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Le Fourneau.- Entre la rue de Danjoutin et le glacis du Château : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, engagement, procès-verbal d'enquête, rapport du Directeur des travaux, plan, correspondance.

1N/143

1920-1930

DANJOUTIN (Rue de), FOURNEAU (Quartier du), GLACIS DU CHATEAU

Terrain du Petit Arsenal et du Manège Vauban : délibérations du Conseil municipal, bail de location du Manège Vauban au centre de formation professionnelle, bulletin municipal officiel, rapport, planning d'utilisation du Manège par les scolaires pour l'hiver 1948, correspondance.

1N/76

1947-1950

ALTKIRCH (Avenue d'), MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, MANEGE VAUBAN, ARSENAL

Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).

1N/80

1955-1957

TANNEURS (Rue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, MOULIN MILITAIRE

Développement Social des Quartiers aux Glacis, financement et mise en oeuvre des actions (signalétique, équipements sportifs, animation théâtre, amélioration des relations école/familles...), principalement restructuration du centre commercial : correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions, délibérations de 1988 à 1992, plans d'architecture, pré-programme des actions 1993, procès-verbal de l'assemblée générale du syndicat des copropriétaires de l'immeuble du centre commercial, état descriptif de division et règlement de copropriété et de jouissance du centre commercial

326W/1

1972-1995

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GLACIS DU CHATEAU, CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS

Vie de quartier : assemblée générale de l'association du Quartier des Glacis, réunion du comité de quartier des Barres.

2W/130

1973-1979

GLACIS DU CHATEAU, BARRES ET MONT

Education : - Entretien et travaux des établissements scolaires. - Carte scolaire- Financement des écoles privées- Gestion crédits "goûter"- Etude sur retard scolaire aux Glacis

8W/202

1977-1980

GLACIS DU CHATEAU

Projet aménagement espaces verts de jeux et de loisirs (secteur Glacis et petit arsenal)

8W/252

1978-1979

GLACIS DU CHATEAU

Gymnase Pierre Bonnet, construction : permis de construire, correspondance, plans rapports APAVE.

95W/11

1981-1986

GLACIS DU CHATEAU, GYMNASE PIERRE BONNET

Plan de développement urbain : amélioration de la vie des quartiers (Glacis, Grand'Combe)

113W/32

1982-1987

GRAND'COMBE, GLACIS DU CHATEAU

Terrains militaires : protocole d'accord relatif au remodelage de la garnison et avenants, études, réactions du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis, plans, comptes rendus de réunions.

83W/9

1982-1988

GLACIS DU CHATEAU

Gymnase Pierre Bonnet, construction : dossier financier.

95W/12

1982-1985

GLACIS DU CHATEAU, GYMNASE PIERRE BONNET

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Restructuration des espaces extérieurs : étude (AUTB), rapport, notification d'une décision attributive de subvention, compte rendu, plan, notes

198W/138

1983-1992

GLACIS DU CHATEAU

RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue de Londres, Résidences Bellevue, Pépinière, des Barres et du Mont, des Glacis, Belfort nord, Maison de quartier Jean Jaurès, F.O.L., Lyre municipale, Mois de l'image, Ouvre Boîte, C.D.A.C., A.M.B.A., Amicale Miotte Brisach, N.T.B., Terrain d'aventure) : demandes de subvention pour 1984 (dossiers, rapports financiers, moraux, d'activités, projets)

189W/13

1983

GLACIS DU CHATEAU, MIOTTE-BRISACH, JAURÈS (Quartier Jean), RESIDENCES BELLEVUE, BARRES ET MONT, PEPINIERE, BELFORT-NORD, LONDRES (Rue de)

TERRAINS MILITAIRES DES GLACIS, échange avec l'Armée : protocole d'accord, plans, comptes rendus de réunions, demande du collectif pour la sauvegarde des Glacis, documents réalisés par l'AUTB ("Remodelage du domaine militaire : identification des emprises", "Terrains militaires : visite organisée le 24 septembre 1983", "Connaissance et devenir du quartier des Glacis", "Les entrées de ville de Belfort, aménagement du secteur des Glacis", "le parc de l'arsenal et ses abords")

309W/51

1983-1984

GLACIS DU CHATEAU

Gymnase ZAC de la Justice (Pierre Bonnet) : dossier des ouvrages exécutés (plans).

65W/4

1983-1984

GLACIS DU CHATEAU, GYMNASE PIERRE BONNET

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation de logements (Esplanade des Fêtes, 1984-1990 / Quartier Béchaud, 1987 / Quartier Dardel, 1989-1991 / Quartier des Résidences 1990-1993 / Quartier des Glacis, 1991 / Rue Chopin, 1992-1995 / Rue de Saverne et Faubourg de Montbéliard, 1994-1996) et financement des opérations : projet de convention (OPDHLM/Ville, 1992), arrêtés préfectoraux, procès-verbal (Conseil d'Administration d'HLM, 1991), rapport municipalité, fiches d'opérations, fiches financières, programmes des travaux, pièces comptables, tableaux, plans, articles de presse, notes, documents de séance-N° 91-172 : Réhabilitation de 128 logements du quartier Dardel - Garantie de la Ville à hauteur de 50% de l'emprunt contracté par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-76 : Convention de financement entre l'OPDHLM et la Ville pour l'opération de réhabilitation de 256 logements situés rue de Moscou-N° 92-77 : Réhabilitation de 40 logements rue Chopin - Garantie d'emprunts présentée par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-116 : Réhabilitation de 40 logements situé au 34-40, rue Chopin - Convention avec l'OPDHLM.Transformation d'usage et réhabilitation de logements (1988-1991) : note de synthèse ("Le changement d'affectation des logements HLM, De l'abcès au projet", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1988), documents de séance-N° 91-171 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)-N° 91-202 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM)

254W/241

1984-1996

CHOPIN (Rue Frédéric), SAVERNE (Rue de), BECHAUD, MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, DARDEL

Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 21 à 40) - 2/2 (PC 41 à 60)

96W/15

1984

DOLLFUS (Rue Jean), COURBET (Rue Gustave), BERGER (Rue du), BELLEVUE (Rue de), ARAGON (Rue Louis), MIELLET (Avenue Edmond), ROUSSEAU (Rue Jean Jacques), CROIZAT (Rue Ambroise), PARMENTIER (Place Antoine), ACACIAS (Rue des), PAPILLON (Rue Fernand), DESCARTES (Rue René), MONTESQUIEU (Rue Charles de), HOCHE (Rue du Général), FOLTZ (Rue du Général), PARMENTIER (Rue Antoine), SARRAIL (Avenue du Général), BORDEAUX (Rue de), SAVOUREUSE (Rue de la), HUGO (Rue Victor), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), BELFILS (Rue Georges), BRISACH (Faubourg de), SALBERT (Rue du), KELLER (Quai Émile), THIERS (Rue Adolphe), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), ESPÉRANCE (Rue de l'), TURENNE (Rue du Vicomte de), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU

MARCHE VOSGES ET GYMNASES ROOSEVELT, BUFFET, LAGRANGE, PARROT, remplacement châssis vitrés : marché avec entreprises SOCEB, Gil, Lhomme

277W/33

1985-1987

STROLZ (Rue du Général), GLACIS DU CHATEAU, GYMNASE LEO LAGRANGE, GYMNASE PIERRE BONNET, MARCHE DES VOSGES

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise des espaces verts par la Ville (1985-1993) : comptes rendus ("Transfert à la Ville des espaces verts HLM", 1989-1993), estimation des coûts d'entretien, notes.Aménagement et gestion des espaces extérieurs (Quartier des Glacis, 1985-1992 / Quartier des Résidences, 1985-1998 / Quartier Pépinière-Béchaud, 1987-1994 / Quartier Dardel, 1990 / La grand'Combe, 1990-1994 / Rue Salvador Allende, 1995) : comptes rendus, rapport de présentation ("Quartier des Résidences-Zaporojie", Service Espaces Verts, 1991), rapport municipalité, document d'arpentage ("Quartier Pépinière-Béchaud", Jean CLERGET, 1992), bail emphytéotique (OPDHLM/Ville, 1994), plans, articles de presse, notes, document de séance-N° 91-114 : Quartier des Glacis - Gestion des espaces extérieurs - Echange de terrain avec l'OPDHLM.Financement de l'aménagement des espaces extérieurs par la Région et le Département (1989-1990) : programme quinquennal (1989-1993), notification d'une décision attributive de subvention (Région, 1989), compte rendu (Conseil Général, 1989), fiche de présentation ("Politique régionale de prévention"), rapport de présentation, détail estimatif des travaux, tableaux, plans, notes

254W/242

1985-1998

ALLENDE (Rue Salvador), GRAND'COMBE, GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, PEPINIERE, DARDEL

CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement économique et urbain de l'Aire Urbaine, de l'Agglomération Belfortaine, de la Ville de Belfort et de ses quartiers sensibles : études-"Programme local de l'habitat", AUTB, 1987-"L'Habitat ancien dans l'agglomération belfortaine", Centre d'Amélioration du Logement (CAL) du Territoire de Belfort, 1988-"Le Logement social de l'agglomération"-"Etude sur le parc privé vacant dans le Territoire de Belfort", DDE, 1992-"Plan de développement urbain de la Ville de Belfort", AUTB, 1989-"Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération", DDE, 1990-"Propositions pour le PACT Nord Franche-Comté", Groupe TEN, 1991-"Plan municipal de l'environnement", EPA, 1992-"Convention pour le développement social du quartier des Glacis", 1990-"Convention du quartier du Faubourg de Vosges", 1991-"Développement et revitalisation économique du Faubourg des Vosges", 1992-Programmes opérationnels : FEDER, PACT, Livre blanc pour le développement universitaire de Belfort, 1989-1992

198W/199

1987-1992

JAURÈS (Avenue Jean), GLACIS DU CHATEAU