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  1. Résultat n°1

    CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des opérations dont Place de l'Europe : fiches d'opérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunions, conventions et avenant

    Date

    1993-1999

    Cote

    284W/3

    • Contexte : 284W

    • CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    MAISON DE L'INFORMATION ET DES FORMATIONS (MIFE), construction : avant projet sommaire, avant projet détaillé, concours d'architecture, convention de mandat avec SODEB pour étude et réalisation.

    Date

    1996-1998

    Cote

    272W/2

    • Contexte : 272W

    • MAISON DE L'INFORMATION ET DES FORMATIONS (MIFE), construction...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Maison de l'Information sur les Formations et l'Emploi (MIFE): 3 planches grand format, 1 petit format

    Cote

    325W/5

    • Contexte : 325W

    • Maison de l'Information sur les Formations et l'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    MIFE, construction : plans, correspondance, notes, délibération du Conseil municipal, notice architecturale

    Date

    1996-2000

    Cote

    330W/20

    • Contexte : 330W

    • MIFE, construction : plans, correspondance, notes,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9

    MAISON DE L'INFORMATION SUR LA FORMATION ET L'EMPLOI (MIFE), construction : CCTP, rapport d'étude des sondages et essais de sol, plans.

    Date

    1997

    Cote

    310W/17

    • Contexte : 310W

    • MAISON DE L'INFORMATION SUR LA FORMATION ET L'EMPLOI...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  10. Résultat n°10

    FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations présentées par la Ville (Extension du Centre de Prévention du quartier des Résidences / Désenclavement et aménagement du souterrain de la Gare, quartier de la Pépinière / Espaces extérieurs quartier Dardel / Restructuration de la Crèche rue de Verdun, quartier des Résidences / Réalisation de pistes cyclables / Création d'un équipement culturel, quartier de la Pépinière / Liaison Est-Ouest Dardel-Méchelle / Aménagement de la Place de l'Europe, quartier des Résidences / Aménagement de l'entrée de ville sud Belfort-Danjoutin / Piste cyclable : protection des berges de la Savoureuse et signalétique de la piste / Aire d'accueil pour les gens de voyage / Aménagement du Carrefour de la Liberté / Amélioration de l'acceuil du public dans les services sociaux de proximité : Crèche Voltaire, Crèche et Halte garderie des Résidences / Aménagement des bureaux de l'OTBTB / Rénovation de la salle de spectacle de la Maison du Peuple / Mise en place d'une Maison de l'Information et de la Formation-MIF) : convention attributive d'une subvention de l'Union Européenne (Etat/Ville, 1995-1997), fiches d'opérations, fiches de recensement des dépenses (1997-2001), état d'avancement financier (1996-1997), tableau des opérations, tableau comparatif des crédits par département, tableau ("Programmation régionale", 1996), notes (Ville, Préfecture), plans de financement, , documents de séance-N° 95-121 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort-N° 96-250 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort

    Date

    1994-2001

    Cote

    248W/22

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    PLACE DE L'EUROPE, aménagement, lots 1 à 3 : marché, pièces comptables, plan.

    Date

    1996-2000

    Cote

    308W/57

    • Contexte : 308W

    • PLACE DE L'EUROPE, aménagement, lots 1 à 3 : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14