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Permis de construire de 1982 (n° 211 à 227)

96W/8

1982

NOBLAT (Rue François), BESANÇON (Rue de), JAURÈS (Avenue Jean), BONNET (Rue Pierre), DEFFERRE (Rue Gaston), BOUGENEL, ANCÊTRES (Faubourg des)

Restaurant universitaire François Rabelais, ouverture au public et transferts de propriété :procès-verbal de visite établissement recevant du public, arrêté municipal d'autorisation d'ouverture au public, rapport de vérification par Véritas, plans, convention de mandat pour réalisation entre Ville et SODEB, procès-verbal de remise d'ouvrage provisoire, correspondance, acte notarié du 29/12/1994 (vente Ville de Belfort à Etat)acte notarié communicable à 75 ans

247W/5

1990-1997

DEFFERRE (Rue Gaston), RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS

RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS, aménagement : versements aux entreprises

242W/28

1991-1993

DEFFERRE (Rue Gaston), RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS

Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18 manquant ou non délivré

96W/9

1983

HANOÏ (Rue de), GOERIG (Avenue Charles), DUVERNOY (Rue du Docteur), MAGASIN (Quai du), LAVOIR (Rue du), CAPUCINS (Rue des), FOYER (Rue du), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), DEFFERRE (Rue Gaston), ROOSEVELT (Rue Franklin), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), ZAPOROJIE (Rue de), MULHOUSE (Rue de)

Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

96W/13

1983

DUVERNOY (Rue du Docteur), BRASSE (Rue de), JOFFRE (Boulevard du Maréchal), MOPPERT (Rue Adolphe), PARMENTIER (Rue Antoine), SCHAD (Rue Christ), PERCHES (Rue des), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), DEFFERRE (Rue Gaston), LECOURBE (Rue du Général), FRÉRY (Rue du Docteur Charles), ALTKIRCH (Avenue d'), MAGASIN (Rue du), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), BOUGENEL, RÉSISTANCE (Place de la)

Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

96W/32

1986

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), HANOÏ (Rue de), DOLLFUS (Rue Jean), CRONSTADT (Rue de), BERLIOZ (Rue Hector), PÉGOUD (Rue Adolphe), JUIN (Avenue du Maréchal), VALENCIENNES (Rue de), TOULOUSE (Rue de), CAPUCINS (Rue des), VAUTHRIN (Rue du Docteur Joseph), TANNEURS (Rue des), LINDBERGH (Rue Charles), DANJOUTIN (Rue de), MARSEILLE (Rue de), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), PAPILLON (Rue Fernand), JOFFRE (Boulevard du Maréchal), ZOLA (Rue Emile), FORT HATRY (Rue du), MALBRANCHE (Rue de la), ROLLAND (Rue Romain), JAURÈS (Avenue Jean), TOUR (Chemin de la), BRISACH (Faubourg de), DEFFERRE (Rue Gaston), VAUBAN (Quai), THIERS (Rue Adolphe), ALTKIRCH (Avenue d'), CHÂTEAUDUN (Rue de), TURENNE (Rue du Vicomte de), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FRANCE (Faubourg de), THIERRY-MIEG (Rue Ernest), MOULIN (Avenue Jean), LONDRES (Rue de)

Permis de construire de 1984 (n° 1 à 20)

96W/14

1984

LEBAS (Rue Jean), LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), DUBLIN (Rue de), DOLLFUS (Rue Jean), RUBANS (Rue des), DESHAIE (Rue Edouard), DUBAIL (Boulevard du Général Auguste), CHOPIN (Rue Frédéric), TROIS CHÊNES (Avenue des), HOCHE (Rue du Général), FOLTZ (Rue du Général), DUNANT (Boulevard Henri), THOMAS (Rue Albert), JAURÈS (Avenue Jean), USINES (Avenue des), DEFFERRE (Rue Gaston), LECOURBE (Rue du Général), CARNOT (Boulevard Sadi), LEBLEU (Rue François), BOUGENEL

Permis de construire de 1986 (n° 531 à 560) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

96W/37

1986

DUBAIL (Boulevard du Général Auguste), SCHWOB (Quai Léon), THANN (Rue de), LINDBERGH (Rue Charles), BORDEAUX (Rue de), JAURÈS (Avenue Jean), FRANCE (Boulevard Anatole), DEFFERRE (Rue Gaston), ALTKIRCH (Avenue d'), RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la)