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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CCAS, aménagement des locaux rue de l'As de carreau - dossier administratif : financement, permis de construire, procès-verbal de la commission de sécurité et certificat de conformité, correspondance diverse (1974-1979) - projet : minutes et croquis, devis estimatif et descriptif, plans, planning des travaux (1977) - documentation et devis des entreprises (1977) - documentation et devis des entreprises (1977) - règlements : maçonnerie (EBBTP), menuiserie (Deshaie, Grenouillet), plâtrerie-peinture (Chaudey), nettoyage des façades et marbrerie (Traut), vitrerie (Janet), carrelage (Mirolo), Ferronnerie (Stallivieri), électricité (Willig), chauffage (Pfauvadel et Prieur), volets (Soferba), ascenseur (Otis), téléphone (Clemessy), ponçage-vitrification (Nettoyage urbain), signalisation intérieure et luminaires (Daudey), mobilier (Obbo), capitonnage et rideaux (Schwab), décoration intérieure (Turnherr, Bissantz), situation financière
Cote
3M/10
 Date
1974-1979
 Lieu
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
 Type de document -

  • Contexte : 3M - Édifices à usage d'assistance et de prévoyance

  • 3M/10 - Centre communal d'action sociale (CCAS)
  • CCAS, aménagement des locaux rue de l'As de carreau -...
Résultat n°2

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Réorganisation du service (1991-1998) ; Renouvellement du système d'information (1998-1999) : rapports ("Action sociale de la Ville de Belfort, Prévention, solidarité, insertion", 1991 / "CCAS, Bilan et perspectives", 1996), compte rendu ("Les relations avec le Département", Groupe de travail CCAS, 1994), procès-verbal (Comité Technique Paritaire, 1998), listes ("Associations subventionnées" / "Personnel CCAS", 1996), tableau des effectifs, budget, plan de formation, rapport d'activités (1995), statistiques (Centre de Gestion, 1996), rapport municipalité, revue de presse (1991), dossier de consultation des entreprises (DCE, 1999), notes, documents de séance-N° 98-166 : Renouvellement du système d'information du CCAS - Demande de subvention-N° 99-44 : Système d'Information Sociale - Lancement d'un appel d'offres - Autorisation de traiter le marché
Cote
254W/214
 Date
1991-1999
 Lieu
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Réorganisation...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-41 : Direction de la Solidarité Urbaine - Mise en œuvre d'une convention de maîtrise d'œuvre sociale année 2006 entre la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et le CCAS.
Cote
16WCAB/192
 Date
2006
 Lieu
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°4

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aménagement du rez-de chaussée : dossier de marché et avenants, documents de séance-N° 90-129 : Travaux d'aménagement du rez-de-chaussée du CCAS-N° 91-89 : CCAS - Aménagement du rez-de-chaussée - Passation d'avenants
Cote
254W/213
 Date
1990-1991
 Lieu
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aménagement...
Résultat n°5

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement ; Actions ; Gestion financière : budgets (1993-1998), compte rendu (Réunion de coordination, 1996), rapports ("Perspectives d'actions sociales et sanitaires", 1983-1987 / "Le Centre Communal d'Action Sociale", Monique SCHERER, 1983), convention ("Insertion sociale et professionnelle des femmes isolées", Etat/Ville, 1989), inventaire (1991), bilan ("Contrat Emploi Solidarité-CES", 1997-1998), rapport municipalité ("Les 20 ans du CCAS - Les 10 ans du SIPDA", 1998), plaquette ("Journée du Centre Communal d'Action Sociale, Château de Vescemont", 1997), communiqué de presse, documentation, notes, document de séance-N° 89-204 : Programme Locaux d'Insertion des Femmes (PLIF) - Mise en place du 4ème programme (novembre 1989-août 1990)
Cote
254W/209
 Date
1983-1998
 Lieu
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement...
Résultat n°6

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement ; Gestion du personnel : organigramme (1993), avis de recrutement, arrêté du Maire, délibération (Conseil d'Administration, 1995), dossiers de candidature, dossiers ("Relations avec les œuvres caritatives", 1993 / "Contrat Emploi Solidarité-CES et Contrat Emploi Consolidé-CES"), rapport municipalité ("Mise en place d'un service social du personnel de la Ville, du CCAS et du District", 1997), tableaux ("Effectifs" / "Ouverture de pacte" / "Quota", 1997), notes
Cote
254W/210
 Date
1988-1999
 Lieu
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement...
Résultat n°7

Centre communal d'action sociale (CCAS), aménagement d'un bureau sous le clocheton : correspondance, factures, plans.
Cote
95W/61
 Date
1981-1986
 Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des), CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
 Type de document -

  • Contexte : 95W

  • Centre communal d'action sociale (CCAS), aménagement...
Résultat n°8

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aide aux personnes en difficulté (1989-1999) : enquêtes ("Critères d'attribution", Cour des Comptes, 1994 / "Aide des communes aux personnes en difficulté", UNCCASF, 1998), rapport municipalité ("Etudiants dans le quartier", 1996 / " Bilan, au titre de l'année 1995, des aides financières individuelles allouées par le CCAS...", 1996), notes ("Sylvie DIZIAIN", 1989 / "Jesus PERREZ", 1996 / "Habitants 7 avenue Wilson", 1996 / "Habitants 7 rue Payot", 1999 / "Commission d'Action Sociale d'Urgence-CASU", 1999).Aide aux grévistes et aux familles touchées par les conflits sociaux (1991-1997) : rapports municipalité ("Soutien financier de la Ville aux familles belfortaines touchées par le conflit social chez Ressorts Industrie", 1993 / "Soutien financier de la Ville aux familles belfortaines touchées par le conflit social GEC-ALSTHOM", 1994 / "Soutien financier de la Ville aux familles touchées par le conflit social SNCF", 1995 / "Demande d'aide financière émanant des salariés de NET-O-SOL", 1996 / "Demande d'aide financière des salariés GIGASTORAGE", 1997), listing ("Grève Alsthom, Restauration scolaire, Crèches", 1994), documentation, notes ("Grévistes PEUGEOT-SOFERBA", 1991 / "Grévistes Entreprise IPM", 1991).Participation de la Ville aux opérations humanitaires (1992-1999) : rapport municipalité ("Aide alimentaire à la Somalie", 1992), notes ("Mission humanitaire du 35° RI en ex-Yougoslavie", 1998 / "Campagne internationale du Secours Populaire", 1999).Aide aux départements et communes sinistrés (Région Sud-Est / Départements l'Aude, les Pyrénées Orientales, le Tarn, l'Hérault, la Drôme / Communes Chaum, Arzacq-Arraziguet, Saint-Symphorien-d'Ozon, Bagneux) (1992-1999) : correspondance, documents de séance-N° 92-172 : Questions diverses - Aide aux victimes de la catastrophe naturelle du Sud-Est-N° 99-242 : Questions diverses - Aide aux victimes de la catastrophe naturelle des 12 et 13 novembre 1999
Cote
254W/211
 Date
1989-1999
 Lieu
BAGNEUX, SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON, ARZACQ-ARRAZIGUET, CHAUM, DRÔME, HÉRAULT, TARN, PYRENEES ORIENTALES, AUDE, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aide aux...
Résultat n°9

C.C.A.S. : automatisation du sas (correspondance, factures, devis, plans)
Cote
197W/19
 Date
1990-1995
 Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des), CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • C.C.A.S. : automatisation du sas (correspondance, factures,...
Résultat n°10

CCAS, aménagement RDC et ravalement façades : marché
Cote
277W/32
 Date
1991-1992
 Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des), CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • CCAS, aménagement RDC et ravalement façades : marché
Résultat n°11

Travaux divers au CCAS, institut médico-pédagogique "les papillons blancs" (rue Hoche), bureau d'aide sociale (place Saget), centre d'hébergement (rue de Marseille), bureau d'hygiène (cité administrative)
Cote
57W/20
 Date
1947-1985
 Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des), CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
 Type de document -

  • Contexte : 57W

  • Travaux divers au CCAS, institut médico-pédagogique...
Résultat n°12

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Extension des locaux et inauguration (1989-1991) ; Location de l'immeuble rue de l'As de Carreau au Crédit Municipal (1991) : compte rendu, discours (Jean-Pierre CHEVENEMENT, 1991), convention ("Lutte et prévention contre la toxicomanie", Ville/Ville de Montbéliard/Ville d'Héricourt, 1991), bail (CCAS/Crédit Municipal, 1991), plans, schéma, correspondance, notes
Cote
254W/212
 Date
1989-1992
 Lieu
AS DE CARREAU (Rue de l'), CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Extension...
Résultat n°13

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE, aménagement : plans, notes, correspondance
Cote
276W/28
 Date
1990-1994
 Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des), CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
 Type de document -

  • Contexte : 276W

  • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE, aménagement : plans,...
Résultat n°14

Traitement de charpentes : - école faubourg de Montbéliard- Tour 27- CCAS- Logement conciergerie Vescemont- Lycée de jeunes filles (Courbet)- Poste 127 avenue Jean Jaurès
Cote
42W/5
 Date
1980-1982
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean), GAMBIEZ (Rue du Général), BONS ENFANTS (Rue des), ANCÊTRES (Faubourg des), MONTBELIARD (Faubourg de), CHÂTEAU LEGUILLON - Vescemont, COURS NOTRE-DAME DES ANGES, LYCEE COURBET, TOUR 27, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
 Type de document -

  • Contexte : 42W

  • Traitement de charpentes : - école faubourg de Montbéliard-...