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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

[[Faculté de Droit Léon Delarbre,]] informatisation : certificat administratif, fiche de subvention, devis, factures, notes, correspondance.
Cote
363W/116
 Date
1997
 Lieu
FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
  • Faculté de Droit Léon Delarbre
  • [[Faculté de Droit Léon Delarbre,]] informatisation...
Résultat n°2

Faculté Léon Delarbre et Louis Néel, aménagement : délibération, convention, correspondance, PV réception des travaux, estimation des domaines, actes administratifs de vente Ville de Belfort /Etat du 18/10/1994 et 01/10/1996[actes notariés communicables à 75 ans]
Cote
302W/197
 Date
1989-1997
 Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE, FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Faculté Léon Delarbre et Louis Néel, aménagement :...
Résultat n°3

FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 2ème tranche, lots 2 à 16 : marché
Cote
277W/8
 Date
1991-1993
 Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES,...
Résultat n°4

FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 2ème tranche, lot 1 : marché, pièces
Cote
277W/7
 Date
1991-1993
 Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES,...
Résultat n°5

FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades et aménagement amphithéâtre DEUG AES, 1ère tranche : marché
Cote
277W/6
 Date
1991-1993
 Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades et aménagement...
Résultat n°6

FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades, aménagement amphithéâtre, 1ère tranche : marché
Cote
277W/5
 Date
1991-1993
 Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades, aménagement...
Résultat n°7

FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 1ère tranche, lots 1 à 9 : marché
Cote
277W/4
 Date
1990-1992
 Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES,...
Résultat n°8

FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Création d'un DEUG Administration Economique et Sociale (DEUG-AES) (1984-1991) : projet (" Implantation de premiers cycles universitaires dans le Nord-Est Franche-Comté", Académie de Besançon, 1989), comptes rendus (1984-1990), fiches, note (Domaine, 1991), documentation, notes, documents de séance-N° 87-193 : Implantation d'un DEUG-AES à Belfort - Participation de la Ville de Belfort.Aménagement de l'Ancien musée rue Roussel et l'équipement de la 6ème UFR de Franche-Comté (1989-1992) : avant-projet (1989), dossier d'appel d'offres, plans, pièces comptables, notes.Financement des travaux (1990-1995) : conventions (Etat/Ville, 1992 ; Département/Ville, 1991-1992 ; Région/Ville, 1993), comptes rendus, fiches financières, notes, documents de séance-N° 92-29 : Convention à passer entre l'Etat et la Ville de Belfort pour le financement de l'opération de développement universitaire -N° 92-207 : Financement de l'aménagement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec le Département du Territoire de Belfort N° 91-154 : Financement de travaux de l'équipement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec le Département du Territoire de Belfort-N° 93-54 : Aménagement de La Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec la Région de Franche-Comté.Fonctionnement et suivi (1990-1996) : dossiers ("Inauguration de locaux rue Roussel", 1990-1991 / "Personnel", 1990-1991 / "Habilitation du DEUG-AES", 1995-1996), rapport, convention (Etat/Ville, 1993 ; Ville/Université de Franche-Comté, 1990), comptes rendus, graphiques, notes, documents de séance-N° 90-164 [Rapport] : Rapport d'information sur l'ouverture du DEUG-AES à Belfort-N° 90-197 : Convention à passer avec l'Université de Franche-Comté sur la mise à disposition des locaux à la Faculté de Droit Léon Delarbre-N° 93-54 : Aménagement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec l'Etat
Cote
254W/92
 Date
1984-1996
 Lieu
FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Création d'un DEUG...
Résultat n°9

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration du projet de schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche de Franche-Comté : rapport-diagnostic/FERE Consultants, courriers adressés au Recteur et au Préfet de Région à l'occasion de sa venue dans département et présentant demandes de la Ville, crédits Etat/Région, consultation des universitaires sur projet construction amphithéâtre, courriers échangés avec Président de l'Université de Franche-Comté à propos mise à disposition personnel par la Ville et démarrage 2ème tranche IPSE, IUT (financement diplôme universitaire "techniques de commercialisation", investissements...), IUFM (divers dont projet de convention de coopération universitaire, présentation), AVUF, effectifs (statistiques), développement universitaire, études doctorales, cuisine centrale Duvillard, "le développement universitaire à Belfort en chiffres", logements étudiants, ancien lycée Courbet (cession des biens aux Département, devenir du centre universitaire), adaptation des recherches universitaires par rapport installation du CNET, classes préparatoires aux grandes écoles, réunions du comité de suivi régional de l'enseignement supérieur, schéma régional de l'enseignement supérieur, ENIB, ESTA, projet création Institut national polytechnique
Cote
245W/54
 Date
1977-1996
 Lieu
ENGEL-GROS (Rue), SEVENANS, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), ROUSSEL (Rue du Général), INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT), INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé), ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES (ESTA), IUFM-CDDP, FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
 Type de document -

  • Contexte : 245W

  • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration...
Résultat n°10

LOCAUX DEUG A.E.S., RUE ROUSSEL, aménagement : marché, plans, notes, courriers
Cote
203W/11
 Date
1989-1993
 Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
 Type de document -

  • Contexte : 203W

  • LOCAUX DEUG A.E.S., RUE ROUSSEL, aménagement : marché,...
Résultat n°11

FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Deuxième tranche de travaux d'aménagement des locaux de la rue Roussel en vue de l'implantation d'un DEUG-AES : dossier de consultation des entreprises, documents de séance-N° 91-24 : Aménagement des locaux de la rue Roussel - 2ème tranche de travaux - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 92-14 : DEUG-AES - Aménagement des locaux universitaires rue Roussel - Passation d'avenants-N° 92-134 : Aménagement des locaux de la rue Roussel - Faculté de Droit Léon Delarbre - DEUG AES - Prolongation des délais d'exécution après avenants - Travaux de 2ème tranche
Cote
198W/239
 Date
1991-1992
 Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Deuxième tranche de...
Résultat n°12

FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de travaux d'aménagement des locaux de la rue Roussel en vue de l'implantation d'un DEUG-AES : dossier de consultation des entreprises, dossier d'appel d'offres, pièces de marchés, plans, document de séance-N° 89-187 : Implantation d'un DEUG-AES, rue Roussel - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres
Cote
198W/238
 Date
1989-1990
 Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de...
Résultat n°13

FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de travaux d'aménagement des locaux de la rue Roussel en vue de l'implantation d'un DEUG-AES : dossier de consultation des entreprises, documents de séance-N° 89-67 : Implantation d'un DEUG AES, rue Roussel - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 90-234 : DEUG AES - Aménagement des locaux de la rue Roussel - Passation d'avenants-N° 91-125 : DEUG-AES - Passation d'un avenant de transfert de marché-N° 91-181 : Aménagement des locaux de la rue Roussel - Faculté de Droit Léon Delarbre - DEUG-AES - Prolongation des délais d'exécution après avenants - Travaux de 1ère tranche
Cote
198W/237
 Date
1989-1991
 Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de...