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86 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Le canard de l'étang

Date

2008

Cote

Br/1714

Résultat n°2

Au fil de... l'étang des Forges : portrait historique, toponymique, écosystémique...

Date

2008

Cote

Br/826

Résultat n°3

Base nautique et camping des Forges, fonctionnement : notes, bilan de l’opération prévention été 2001, délibération du Conseil municipal et bilan d’activité du camping municipal saison 2001, arrêté du Maire sur l’interdiction temporaire des activités de sports nautiques, délibération sur l’adoption des tarifs du camping, récapitulatif des contrôles sanitaires des baignades, rapport de visite 2007 du camping par la DDASS

Date

2002-2007

Cote

381W/48

Résultat n°4

Le canard de l'étang

Date

2007

Cote

Br/1713

Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-159 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activités saison 2005.

Date

2006

Cote

319W/427

Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-37 : Affermage du camping international de l'Etang des Forges - Choix du délégataire.

Date

2006

Cote

319W/302

Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-204 : Convention d'affermage du camping de l'Etang des Forges.

Date

2005

Cote

319W/206

Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-138 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activités saison 2004.

Date

2005

Cote

319W/141

Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-139 : Camping de l'Etang des Forges- Adoption des tarifs pour la saison 2005.

Date

2005

Cote

319W/142

Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-63 : Pêche "Etang des Forges".

Date

2005

Cote

319W/64

Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-117 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Présentation du projet de désenvasement de l'Etang des Forges - Plan de financement - Demande de subventions.

Date

2005

Cote

16WCAB/142

Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-99 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activités saison 2003.

Date

2004

Cote

314W/383

Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-28 : Renouvellement des conventions concernant les droits de pêche sur le site de l'Etang des Forges et sur la Savoureuse.

Date

2003

Cote

314W/29

Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-139 : Camping de l'Etang des Forges - Adoption des tarifs pour la saison 2003.

Date

2003

Cote

314W/143

Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 11/1.09 : Direction de l'Action Economique - Aménagement de l'Etang des Forges - Présentation du projet - Déclaration d'intérêt communautaire au titre de la compétence économique.

Date

2003

Cote

15WCAB/41

Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-202 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activités saison 2002.

Date

2003

Cote

314W/207

Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 22/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Désenvasement de l'Etang des Forges - Mission de maîtrise d'œuvre - Attribution du marché.

Date

2003

Cote

15WCAB/167

Résultat n°18

Etang des forges, inauguration du dernier tronçon de la promenade F. Mitterrand et du camping international (27 juin 1998) : programme, brochures, articles de presse ; aménagement et vie du site : correspondance avec des usagers et des associations (protection de la nature, sports), rapports en municipalité et au conseil municipal (dont projet de désenvasement de l'étang), articles de presse.[dossier très sommaire, ne reflétant pas la totalité du projet d'aménagement du site]

Date

1998-2002

Cote

365W/43

Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 26/5.03, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE - Aménagement de l'Etang des Forges ; Présentation du projet ; Déclaration d'intérêt communautaire : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/240

Résultat n°20

CAMPING DE L'ETANG DES FORGES -Projet d'implantation d'un camping municipal à l'Etang des Forges (1994-1998) : étude (AUTB, 1995), projet (Fédération Française de Camping et de Caravaning-FFCC, 1995), rapports municipalité, note de présentation (Cabinet HBI, 1995), pétitions (Comité de défense des usagers de l'Etang des Forges, 1996), estimations (Cabinet CEVIRGEN, 1996), compte rendu de visite, programme de maîtrise d'oeuvre, rapports, délibération, plans, textes officiels, correspondance, notes.Marché de maîtrise d'oeuvre et travaux de réalisation du camping (1995-1998) : dossier de marché de maîtrise d'oeuvre, avenants aux marchés, rapport, correspondance, notes, documents de séance-N° 95-159 : Aménagement du camping international de l'Etang des Forges-N° 96-127 : Désignation d'un maître d'oeuvre chargé de la réalisation du camping-N° 96-210 : Nouveau Terrain de Camping - Approbation du projet - Autorisation de traiter-N° 98-136 : Aménagement d'un camping municipal près de l'Etang des Forges - Avenant n° 1 aux marchés de travaux de bâtiment-N° 98-137 : Aménagement d'un camping municipal près de l'Etang des Forges - Avenant n° 1 aux marchés de travaux de VRD.Gestion et exploitation du camping (1997-2001) : rapports municipalité, conventions d'affermage et avenants (Ville/ SARL AUTHENTIQUE, 1999-2000), rapport ("Mode de gestion des campings municipaux de type 3 étoiles tourisme", 1997), signalétique, bilan de fréquentation, tarifs, statistiques, rapports d'activités (1998-2001), compte de résultat, listes, articles de presse, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 98-73 : Camping de l'Etang des Forges - Délégation du gestionnaire-N° 00-4 : Nouvel affermage du camping - Lancement de la procédure-N° 00-64 : Affermage du Camping de l'Etang des Forges - Choix du délégataire-N° 01-19 : Camping municipal - Délégation du service public - Tarifs saison 2001-N° 01-104 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activité saison 2000.Projet de réalisation d'une piscine (2002) : avant-projet et devis (Vosges Piscines).

Date

1994-2002

Cote

264W/282