Filtrer les résultats
Multimédias
  • 79
Nom de l'inventaire
  • 23
  • 15
  • 14
  • 14
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 29
  • 24
  • 23
  • 15
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 79
  • 32
  • 29
  • 29
  • 27
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 1
  • 1
Période
  • 77
  • 4
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

79 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Les Fours à Chaux, construction de 45 logements : étude GRIC (1973)- Lotissement rue Foltz et rue de Bavilliers : demande de M. Rigollet, correspondances (1952)- Lotissement Catarossi rue de Ferrette : demande de l'agence de l'Est à M. Boogli- Lotissement Pacati rue de Dublin : arrêté, plan- Lotissement terrain de M. Runsch, chemin stratégique de Denney (1966)- Lotissement d'un terrain, chemein de Denney : demande de M. Dumaire, avis, demande, plans, programme, cahier des charges, rapports (1939)

    Date

    1939-1973

    Cote

    9W/105

    • Contexte : 9W

    • - Les Fours à Chaux, construction de 45 logements :...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  2. Résultat n°2

    EAU - Vente d'eau aux Communes de DENNEY, VETRIGNE, OFFEMONT : convention (Syndicat des eaux de Giromagny/Syndicat des eaux de Denney, Vetrigne, Offemont)

    Date

    1961-1975

    Cote

    3WCAB/116

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Vente d'eau aux Communes de DENNEY, VETRIGNE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Cravanche, Danjoutin, Denney, Essert, Offemont, Perouse, Sermamagny, Valdoie, Vétrigne.Echelle 1/2000e. Ministère de la Construction.

    Date

    1964

    Cote

    279W/7

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  4. Résultat n°4

    ASSAINISSEMENT - Construction de l'égout émissaire des Ecarts de DENNEY : marché (S.A.E.C.)

    Date

    1975-1976

    Cote

    3WCAB/182

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction de l'égout émissaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et Roppe: arrèté préfectoral (08/12/75),

    Date

    1975

    Cote

    1WCAB/172

    • Contexte : 1WCAB

    • NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    EPURATION - Construction de la Station d'Epuration de DENNEY : marché (PLANCHET). Lutte contre la pollution : rapport de l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse

    Date

    1975-1977

    Cote

    3WCAB/217

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Construction de la Station d'Epuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue d'Altkirch, rue de l'Est, rue Ferrié, rue de l'Espérance, rue de Besançon / BAVILLIERS : rue Marlin / DANJOUTIN : rue des Perches, rue de l'Espérance / CRAVANCHE : rue J. Moulin / DENNEY : rue des Carrières, Grand'rue / PEROUSE : rue des Saules) : marché (MARTIN)

    Date

    1976

    Cote

    8WCAB/34

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  8. Résultat n°8

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE DENNEY - Fourniture d'eau à l'Euromarché (1976). Affaire CHATILLON (1978) : P.O.S. de Denney, délibération, correspondance

    Date

    1976-1978

    Cote

    7WCAB/70

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE DENNEY - Fourniture...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  9. Résultat n°9

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue du Bosmont / DENNEY : avenue d'Alsace / CRAVANCHE : rue J. Moulin) : marché (MARTIN)

    Date

    1977

    Cote

    8WCAB/37

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  10. Résultat n°10

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1977 (BELFORT : rues des Perches, de l'Espérance - DANJOUTIN - CRAVANCHE - DENNEY - VETRIGNE - BAVILLIERS) : marchés (FIORESE, MARTIN)

    Date

    1977

    Cote

    3WCAB/185

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1977

    Cote

    7WCAB/5

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  12. Résultat n°12

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1978

    Cote

    7WCAB/7

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  13. Résultat n°13

    BIENS DISTRICAUX - Acquisition du terrain à DENNEY appartenant à M. MONNIER : acte notarié, délibération, promesse de vente, déclaration d'utilité publique, plans, correspondance

    Date

    1979-1981

    Cote

    4WCAB/17

    • Contexte : 4WCAB

    • BIENS DISTRICAUX - Acquisition du terrain à DENNEY...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  14. Résultat n°14

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1979 (BELFORT : rues des Perches, de la 5ème D.B. - ELOIE - ROPPE - DENNEY - VALDOIE ) : marchés (BAUMANN, MARTIN, ROUDET, CLIMENT)

    Date

    1979

    Cote

    3WCAB/187

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : arrière du CD 46) : marché (ROUDET)

    Date

    1979

    Cote

    8WCAB/47

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 3) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  16. Résultat n°16

    STATION D'EPURATION DE DENNEY - Extension (1979) : délibération, devis, correspondance. Lutte contre la pollution (1981) : décision d'aide (Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse), rapport, compte rendu des visites (Direction Départementale de l'Agriculture), dossier technique

    Date

    1979-1984

    Cote

    8WCAB/16

    • Contexte : 8WCAB

    • STATION D'EPURATION DE DENNEY - Extension (1979) :...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  17. Résultat n°17

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1979

    Cote

    7WCAB/9

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  18. Résultat n°18

    EPURATION - Aménagement de la plateforme de la Station d'Epuration de DENNEY : marché (S.C.E.R.G. EST)

