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  1. Résultat n°1

    POLLUTION DES EAUX - Pollution de la rivière la Douce à Bavilliers : procès-verbal de délit, rapport d'analyse d'eau, compte rendu, étude de la qualité d'eau (Service régional de l'aménagement des eaux de Franche-Comté), plans, articles de presse, correspondance

    Date

    1981-1982

    Cote

    8WCAB/22

    • Contexte : 8WCAB

    • POLLUTION DES EAUX - Pollution de la rivière la Douce...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  2. Résultat n°2

    District de l'agglomération belfortaine : étude sur la qualité des eaux du Bassin de la Douce, comptes rendus du conseil de district, règlement du service des eaux, préparation budget 1984.

    Date

    1981-1986

    Cote

    67W/25

    • Contexte : 67W

    • District de l'agglomération belfortaine : étude sur...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)