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  1. Résultat n°1

    Chalets sportifs du Ballon d'Alsace - refuge du Plain de la Gentiane, projet d'agrandissement (par la Société de ski et tourisme en montagne) : devis estimatif, plan (1941) - chalet du lotissement des sapins : état des travaux déjà exécutés, estimation des travaux restant au 26/04/1976, plans, correspondance administrative, autorisations de cession du chalet par le centre culturel de la Pépinière à la Ville, financement et transfert de subventions, avis d'acquisition, déclaration d'utilité publique, estimation des travaux restant à exécuter au 17/05/1978

    Date

    1941-1978

    Cote

    1M/64

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/64 - Chalets sportifs du Ballon d'Alsace
    • Chalets sportifs du Ballon d'Alsace - refuge du Plain...
  2. Résultat n°2

    Travaux exécutés au chalet du Ballon d'Alsace : règlements.

    Date

    1978-1981

    Cote

    65W/15

    • Contexte : 65W

    • Travaux exécutés au chalet du Ballon d'Alsace : règlements.

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  3. Résultat n°3

    Construction du chalet du Ballon d'Alsace : attribution des lots aux entreprises retenues.

    Date

    1978-1979

    Cote

    65W/16

    • Contexte : 65W

    • Construction du chalet du Ballon d'Alsace : attribution...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    Chalet du Ballon d'Alsace : financement de la construction et de l'aménagement, cession à la Ville.

    Date

    1966-1981

    Cote

    73W/51

    • Contexte : 73W

    • Chalet du Ballon d'Alsace : financement de la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    "La gestion des ressources humaines dans un équipement de loisirs : le chalet communal les Bruyères, Ballon d'Alsace - Territoire de Belfort : rapport de stage de Yves Javey

    Date

    1988

    Cote

    16Z/20

    • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

    • "La gestion des ressources humaines dans un équipement...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6

    Chalet du Ballon d'Alsace "les Bruyères", inauguration, promotion, fonctionnement, vente : comptes rendus de réunions, correspondance, inventaire de l'équipement, bilans financiers, coupures de presse

    Date

    1979-1996

    Cote

    322W/61

    • Contexte : 322W

    • Chalet du Ballon d'Alsace "les Bruyères", inauguration,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  7. Résultat n°7

    Chalet au Ballon d'Alsace, construction : marché, subventions, cession du chalet à la Ville.

    Date

    1979-1981

    Cote

    3W/42

    • Contexte : 3W

    • Chalet au Ballon d'Alsace, construction : marché, subventions,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    Aménagement du ballon d'Alsace et plus particulièrement du chalet

    Date

    1979-1980

    Cote

    8W/187

    • Contexte : 8W

    • Aménagement du ballon d'Alsace et plus particulièrement...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  9. Résultat n°9

    CHALET DU BALLON D'ALSACE : travaux dont épuration eaux usées, montage garage ossature bois, rapports Apave (C.R. réunions, courriers, factures), rajout clause dans acte de cession

    Date

    1979-1996

    Cote

    197W/8

    • Contexte : 197W

    • CHALET DU BALLON D'ALSACE : travaux dont épuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    CHALET DU BALLON D'ALSACE -Fonctionnement et financement du Chalet (1979-1987) : conventions (Ville/CAF, 1979 ; Ville/Commune de Bavilliers-Association Les Campanules, 1984) , rapport, correspondance, notes, document de séance-N° 84-272 : Modification du fonctionnement du chalet communal du Ballon d'Alsace - Convention avec la Commune de Bavilliers et l'Association "Les Campanules".Travaux de restructuration et d'assainissement du lotissement "Les Sapins" (1989-1991) : étude ("Restructuration des hébergements du tourisme local", Conseil Général, 1989), convention (Syndicat Mixte Interdépartemental du Ballon d'Alsace-SMIBA/Association syndicale des propriétaires du lotissement Les Sapins, 1991), comptes rendus, rapports, programme des travaux, correspondance, notes, document des séance-N° 91-144 : Chalet du Ballon d'Alsace - Assainissement communautaire - Convention.Cession par la Ville du chalet Les Bruyères (1993-1997) : plans, correspondance, notes, document de séance-N° 96-181 : Cession du chalet du Ballon d'Alsace "Les Bruyères" acte notarié (Ville/Olivier CHASSIGNET, 17 janvier 1997).Cession par le Département à la Ville d'une parcelle de terrain (1995-1996) : avis (Domaine), plans, correspondance, notes.

    Date

    1979-1997

    Cote

    264W/133

    • Contexte : 264W

    • CHALET DU BALLON D'ALSACE -Fonctionnement et financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    Construction du chalet du Ballon d'Alsace : dossier technique.

    Date

    1974-1980

    Cote

    65W/14

    • Contexte : 65W

    • Construction du chalet du Ballon d'Alsace : dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  12. Résultat n°12

    Chalet du Ballon d'Alsace, construction, acquisition, inauguration, fonctionnement : plans, délibération du Conseil municipal, correspondance, notes de service, comptes rendus de réunions, acte notarié, photographies, historique, plaquette de présentation, règlement intérieur, autorisation d'ouverture, statuts de l'association "Les Sapins", conventions (subvention de la CAF, mise à disposition d'un local à l'association départementale du Tourisme)

    Date

    1968-1990

    Cote

    322W/60

    • Contexte : 322W

    • Chalet du Ballon d'Alsace, construction, acquisition,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  13. Résultat n°13

    Chalet au Ballon d'Alsace, construction : cahier des clauses administratives particulières, formule de variation des prix.

    Date

    1978-1979

    Cote

    4W/222

    • Contexte : 4W

    • Chalet au Ballon d'Alsace, construction : cahier des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    Chalet communal du Ballon d'Alsace

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    1979

    Cote

    Br/1556

    • Contexte : bibliothèques

    • Chalet communal du Ballon d'Alsace