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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Front 3/4 des faubourgs.- Acquisition : acte de vente, arrêté préfectoral, décision d'attribution, plan, correspondance. Location d'un terrain caserne Bougenel pour installer une école maternelle, renouvellement : délibérations du Conseil municipal, acte administratif de constat de la location (1974).

    Date

    1971-1976

    Cote

    1N/68

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • ACQUISITION, 1971-1977
    • Front 3/4 des faubourgs.- Acquisition : acte de vente,...
  2. Résultat n°2

    Projet de lotissement Jardin au Front 3/4 : avis, participation de la ville, correspondance, demandes des propriétaires, plans, factures, remboursement.

    Date

    1963

    Cote

    9W/102

    • Contexte : 9W

    • Projet de lotissement Jardin au Front 3/4 : avis, participation...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  3. Résultat n°3

    ZAC Bougenel : CV d'architectes, organisation du colloque "l'Ecole et son milieu", réflexion à propos du groupe scolaire Victor Schoelcher, construction hôtel Climat de France, aménagement Butte du Front 3/4.

    Date

    1982-1985

    Cote

    67W/52

    • Contexte : 67W

    • ZAC Bougenel : CV d'architectes, organisation du colloque...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    Cession à la ville de terrains militaires (quartiers Bougenel et Hatry, front 3/4 des faubourgs, front du vallon, terrain de la caserne de l'Espérance)

    Date

    1928-1981

    Cote

    8W/275

    • Contexte : 8W

    • Cession à la ville de terrains militaires (quartiers...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE