation, notes, document de séance-N° 89-204 : Programme Locaux d'Insertion des Femmes (PLIF) - Mise en place du 4ème programme (novembre 1989-août 1990)

    Date

    1983-1998

    Cote

    254W/209

    • Contexte : 254W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement ; Gestion du personnel : organigramme (1993), avis de recrutement, arrêté du Maire, délibération (Conseil d'Administration, 1995), dossiers de candidature, dossiers ("Relations avec les œuvres caritatives", 1993 / "Contrat Emploi Solidarité-CES et Contrat Emploi Consolidé-CES"), rapport municipalité ("Mise en place d'un service social du personnel de la Ville, du CCAS et du District", 1997), tableaux ("Effectifs" / "Ouverture de pacte" / "Quota", 1997), notes

    Date

    1988-1999

    Cote

    254W/210

    • Contexte : 254W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    Centre communal d'action sociale (CCAS), aménagement d'un bureau sous le clocheton : correspondance, factures, plans.

    Date

    1981-1986

    Cote

    95W/61

    • Contexte : 95W

    • Centre communal d'action sociale (CCAS), aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  8. Résultat n°8

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aide aux personnes en difficulté (1989-1999) : enquêtes ("Critères d'attribution", Cour des Comptes, 1994 / "Aide des communes aux personnes en difficulté", UNCCASF, 1998), rapport municipalité ("Etudiants dans le quartier", 1996 / " Bilan, au titre de l'année 1995, des aides financières individuelles allouées par le CCAS...", 1996), notes ("Sylvie DIZIAIN", 1989 / "Jesus PERREZ", 1996 / "Habitants 7 avenue Wilson", 1996 / "Habitants 7 rue Payot", 1999 / "Commission d'Action Sociale d'Urgence-CASU", 1999).Aide aux grévistes et aux familles touchées par les conflits sociaux (1991-1997) : rapports municipalité ("Soutien financier de la Ville aux familles belfortaines touchées par le conflit social chez Ressorts Industrie", 1993 / "Soutien financier de la Ville aux familles belfortaines touchées par le conflit social GEC-ALSTHOM", 1994 / "Soutien financier de la Ville aux familles touchées par le conflit social SNCF", 1995 / "Demande d'aide financière émanant des salariés de NET-O-SOL", 1996 / "Demande d'aide financière des salariés GIGASTORAGE", 1997), listing ("Grève Alsthom, Restauration scolaire, Crèches", 1994), documentation, notes ("Grévistes PEUGEOT-SOFERBA", 1991 / "Grévistes Entreprise IPM", 1991).Participation de la Ville aux opérations humanitaires (1992-1999) : rapport municipalité ("Aide alimentaire à la Somalie", 1992), notes ("Mission humanitaire du 35° RI en ex-Yougoslavie", 1998 / "Campagne internationale du Secours Populaire", 1999).Aide aux départements et communes sinistrés (Région Sud-Est / Départements l'Aude, les Pyrénées Orientales, le Tarn, l'Hérault, la Drôme / Communes Chaum, Arzacq-Arraziguet, Saint-Symphorien-d'Ozon, Bagneux) (1992-1999) : correspondance, documents de séance-N° 92-172 : Questions diverses - Aide aux victimes de la catastrophe naturelle du Sud-Est-N° 99-242 : Questions diverses - Aide aux victimes de la catastrophe naturelle des 12 et 13 novembre 1999

    Date

    1989-1999

    Cote

    254W/211

    • Contexte : 254W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aide aux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    C.C.A.S. : automatisation du sas (correspondance, factures, devis, plans)

    Date

    1990-1995

    Cote

    197W/19

    • Contexte : 197W

    • C.C.A.S. : automatisation du sas (correspondance, factures,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    CCAS, aménagement RDC et ravalement façades : marché

    Date

    1991-1992

    Cote

    277W/32

    • Contexte : 277W

    • CCAS, aménagement RDC et ravalement façades : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    Travaux divers au CCAS, institut médico-pédagogique "les papillons blancs" (rue Hoche), bureau d'aide sociale (place Saget), centre d'hébergement (rue de Marseille), bureau d'hygiène (cité administrative)

    Date

    1947-1985

    Cote

    57W/20

    • Contexte : 57W

    • Travaux divers au CCAS, institut médico-pédagogique...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  12. Résultat n°12

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Extension des locaux et inauguration (1989-1991) ; Location de l'immeuble rue de l'As de Carreau au Crédit Municipal (1991) : compte rendu, discours (Jean-Pierre CHEVENEMENT, 1991), convention ("Lutte et prévention contre la toxicomanie", Ville/Ville de Montbéliard/Ville d'Héricourt, 1991), bail (CCAS/Crédit Municipal, 1991), plans, schéma, correspondance, notes

    Date

    1989-1992

    Cote

    254W/212

    • Contexte : 254W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Extension...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE, aménagement : plans, notes, correspondance

    Date

    1990-1994

    Cote

    276W/28

    • Contexte : 276W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE, aménagement : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14

    Traitement de charpentes : - école faubourg de Montbéliard- Tour 27- CCAS- Logement conciergerie Vescemont- Lycée de jeunes filles (Courbet)- Poste 127 avenue Jean Jaurès

    Date

    1980-1982

    Cote

    42W/5

    • Contexte : 42W

    • Traitement de charpentes : - école faubourg de Montbéliard-...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI