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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-52 : Maison de quartier des Glacis du Château - Conventionnement.

    Date

    2006

    Cote

    319W/317

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : pièces du marché, avenants, plans

    Date

    1992-1994

    Cote

    317W/19

    • Contexte : 317W

    • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  3. Résultat n°3

    Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : pièces comptables, délibérations du Conseil municipal, convention de contrôle, correspondance,

    Date

    1989-1994

    Cote

    317W/18

    • Contexte : 317W

    • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : correspondance, notes de service, comptes rendus de réunions, plans, jugement du Tribunal administratif, rapports techniques

    Date

    1983-1994

    Cote

    317W/17

    • Contexte : 317W

    • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  5. Résultat n°5

    Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : dossier étude, rapport du Conseil municipal, comptes rendus de réunions de chantier pour modification auvent, marché de maîtrise d'oeuvre, permis de construire, plans, rapport technique Socotec

    Date

    1986-1992

    Cote

    317W/16

    • Contexte : 317W

    • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  6. Résultat n°6

    Centre culturel des Glacis, travaux divers : devis, devis, pièces comptables, plans

    Date

    1975-1991

    Cote

    317W/15

    • Contexte : 317W

    • Centre culturel des Glacis, travaux divers : devis,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    ESPACE ENFANTS / FAMILLES AU CENTRE CULTUREL DES GLACIS, création et organisation conférence et colloque pour son ouverture : avant projet sommaire, pièces du marché, plans, comptes rendus de réunions, correspondance dont demandes d'emploi, notes de service, proposition de fonctionnement, rapports.

    Date

    1991-1993

    Cote

    311W/51

    • Contexte : 311W

    • ESPACE ENFANTS / FAMILLES AU CENTRE CULTUREL DES GLACIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  8. Résultat n°8

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et fonctionnement : notes, comptes rendus de réunions, plans, bilan 1993/1994 de la Parentèle.

    Date

    1992-1994

    Cote

    311W/36

    • Contexte : 311W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  9. Résultat n°9

    OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS AUX GLACIS, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions, correspondance, rapport sur Francas et centre socio-culturel, projet de restructuration du centre socio-culturel, actes de colloques.

    Date

    1989-1992

    Cote

    311W/35

    • Contexte : 311W

    • OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS AUX GLACIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  10. Résultat n°10

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ, budget, licenciement directeur, restructuration, fonctionnement : comptes rendus de réunions, rapports, correspondance, projets et bilans, résultats enquête DSQ, programmation 1991 et modalités de financement des actions de 1991.

    Date

    1989-1991

    Cote

    309W/76

    • Contexte : 309W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  11. Résultat n°11

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ, gestion du personnel, gestion comptable, restructuration : correspondance, cahier des charges, plans, comptes rendus de réunions dont du comité de pilotage, budget, contrats de travail, conventions, rapports, rapport de présentation opération DSQ et bilan, discours de personnalités politiques sur politique de la Ville.

    Date

    1988-1991

    Cote

    309W/75

    • Contexte : 309W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  12. Résultat n°12

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement dont gestion du personnel en particulier recrutement directeur, demande création 2ème poste d'animateur, licenciement personnel, gestion financière, agrément, rénovation, animation : budget, rapports d'activités, comptes rendus de réunions comité de pilotage et conseil de maison, notes sur situation du centre socio-culturel et du quartier, rapports financiers, procès-verbal de l'assemblée générale, lettres de candidatures et CV, étude préalable à l'opération DSQ.

    Date

    1988-1989

    Cote

    309W/74

    • Contexte : 309W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement dont...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  13. Résultat n°13

    CENTRE CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement dont gestion du personnel en particulier licenciement directeur et recrutement personnel, rénovation, gestion financière, activités : statuts, conventions, comptes rendus de réunions et comité de pilotage, rapports sur situation du centre culturel et du quartier, coupures de presse, comptes rendus du conseil d'administration, rapports financiers et d'activités, budget, rapports de présentation activités, correspondance.

    Date

    1977-1991

    Cote

    309W/73

    • Contexte : 309W

    • CENTRE CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement dont gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  14. Résultat n°14

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement, gestion du personnel (surtout création 2ème poste d'animateur) et du bâtiment (problème de sécurité salle polyvalente), budget : comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, rapports d'activités, orientations, comptes rendus de réunions, correspondance, coupures de presse, rapport sur café concert et centre de loisirs sans hébergement, documents budgétaires, dossiers demandes de subventions, rapports financiers.

    Date

    1976-1985

    Cote

    309W/72

    • Contexte : 309W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement, gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  15. Résultat n°15

    QUARTIER DES GLACIS, relations avec divers acteurs (centre socio-culturel, centre commercial, régie de quartier, associations) : courriers, notes, comptes rendus Ad'G, CA et réunions de bureau, expertise sur quartier

    Date

    1994-2000

    Cote

    278W/7

    • Contexte : 278W

    • QUARTIER DES GLACIS, relations avec divers acteurs...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  16. Résultat n°16

    CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Marché de maîtrise d'oeuvre des travaux de restructuration (1991-1992) : avant-projet sommaire et définitif, cahier des charges, dossier de marché, documents de séance-N° 91-215 : Restructuration du Centre Socioculturel des Glacis - Approbation du Cahier des charges - Lancement de la consultation - Demande de subvention-N° 92-28 : Restructuration du Centre Social des Glacis.Marché des travaux de restructuration (1992-1993) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 92-86 : Approbation du DCE du Centre Social des Glacis - Lancement de l'appel d'offres - Demande de subvention-N° 93-302 : Restructuration du Centre social et culturel des Glacis du Château - Avenant n° 1 aux marchés de travaux sur appel d'offres ouvert.

    Date

    1991-1993

    Cote

    264W/234

    • Contexte : 264W

    • CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Marché...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Travaux de rénovation (1986) : document de séance -N° 86-172 : Réalisation de travaux au Centre culturel des Glacis - Décision modificative du Budget.Etudes des travaux de restructuration (1988-1992) : rapports (CCAS, 1988 / Ville, 1988 / DSQ Glacis, 1990 / ACEIF, 1991), description des ouvrages (Service Urbanisme, 1988), comptes rendus, projets, plans, correspondance, notes.Suivi des travaux de restructuration (1988-1992) : rapports municipalité ("Restructuration du Centre Socioculturel des Glacis - Création d'un Espace Enfance-Famille", 1992 / "Centre Social des Glacis - Résultat de l'appel d'offres", 1992), comptes rendus (Commission Enfance-petite enfance, 1991 / Comité de Pilotage, 1992), correspondance, notes.Financement (Etat, Région, Département, Ville, CAF) des travaux de restructuration (1991-1992) : décision attributive de subvention, arrêté préfectoral, rapports, plans de financement, demande de subvention, bilans, correspondance, notes.

    Date

    1986-1992

    Cote

    264W/233

    • Contexte : 264W

    • CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Gestion du personnel : procès-verbal (Commission d'embauche), dossiers de candidature ("Remplacement et recrutement d'un directeur", 1989, 1998), curriculum vitae, tableaux de rémunération, compte rendu, rapports, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1989-1999

    Cote

    264W/232

    • Contexte : 264W

    • CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Gestion...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Fonctionnement et actions (1977-2000) : convention de gestion (Ville/Caisse d'Allocations Familiales-CAF/Association socioculturelle des Glacis, 1979), rapports municipalité ("Soutien à l'Association Droit de cité", 1995 / "Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant...", 2000 / "Bilan et perspectives du lieu d'accueil parents enfants La Parentèle", 2000), agrément de la CAF (1988-1992), projet urbain (2000), comptes rendus, bilans, calendrier des animations, listes, communiqué de presse, documentation, correspondance, notes.Location et mise à disposition des locaux du Centre (1979-1997) : convention de location (Préfecture/Ville, 1979), délibération, convention de mise à disposition (Ville/Département, 1992, 1996), conventions d'utilisation précaire (1984), rapport, pièces comptables, correspondance, notes, document de séance-N° 92-237 : Service de Protection Maternelle et Infantile géré par le Département - Convention de location des locaux.Financement et situation financière (1993-2000) : rapport municipalité, rapports financiers, fiches budgétaires, tableau de subvention, certificat de subvention, inventaire immobilier, compte d'exploitation, convention aide au projet Abordage (1997), correspondance, notes, documents de séance-N° 94-234 : Subvention exceptionnelle au Centre Social des Glacis du Château-N° 97-219 : Contrat de Ville 1997 - Convention d'aide au développement des activités du Centre Social des Glacis du Château entre la Ville de Belfort et le Centre Social des Glacis du Château - Modifications à intervenir.

    Date

    1977-2000

    Cote

    264W/231

    • Contexte : 264W

    • CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration, agrément, gestion financière et du personnel : statuts, procès-verbal de l'assemblée constitutive, comptes rendus de réunions, correspondance, cahier des charges, avant-projet sommaire, plans.

    Date

    1990-1993

    Cote

    257W/1

    • Contexte : 257W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME