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8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de construire de 1982 (n° 211 à 227)

    Date

    1982

    Cote

    96W/8

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 211 à 227)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    Restaurant universitaire François Rabelais, ouverture au public et transferts de propriété :procès-verbal de visite établissement recevant du public, arrêté municipal d'autorisation d'ouverture au public, rapport de vérification par Véritas, plans, convention de mandat pour réalisation entre Ville et SODEB, procès-verbal de remise d'ouvrage provisoire, correspondance, acte notarié du 29/12/1994 (vente Ville de Belfort à Etat)acte notarié communicable à 75 ans

    Date

    1990-1997

    Cote

    247W/5

    • Contexte : 247W

    • Restaurant universitaire François Rabelais, ouverture...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  3. Résultat n°3

    RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS, aménagement : versements aux entreprises

    Date

    1991-1993

    Cote

    242W/28

    • Contexte : 242W

    • RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS, aménagement : versements...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18 manquant ou non délivré

    Date

    1983

    Cote

    96W/9

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

    Date

    1983

    Cote

    96W/13

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n°...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

    Date

    1986

    Cote

    96W/32

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1984 (n° 1 à 20)

    Date

    1984

    Cote

    96W/14

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 1 à 20)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    Permis de construire de 1986 (n° 531 à 560) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/37

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 531 à 560) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME