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Résultat n°1

Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement du site des Nouvelles Galeries : arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique l'acquisition de la propriété Bonnan, correspondance, études (de requalification commerciale et urbaine du site des Nouvelles Galeries, état d'avancement de l'étude, étude de restructuration du bâtiment des Nouvelles Galeries) (2006-2010). Aménagements faubourg de France et alentours : "Le Pas citoyen" / Robert Gironde (2001) ; "modernisation du section piétonnier faubourg de France" : "diagnostic urbain et programme" (2002) ; réaménagement du faubourg de France, avenue Wilson et rue des Capucins dont volet circulation (extension zone piétonne) : chiffrage phase esquisse, étude circulation / Ceryx Trafic System, plans et esquisses, notes de service, correspondance, rapport de municipalité et délibérations du Conseil municipal (2007-2010). Aménagement d'un passage piétonnier entre la rue des Capucins et le faubourg de France : rapport de municipalité et délibération du Conseil municipal, correspondance, pièces techniques (observations sur le projet, plan masse, évaluation des coûts des travaux) (2009-2011). Aménagement place du Forum dont installation signalétique : esquisses signalétique, délibérations du Conseil municipal, rapport de municipalité, correspondance, plaquette de l'inauguration (2008-2010). Mission diagnostic pour le devenir de la place de Franche-Comté : rapport de municipalité, résultats de la consultation des entreprises (2009). Aménagement de la butte Bougenel : rapport en municipalité, présentation du projet, compte rendu du conseil de quartier centre ville, courrier (2009)

Date

2001-2011

Cote

356W/2

Résultat n°2

Questions d'urbanisme dans le secteur de la gare. - Aménagement de la gare : étude "aménagement du centre ville faubourg de France, avenue Wilson, rue des Capucins et parvis de la gare", correspondance, documents préparatoires aux réunions du 27 mars 2009 ("gare de Belfort, étude d'évolution urbaine et d'intermodalité, phase 2 : présentation des scénarii", "gare de Belfort, étude d'évolution urbaine et d'intermodalité, phase 3 : développement du scénario obtenu", compte rendu de réunion) et du 18 septembre 2009 ("gare de Belfort : situations et perspectives", "gare de Belfort : programme fonctionnel") (2003-2010). Affaires d'urbanisme concernant des particuliers, problème de non conformité au permis de construire et réalisation d'une fresque sur un immeuble rue des Capucins : notes, compte rendu de réunion ; problème de copropriété et d'entretien des réseaux de l'impasse Pershing : notes, plans, correspondance, acte notarié, convention pour l'entretien des réseaux et de la cour ; fermeture nocturne du porche rue Stractman : courrier(2007-2011)

Date

2003-2011

Cote

356W/3

Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-194 : Réaménagement du faubourg de France - Avenant n° 1 au marché de travaux du lot 2 - Contrôle d'accès.

Date

2006

Cote

319W/463

Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-50 : Requalification et extension de la zone piétonne faubourg de France au centre ville de Belfort - Marché de travaux.

Date

2006

Cote

319W/315

Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-118 : Requalification et extension de la zone piétonne faubourg de France au Centre Ville - Attribution des marchés de travaux lots 2 et 5.

Date

2006

Cote

319W/385

Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-136 : Liaison piétonne reliant le faubourg de France à la rue des Capucins.

Date

2005

Cote

319W/139

Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-156 : Requalification de la zone piétonne faubourg de France au Centre Ville de Belfort - Attribution des travaux d'éclairage.

Date

2005

Cote

319W/158

Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-49 : Création d'une liaison piétonne reliant le faubourg de France à la rue des Capucins.

Date

2005

Cote

319W/50

Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-79 : Requalification et extension de la zone piétonne Faubourg de France au Centre Ville de Belfort - Adoption de l'avant-projet - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre.

Date

2005

Cote

319W/81

Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-182 : Requalification et extension de la zone piétonne faubourg de France au Centre Ville de Belfort - Plan de financement.

Date

2005

Cote

319W/185

Résultat n°11

TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS (1989) : rapport municipalité.Entretien de la RUE DES CARRIERS à Essert (1990) : correspondance.Desserte de BAVILLIERS par la RUE ZAPOROJIE (1990-1992) : délibération, compte rendu, plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE BARTHOLDI (1991) : plans, notes.Fermeture du PASSAGE 18 FAUBOURG DE FRANCE (1991) : rapport municipalité.Implantation de points d'information en bordure de la RN 19 à Essert et au FAUBOURG DE BESANCON (1991) : plan, correspondance.Aménagement des abords de la Centrale Laitière de Franche-Comté, RUE DE MARSEILLE (1991) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE DE LA LAURENCIE (1991-1995) : rapport, comptes rendus de chantier.Consolidation du mur de soutènement de la RUE DU FORT HATRY (1992) : comptes rendus de chantier, document de séance-N° 92-131 : Instabilité du talus et du mur de soutènement rue du Fort Hatry.Travaux sur la voie arrière du BOULEVARD JOFFRE (1992) : plan, correspondance, notes.Inversion de circulation de la RUE SAVERNE (1992) : plan, notes.Prolongement de la RUE VIEIL ARMAND sur Valdoie (1992) : note.Aménagement du terre-plein central du BOULEVARD KENNEDY (1992-1994) : rapports municipalité, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes.Aménagement du BOULEVARD ANATOLE FRANCE (1993) : détail estimatif.Aménagement de sécurité de la RUE STROLZ (1993) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE JEAN JAURES (1994) : rapport municipalité, correspondance, notes.Prolongement de la RUE HOUBRE (1994) : plan, notes.Prise en charge de la RUE BROSSOLETTE (1994) : rapport municipalité.Réaménagement du CARREFOUR VESOUL / PASTEUR à Cravanche (1995) : correspondance.Aménagement de la RUE BORDEAU (1999) : correspondance.Aménagement et entretien de la RUE ABBE DESCHARRIERE (2000-2001) : plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE DE MARSEILLE (1ère tranche) et financement des travaux (2000-2001) : convention d'étude (Ville/Architecte Pascal GREDER & Peter KESSLER), avenant au marché, projet, rapport municipalité, détail estimatif, plans, comptes rendus de chantier, programme, documentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-47 : Aménagement de la rue de Marseille - Première tranche - Demandes de subventions-N° 00-104 : Aménagement de la rue de Marseille - 1ère tranche-N° 00-229 : Aménagement de la rue de Marseille - Couverture du canal des Forges - Avenant n° 1 au marché PARIETTI n° 2060.Liaisons RUE HOUBRE / RUE CROIX DU TILLEUL et RUE HOUBRE / RUE CHAMPION (2001) : document de séance-N° 01-137 : Aménagement des liaisons Houbre/Croix du Tilleul et Houbre/Champion.

Date

1989-2001

Cote

264W/155

Résultat n°12

ARTS DANS LA VILLE (SCULPTURES) -Création de la Fontaine de Guy de Rougemont au faubourg de France (1985-1999) : délibération (1985), rapport de présentation (1999), rapport, croquis, articles de presse, correspondance, notes.Proposition de collaboration du sculpteur Kim HAMISKY (1987) : dossier des oeuvres, curriculum vitae, correspondance, note.Sculpture fontaine destinée au parvis du Nouveau Théâtre (1987) : photographies, notes.Destruction de l'oeuvre de Wolf VOSTELL (1987-1988) : compte rendu d'infraction, devis, correspondance, notes."La Porte des Forges", oeuvre d'Hélène GAUTHIER (1987-1993) : projet de convention (Centre National des Arts Plastiques/Ville, 1992), plan de financement, correspondance, notes.Projet de sculptures de Raymond MORETTI (1988-1989) : correspondance, notes.Proposition de vente de sculptures représentant un lion de Mme TRELUCHET (1990) : correspondance, notes.Plaques commémoratives (Tour de la Miotte, Général BECHAUD) (1991) : devis, croquis, correspondance, notes.Statue du Capitaine DREYFUS (1992) : correspondance.Acquisition d'oeuvres de Daniel POMMEREULLE et de Vincent BARRE (1992) : documentation, document de séance-N° 92-214 : Acquisition d'oeuvres d'art - Demande de subventions.Sculpture des "Cinq Sapins pour Diderot" réalisée par Franck MORZUCH (1992-1994) : rapport municipalité, fiches techniques de l'artiste, plan, notes.Restauration de la Pyramide Bleue de Pierre BAEY (1992-1994) : rapport municipalité, devis, notes.Restauration des statues et oeuvres d'art extérieurs (1994) : rapport.Nettoyage de la statue d'Edith CAVELL (1994) : correspondance, notes.Installation de la statue "L'Espérance" réalisée par Andras BECK (1994) : rapport municipalité, devis, document de séance-N° 94-94 : Implantation d'une sculpture dans le cadre des manifestations liées au 50ème Anniversaire de la Libération de Belfort.Acquisition d'une sculpture de Paul Armand GETTE intitulée "Inclusion 1969" (1994-1995) : arrêté préfectoral, correspondance, notes.

Date

1985-1999

Cote

264W/11

Résultat n°13

CENTRE COMMERCIAL DES FAUBOURGS, FNAC - Création et commercialisation du Centre commercial des faubourgs (Faubourg de France, Impasse de l'Observatoire, Faubourg de Montbéliard) : planning des réalisations (1993), dossier ("Affaire IRCO WALSBORT/STUAFFER", 1994), comptes rendus (CDEC, 1993), permis de construire, tableaux, plaquettes de signalisation, fiche de renseignement, présentation des projets, fiches financières, rapports, plans, notes

Date

1993-1996

Cote

254W/203

Résultat n°14

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Création d'un centre commercial FNAC au faubourg de France. Création d'un centre commercial EUROMARCHE à Essert. Extension de l'hypermarché CORA à Andelnans. Projet de création du magasin FRANCE LITERIE à Andelnans. Implantation d'une grande surface SUPER U à Delle. Création d'une station service TOTAL dans la ZAC de la Justice : PV des commissions, rapports d'instruction, fiches d'instruction, fiches analytiques, notes

Date

1991

Cote

198W/150

Résultat n°15

Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

1990

Cote

181W/12

Résultat n°16

Permis de construire de 1990 (n°383 à 424) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 5 PC

Date

1990

Cote

181W/18

Résultat n°17

Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

Date

1990

Cote

181W/22

Résultat n°18

Permis de construire de 1989 (n°705 à 755) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

1989

Cote

181W/10

Résultat n°19

Permis de construire de 1989 (n°480 à 559) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

1989

Cote

181W/7

Résultat n°20

Permis de construire de 1989 (n°54 à 132) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

Date

1989

Cote

181W/2