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8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Crèche avenue d'Altkirch, construction : marché, subventions, factures, adjudication des différents lots

    Date

    1974-1978

    Cote

    4W/89

    • Contexte : 4W

    • Crèche avenue d'Altkirch, construction : marché, subventions,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    Crèche avenue d'Altkirch, construction : marché, subventions, factures, adjudication des différents lots

    Date

    1974-1978

    Cote

    4W/88

    • Contexte : 4W

    • Crèche avenue d'Altkirch, construction : marché, subventions,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Crèche avenue d'Altkirch, construction : marché, subventions, factures, adjudication des différents lots

    Date

    1974-1978

    Cote

    4W/91

    • Contexte : 4W

    • Crèche avenue d'Altkirch, construction : marché, subventions,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    Crèche avenue d'Altkirch, construction : marché, subventions, factures, adjudication des différents lots

    Date

    1974-1978

    Cote

    4W/90

    • Contexte : 4W

    • Crèche avenue d'Altkirch, construction : marché, subventions,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    CRECHE ET HALTE-GARDERIE DES GLACIS - Fonctionnement de la Halte-Garderie (1983-1993) : compte rendu de visite (1993), correspondance, notes. Création d'une ouverture (1991) : déclaration de travaux n° 112 de 1991 contenant photographies et plans. Vol avec effraction à la Crèche (1995) : convocation à victime (Cour d'Appel de Besançon), procès-verbal (Police Nationale), notes

    Date

    1983-1995

    Cote

    254W/48

    • Contexte : 254W

    • CRECHE ET HALTE-GARDERIE DES GLACIS - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    Crèche des Glacis, réalisation de divers travaux d'aménagement : subvention de la CNAF

    Date

    1978-1983

    Cote

    50W/45

    • Contexte : 50W

    • Crèche des Glacis, réalisation de divers travaux d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    Travaux divers à la crèche des Glacis, en particulier installation d'un chalet : demade de permis de construire, dossier marché

    Date

    1980-1982

    Cote

    57W/10

    • Contexte : 57W

    • Travaux divers à la crèche des Glacis, en particulier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-214 : Crèche des Glacis du Château - Lancement d'une étude pré-opérationnelle - Demande de subventions.

    Date

    2003

    Cote

    314W/219

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL