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79 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Les Fours à Chaux, construction de 45 logements : étude GRIC (1973)- Lotissement rue Foltz et rue de Bavilliers : demande de M. Rigollet, correspondances (1952)- Lotissement Catarossi rue de Ferrette : demande de l'agence de l'Est à M. Boogli- Lotissement Pacati rue de Dublin : arrêté, plan- Lotissement terrain de M. Runsch, chemin stratégique de Denney (1966)- Lotissement d'un terrain, chemein de Denney : demande de M. Dumaire, avis, demande, plans, programme, cahier des charges, rapports (1939)
Cote
9W/105
 Date
1939-1973
 Lieu
DUBLIN (Rue de), FOUR À CHAUX (ZAC du), BAVILLIERS (Rue de), FOLTZ (Rue du Général), FERRETTE (Rue de), DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Les Fours à Chaux, construction de 45 logements :...
Résultat n°2

EAU - Vente d'eau aux Communes de DENNEY, VETRIGNE, OFFEMONT : convention (Syndicat des eaux de Giromagny/Syndicat des eaux de Denney, Vetrigne, Offemont)
Cote
3WCAB/116
 Date
1961-1975
 Lieu
VETRIGNE, VALDOIE, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Vente d'eau aux Communes de DENNEY, VETRIGNE,...
Résultat n°3

Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Cravanche, Danjoutin, Denney, Essert, Offemont, Perouse, Sermamagny, Valdoie, Vétrigne.Echelle 1/2000e. Ministère de la Construction.
Cote
279W/7
 Date
1964
 Lieu
SERMAMAGNY, PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers,...
Résultat n°4

ASSAINISSEMENT - Construction de l'égout émissaire des Ecarts de DENNEY : marché (S.A.E.C.)
Cote
3WCAB/182
 Date
1975-1976
 Lieu
DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction de l'égout émissaire...
Résultat n°5

NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et Roppe: arrèté préfectoral (08/12/75),
Cote
1WCAB/172
 Date
1975
 Lieu
ELOIE, ROPPE, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et...
Résultat n°6

EPURATION - Construction de la Station d'Epuration de DENNEY : marché (PLANCHET). Lutte contre la pollution : rapport de l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Cote
3WCAB/217
 Date
1975-1977
 Lieu
DENNEY, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDenney
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Construction de la Station d'Epuration...
Résultat n°7

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue d'Altkirch, rue de l'Est, rue Ferrié, rue de l'Espérance, rue de Besançon / BAVILLIERS : rue Marlin / DANJOUTIN : rue des Perches, rue de l'Espérance / CRAVANCHE : rue J. Moulin / DENNEY : rue des Carrières, Grand'rue / PEROUSE : rue des Saules) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/34
 Date
1976
 Lieu
BESANÇON (Rue de), EST (Rue de l'), FERRIÉ (Rue du Général), PEROUSE, CRAVANCHE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY, ALTKIRCH (Avenue d'), ESPÉRANCE (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°8

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE DENNEY - Fourniture d'eau à l'Euromarché (1976). Affaire CHATILLON (1978) : P.O.S. de Denney, délibération, correspondance
Cote
7WCAB/70
 Date
1976-1978
 Lieu
DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE DENNEY - Fourniture...
Résultat n°9

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue du Bosmont / DENNEY : avenue d'Alsace / CRAVANCHE : rue J. Moulin) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/37
 Date
1977
 Lieu
CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°10

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1977 (BELFORT : rues des Perches, de l'Espérance - DANJOUTIN - CRAVANCHE - DENNEY - VETRIGNE - BAVILLIERS) : marchés (FIORESE, MARTIN)
Cote
3WCAB/185
 Date
1977
 Lieu
PERCHES (Rue des), VETRIGNE, CRAVANCHE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY, ESPÉRANCE (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...
Résultat n°11

BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/5
 Date
1977
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT,...
Résultat n°12

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/7
 Date
1978
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°13

BIENS DISTRICAUX - Acquisition du terrain à DENNEY appartenant à M. MONNIER : acte notarié, délibération, promesse de vente, déclaration d'utilité publique, plans, correspondance
Cote
4WCAB/17
 Date
1979-1981
 Lieu
DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • BIENS DISTRICAUX - Acquisition du terrain à DENNEY...
Résultat n°14

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1979 (BELFORT : rues des Perches, de la 5ème D.B. - ELOIE - ROPPE - DENNEY - VALDOIE ) : marchés (BAUMANN, MARTIN, ROUDET, CLIMENT)
Cote
3WCAB/187
 Date
1979
 Lieu
PERCHES (Rue des), ELOIE, VALDOIE, ROPPE, DENNEY, CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...
Résultat n°15

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : arrière du CD 46) : marché (ROUDET)
Cote
8WCAB/47
 Date
1979
 Lieu
CD 46 (RD 46), DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 3) - Construction d'égouts...
Résultat n°16

STATION D'EPURATION DE DENNEY - Extension (1979) : délibération, devis, correspondance. Lutte contre la pollution (1981) : décision d'aide (Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse), rapport, compte rendu des visites (Direction Départementale de l'Agriculture), dossier technique
Cote
8WCAB/16
 Date
1979-1984
 Lieu
DENNEY, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDenney
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE DENNEY - Extension (1979) :...
Résultat n°17

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/9
 Date
1979
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°18

EPURATION - Aménagement de la plateforme de la Station d'Epuration de DENNEY : marché (S.C.E.R.G. EST)
Cote
3WCAB/224
 Date
1980-1981
 Lieu
DENNEY, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDenney
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Aménagement de la plateforme de la Station...
Résultat n°19

EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (DENNEY : RN 83, Trou Jarot) : délibération, note, rapport, arrêté préfectoral, devis, détails estimatifs, plans, correspondance
Cote
8WCAB/193
 Date
1980
 Lieu
RN 83 (Route Nationale 83), DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...
Résultat n°20

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/11
 Date
1980
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°21

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980 (BELFORT : rues Géant, du Thillot, Rosenberg, des Perches, Impasse des Jardinets - PEROUSE - CRAVANCHE - DANJOUTIN - DENNEY - ELOIE - ROPPE - VETRIGNE) : marchés (groupements MARTIN/EBBTP, CLIMENT/EBBTP ; entreprises BAUMANN, MARTIN)
Cote
3WCAB/188
 Date
1980
 Lieu
JARDINETS (Impasse des), ROSENBERG (Rue des Epoux), THILLOT (Rue du), GÉANT (Rue François), PERCHES (Rue des), PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, ROPPE, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980...
Résultat n°22

4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : RN 83, arrière Bromont) : marché (groupement MARTIN-EBBTP)
Cote
8WCAB/56
 Date
1980
 Lieu
RN 83 (Route Nationale 83), DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Résultat n°23

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981 (BELFORT : faubourg de France, avenue Jean Moulin, rues Pergaud, Jeanne d'Arc, Renan, des Perches - ROPPE - PEROUSE - VETRIGNE - DANJOUTIN - OFFEMONT - DENNEY - ELOIE) : marchés (groupements MARTIN/ TONELLI/REVETO, BAUMANN/EBBTP ; entreprises EBBTP, SIMONCINI, ROUDET, BAUMANN, MARTIN, COCHERY)
Cote
3WCAB/189
 Date
1981
 Lieu
RENAN (Rue Ernest), JEANNE D'ARC (Rue), PERGAUD (Rue Louis), PERCHES (Rue des), PEROUSE, VETRIGNE, ELOIE, ROPPE, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY, FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981...
Résultat n°24

4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : rue d'Alsace, rue de la Mèche, chemin de la Baroche) : marché (ROUDET)
Cote
8WCAB/67
 Date
1981
 Lieu
DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°25

BRANCHEMENTS D'EAU (DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/13
 Date
1981
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT,...
Résultat n°26

P.O.S. DE DENNEY - Approbation ; révision
Cote
5WCAB/5
 Date
1982-1987
 Lieu
DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • P.O.S. DE DENNEY - Approbation ; révision
Résultat n°27

4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : Emissaire des Ecarts) : marché (COLAS)
Cote
8WCAB/82
 Date
1982
 Lieu
DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 3) - Construction d'égouts...
Résultat n°28

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/15
 Date
1982
 Lieu
PEROUSE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°29

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1982 (BELFORT : rue Racine - ELOIE - VALDOIE - DENNEY - PEROUSE - VETRIGNE - ROPPE - DANJOUTIN) : marchés (KIEFFER, COCHERY, MONNIER, SCANZI, CLIMENT, COLAS)
Cote
3WCAB/190
 Date
1982
 Lieu
RACINE (Rue Jean), PEROUSE, VETRIGNE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1982...
Résultat n°30

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : impasse des Roches) : marché (MONNIER)
Cote
8WCAB/75
 Date
1982
 Lieu
DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°31

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)
Cote
3WCAB/191
 Date
1983
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), ROSEMONT (Rue du), PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, BAVILLIERS, DENNEY, ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983...
Résultat n°32

4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : Emissaire des Ecarts) : marché (COLAS)
Cote
8WCAB/90
 Date
1983
 Lieu
DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°33

BIENS DISTRICAUX - Cession au DAB des propriétés appartenant aux Communes membres (BELFORT, DANJOUTIN, DENNEY, ESSERT, VALDOIE) : procès-verbaux des Conseils Municipaux, estimation des biens, conventions, liste des biens, plans, correspondance
Cote
4WCAB/19
 Date
1983-1990
 Lieu
VALDOIE, ESSERT, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • BIENS DISTRICAUX - Cession au DAB des propriétés appartenant...
Résultat n°34

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/17
 Date
1983
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°35

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/20
 Date
1984
 Lieu
CRAVANCHE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°36

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1984 (BELFORT : rues Risler, Bourgeois - PEROUSE - ROPPE - DENNEY) : marchés (groupement EBBTP/BAUMANN/SCANZI/MARTIN)
Cote
3WCAB/192
 Date
1984
 Lieu
BOURGEOIS (Rue Léon), RISLER (Rue Georges), PEROUSE, ROPPE, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1984...
Résultat n°37

3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1984 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : secteur Impasse des Roches) : marché (groupement SCANZI-EBBTP-BAUMANN-MARTIN)
Cote
8WCAB/104
 Date
1984
 Lieu
DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1984 (LOT 3) - Construction d'égouts...
Résultat n°38

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/24
 Date
1985
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°39

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 - Construction d'égouts eaux usées (BAVILLIERS : rue du Fort / DENNEY : Grand'rue, avenue d'Alsace) : marché (groupement BAUMANN-SCANZI-EBBTP-MARTIN)
Cote
8WCAB/107
 Date
1985
 Lieu
BAVILLIERS, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°40

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1985 (BELFORT : rues Leclerc, Schweitzer - DENNEY - BAVILLIERS - DANJOUTIN) : marchés (groupement BAUMANN/SCANZI/EBBTP/MARTIN ; entreprise COLAS)
Cote
3WCAB/194
 Date
1985
 Lieu
SCHWEITZER (Rue du Docteur), LECLERC (Avenue du Général), BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1985...