    Date

    1980-1981

    Cote

    3WCAB/224

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Aménagement de la plateforme de la Station...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (DENNEY : RN 83, Trou Jarot) : délibération, note, rapport, arrêté préfectoral, devis, détails estimatifs, plans, correspondance

    Date

    1980

    Cote

    8WCAB/193

    • Contexte : 8WCAB

    • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  20. Résultat n°20

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1980

    Cote

    7WCAB/11

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  21. Résultat n°21

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980 (BELFORT : rues Géant, du Thillot, Rosenberg, des Perches, Impasse des Jardinets - PEROUSE - CRAVANCHE - DANJOUTIN - DENNEY - ELOIE - ROPPE - VETRIGNE) : marchés (groupements MARTIN/EBBTP, CLIMENT/EBBTP ; entreprises BAUMANN, MARTIN)

    Date

    1980

    Cote

    3WCAB/188

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  22. Résultat n°22

    4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : RN 83, arrière Bromont) : marché (groupement MARTIN-EBBTP)

    Date

    1980

    Cote

    8WCAB/56

    • Contexte : 8WCAB

    • 4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 1) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  23. Résultat n°23

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981 (BELFORT : faubourg de France, avenue Jean Moulin, rues Pergaud, Jeanne d'Arc, Renan, des Perches - ROPPE - PEROUSE - VETRIGNE - DANJOUTIN - OFFEMONT - DENNEY - ELOIE) : marchés (groupements MARTIN/ TONELLI/REVETO, BAUMANN/EBBTP ; entreprises EBBTP, SIMONCINI, ROUDET, BAUMANN, MARTIN, COCHERY)

    Date

    1981

    Cote

    3WCAB/189

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  24. Résultat n°24

    4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : rue d'Alsace, rue de la Mèche, chemin de la Baroche) : marché (ROUDET)

    Date

    1981

    Cote

    8WCAB/67

    • Contexte : 8WCAB

    • 4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  25. Résultat n°25

    BRANCHEMENTS D'EAU (DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1981

    Cote

    7WCAB/13

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  26. Résultat n°26

    P.O.S. DE DENNEY - Approbation ; révision

    Date

    1982-1987

    Cote

    5WCAB/5

    • Contexte : 5WCAB

    • P.O.S. DE DENNEY - Approbation ; révision

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  27. Résultat n°27

    4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : Emissaire des Ecarts) : marché (COLAS)

    Date

    1982

    Cote

    8WCAB/82

    • Contexte : 8WCAB

    • 4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 3) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  28. Résultat n°28

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1982

    Cote

    7WCAB/15

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  29. Résultat n°29

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1982 (BELFORT : rue Racine - ELOIE - VALDOIE - DENNEY - PEROUSE - VETRIGNE - ROPPE - DANJOUTIN) : marchés (KIEFFER, COCHERY, MONNIER, SCANZI, CLIMENT, COLAS)

    Date

    1982

    Cote

    3WCAB/190

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1982...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  30. Résultat n°30

    2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : impasse des Roches) : marché (MONNIER)

    Date

    1982

    Cote

    8WCAB/75

    • Contexte : 8WCAB

    • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  31. Résultat n°31

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)

    Date

    1983

    Cote

    3WCAB/191

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  32. Résultat n°32

    4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : Emissaire des Ecarts) : marché (COLAS)

    Date

    1983

    Cote

    8WCAB/90

    • Contexte : 8WCAB

    • 4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  33. Résultat n°33

    BIENS DISTRICAUX - Cession au DAB des propriétés appartenant aux Communes membres (BELFORT, DANJOUTIN, DENNEY, ESSERT, VALDOIE) : procès-verbaux des Conseils Municipaux, estimation des biens, conventions, liste des biens, plans, correspondance

    Date

    1983-1990

    Cote

    4WCAB/19

    • Contexte : 4WCAB

    • BIENS DISTRICAUX - Cession au DAB des propriétés appartenant...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  34. Résultat n°34

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1983

    Cote

    7WCAB/17

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  35. Résultat n°35

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1984

    Cote

    7WCAB/20

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  36. Résultat n°36

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1984 (BELFORT : rues Risler, Bourgeois - PEROUSE - ROPPE - DENNEY) : marchés (groupement EBBTP/BAUMANN/SCANZI/MARTIN)

    Date

    1984

    Cote

    3WCAB/192

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1984...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  37. Résultat n°37

    3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1984 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : secteur Impasse des Roches) : marché (groupement SCANZI-EBBTP-BAUMANN-MARTIN)

    Date

    1984

    Cote

    8WCAB/104

    • Contexte : 8WCAB

    • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1984 (LOT 3) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  38. Résultat n°38

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1985

    Cote

    7WCAB/24

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  39. Résultat n°39

    2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 - Construction d'égouts eaux usées (BAVILLIERS : rue du Fort / DENNEY : Grand'rue, avenue d'Alsace) : marché (groupement BAUMANN-SCANZI-EBBTP-MARTIN)

    Date

    1985

    Cote

    8WCAB/107

    • Contexte : 8WCAB

    • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  40. Résultat n°40

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1985 (BELFORT : rues Leclerc, Schweitzer - DENNEY - BAVILLIERS - DANJOUTIN) : marchés (groupement BAUMANN/SCANZI/EBBTP/MARTIN ; entreprise COLAS)

    Date

    1985

    Cote

    3WCAB/194

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1985...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES